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objet confisqué volé


snoop

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Salut,

Aujourd'hui, un téléphone que j'avais confisqué à un élève et caché dans mon bureau a été volé...

J'ai les boules et je m'inquiète des conséquences (reproche des parents...), c'est déjà arrivé à certains cette situation?

Je précise que les portables sont bien sur interdits à l'école.

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Salut,

Aujourd'hui, un téléphone que j'avais confisqué à un élève et caché dans mon bureau a été volé...

J'ai les boules et je m'inquiète des conséquences (reproche des parents...), c'est déjà arrivé à certains cette situation?

Je précise que les portables sont bien sur interdits à l'école.

Personnellement, un objet qui vient de la maison vient à l'école aux risques et périls de son propriétaire ... tu n'es pas responsable du fait que ce portable soit arrivé à l'école !!!

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ils ont beau etre interdits, légalement on n'a pas le droit de les interdire, ni même de les confisquer... même si on le fait bien entendu tous...

Donc je ne sais pas trop quoi te dire mais si tu es responsable de la confiscation tu ne l'es pas du vol...

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Il me semble que l'usage du portable est interdit à l'école. Donc si l'enfant l'utilisait, je ne vois pas ce qu'on pourrait lui reprocher la confiscation. Par contre, celle-ci doit être momentanée et c'est peut-être ce qui peut éventuellement poser problème. après il faut voir au niveau du règlement intérieur s'il précise bien que l'école dégage toute responsabilité en cas de vol. Si les parents te font des reproches, faudrait peut-être interroger L'autonome.

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ils ont beau etre interdits, légalement on n'a pas le droit de les interdire, ni même de les confisquer...

Je trouve ça vraiment abusé

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  • 1 année plus tard...

Réponse de l'autonome aujourd hui

Légalement,vous n'avez pas le droit de confisquer un objet personnel à un élève

question: et s'il est écrit dans le règlement intérieur de l'établissement(que les parents ont signé au début de l'année)que les objets personnels sont interdits à l'école..??

réponse:le règlement intérieur n'a aucune valeur juridique

je vous laisse apprécier ...!!!

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