transports scolaires et neige

[cath056]

Bonsoir,

Un petite question me revient en regardant tomber la neige par la fenêtre : le vendredi juste avant les vacances de Noël, nous avons eu un "épisode neigeux" comme on dit ; les transports scolaires avaient assuré le service du matin, et à midi il était question de peut-être avancer l'heure de ramassage de l'après-midi vu les conditions météo qui se dégradaient.

Sachant que nous sommes responsables des élèves jusqu'à 16h30, peut-on laisser les élèves repartir 2h plus tôt dans ce cas de force majeure ?

Le bon sens dit que oui évidemment, mais en cas d'accident de la route à cause de la neige, peut-on être mis en cause ? En cas de problème lié à l'absence des parents (non prévenus) à l'arrêt du car passé en avance, peut-on nous reprocher de ne pas les avoir prévenus ? A partir du moment où les élèves sont pris en charge par le service de car, est-on déchargé de responsabilité, même si ça a lieu sur le temps scolaire ?

Voilà quelques petites questions restées en suspens, car l'IEN que nous avons bien sûr essayé d'appeler ce jour-là était injoignable.

Et finalement, le ramassage du soir a été purement et simplement annulé, ce qui a simplifié la situation (sauf pour la directrice qui a dû téléphoner à toutes les familles concernées... )

[dhaiphi]

Voilà quelques petites questions restées en suspens, car l'IEN que nous avons bien sûr essayé d'appeler ce jour-là était injoignable.

Profitez qu'il soit joignable pour lui exposer la situation avant de vous retrouver dans le même embarras.

[dada]

Ici dans ces cas là , nous avons un message sur le serveur académique disant qu'il n'y a pas de ramassage scolaire et que nous devons prévenir les familles et renvoyer les enfants...

Si tu n'obtiens pas de réponses, appellent l'autonome, ils te diront si tu es responsable en cas d'accident.

[scisciula]

Je profite de ce post pour demander votre avis concernant une consigne de mon inspection :

En tout état de cause, les établissements scolaires ne sont pas fermés, les élèves qui se présentent à l'établissement sont accueillis et les cours ne sont pas suspendus. Les décisions de renvoi d'élèves non soumis aux transport et pendant le temps scolaire, sont de la totale responsabilité des chefs d'établissements et directeurs d'école.

C'est une situation qui m'arrive assez souvent, je me retrouve avec les élèves du village uniquement. Concrètement, quels sont les risques pour moi de renvoyer les enfants chez eux ? Suis-je responsable de ce qui pourrait leur arriver dans l'après-midi même en ayant prévenu les parents ?

[del140330]

Nous c'est le maire qui avait pris la décision de fermeture et cela n'avait pas plu à l'ien. Il avait trouvé une solution amiable (l'accueil avait été assuré par la seule collègue demeurant dans le village et qui avait pu aller à l'école à pied, ainsi les parents qui n'avaient pas de solution pouvaient quand même laisser leur enfant à l'école, 6 sur 120 ).

Par contre, pourquoi veux tu renvoyer les enfants du village si tu es présente dans l'école ?

[Tinsel]

Même question, pourquoi renvoyer les enfants du village, il y a classe, non? Si leur instit est absente oui (ou service minimum)

D'autant qu'ils ont encore plus de risques de se blesser ces jours là.

[sanleane]

Si nous même avons réussi à arriver à l'école, il me semble normal d'accueillir les élèves, même s'il ne s'agit que ceux du village. Il n'y a pas à les renvoyer.

Concrètement, ce matin, pas de transport. Comme nous avons déjà eu le cas l'hiver dernier, nous avons dit aux parents des 2 autres villages, qu'ils pouvaient évidemment ramener les enfants (il n'y a qu'1, 5 km de part et d'autres, ils les ont ramené à travers champs), si les enseignantes étaient là, mais à leur charge de les récupérer également à midi.

[scisciula]

En fait, c'est quelque chose que j'ai régulièrement vu faire dans les écoles du coin. Aujourd'hui, dans mon village, le bus n'est pas passé et les enfants du village étaient dehors alors que la maîtresse habite ici... Cette consigne de l'inspection m'avait interpellée, et s'ils parlent du renvoi des enfants, c'est que ça se fait.

Personnellement, je garde toujours les enfants si je suis à l'école, mais je ne fais pas classe comme d'habitude vu que je n'ai que le tiers de mes élèves. Vous faites classe normalement même avec peu d'élèves ?

C'est peut-être aussi en fonction de l'évolution du temps dans la journée, parce qu'il faut réussir à venir à l'école mais il faut aussi réussir à en repartir...

[del140330]

Le renvoi d'enfants se fait sur décision de l'IA si par exemple le transporteur scolaire passe plus tôt que prévu.

Les parents peuvent venir chercher leur enfant à l'école plus tôt aussi en cas de fortes intempéries (et ils signent alors une décharge) mais l'enseignant ne peut pas décider de son propre chef de renvoyer un enfant seul chez lui même s'il a téléphoné aux parents avant.

[del140330]

Le renvoi d'enfants se fait sur décision de l'IA si par exemple le transporteur scolaire passe plus tôt que prévu.

Les parents peuvent venir chercher leur enfant à l'école plus tôt aussi en cas de fortes intempéries (et ils signent alors une décharge) mais l'enseignant ne peut pas décider de son propre chef de renvoyer un enfant seul chez lui même s'il a téléphoné aux parents avant.

L'annulation du ramassage scolaire est une décision préfectorale.

La fermeture d'une école est une décision communale (donc prise par le maire).

Dans le cas évoqué , il n'y a pas de fermeture décidée , c'est bien ce qui créé une ambiguïté.

Dans mon département c'est le CG qui a décidé l'an dernier d'avancer l'heure de passage des bus (et donc pas d'annulation par le préfet).

Et nous avions eu un mail de l'IA nous demandant de bien vouloir libérer nos élèves pour qu'ils puissent monter dans le car qui passait plus tôt que prévu.

[Tinsel]

Ça ne fera pas avancer le smilblik mais il y a 1 an ou 2 on avait demandé à faire venir le ramassage et libérer les enfants en cours de journée car il neigeait vraiment fort, ça a été très compliqué. Ecole isolée au climat très différent du reste de la circo.

Il fallait l'accord des 2 maires concernés, bien sûr l'un d'eux à refusé!!! Finalement on a eu l'accord, mais je ne sais plus par qui, je n'était pas directrice à l'époque.