travailler à l'école hors temps scolaire

[JeanLatreck]

Je crois que je vais vérifier cette info auprès de mon syndicat

Tiens-nous au courant.

Et profite-en pour lui demander ce qu'il compte faire pour éclaircir ces zones d'ombre ...

Tu peux lire ici les explications d'un syndicat du Pas-de-Calais, datant de près de deux ans, qui apporte les réponses à toutes ces questions (notamment "En l’absence d’ordre de mission ouvrant droit au remboursement des frais, le SNUDI-FO 62 rappelle que ces déplacements relèvent du strict volontariat et qu’aucun collègue ne peut être inquiété s’il ne se rend pas à une «invitation» de l’Administration").

On peut bien sûr étendre ces remarques à tous les départements.

Il n'y a donc pas de "zones d'ombre", hormis celles que veulent bien se créer les intéressés...

[thierry fabre]

Pas mal, Jean, mais le texte que tu cites en lien a deux défauts :

- il ne répond qu’à la seule question des animations pédagogiques et ne dit rien de l’utilisation des locaux par des instits ou dirlos hors temps scolaire

- il est … faux… ou, du moins, donne une interprétation des textes inexacte, qui pourrait mettre des collègues dans la mouise s’ils s’y référaient aveuglément…

En effet, à le lire, même si le décret est cité en bas de page, on pourrait croire que toute animation pédagogique doit obligatoirement faire l’objet :

- d’un ordre de mission

- du règlement par notre bienveillant mammouth de frais de déplacement.

Ce qui n’est pas le cas, et cela aurait mérité plus de précision et moins de zones d'ombre.

En fait, les « animations pédagogiques » (néologisme désignant ces temps pendant lesquels nos gentils patrons font semblant de nous dire des choses importantes pendant que nous faisons semblant de les écouter) font partie intégrante de nos obligations de service.

Pas moyen d’y déroger, sauf si, effectivement, les frais de déplacement ne sont pas remboursés. Au détail près que, bête prévoyante, le mammouth a prévu que ce remboursement ne s’opérait que dans le seul cas où l’animation en question obligerait à se déplacer hors de sa résidence familiale ET de sa résidence administrative…

Résidence administrative : le territoire de la commune* sur lequel se situe le service où l'agent est

affecté. Lorsqu'il est fait mention de la résidence de l'agent, sans autre précision, cette résidence est

sa résidence administrative.

Résidence familiale = le territoire de la commune* sur lequel se situe le domicile de l'agent.

Résidence familiale et résidence personnelle recouvrent le même sens.

*Rappel : Constitue une seule et même commune : toute commune et les communes limitrophes,

desservies par des moyens de transports publics de voyageurs.

Pour bénéficier des frais de déplacement, il faut être missionné hors de sa résidence administrative et

hors de sa résidence familiale.

( Source : http://www.se-unsa31.org/2/files/2_residence.pdf?PHPSESSID=f0f99c9d0a8580a6b6f99d9c4b869a3a )

Confirmé d'ailleurs sur le site du Sénat

Le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 dans sa rédaction issue du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006– auquel renvoie le décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001 concernant spécifiquement les fonctionnaires territoriaux – opère en effet une distinction dans la définition de la résidence administrative, suivant que le fonctionnaire se déplace pour un stage de formation ou pour une mission.

Dans le cas d’un stage, sont considérées comme seules et mêmes communes, celles faisant partie d’une même agglomération urbaine multicommunale, délimitée lors du dernier recensement de la population (article 13).

Un exemple parlant : un instit de La Penne/Huveaune, commune limitrophe de Marseille, « invité » à une animation péda à l’IUFM de la Canebière, à Marseille, se tapera dans la matinée 30 km d’embouteillages, 2 tunnels à péage, un parking payant, le tout sans le moindre remboursement de frais de déplacement. Et il serait en faute s’il refusait de s’y rendre en raison de cette absence de remboursement…

Elle est pas belle, la vie ?

Sinon, au rayon pêche aux infos sur l’utilisation des locaux hors temps « scolaire », il y a bien le petit texte suivant, trouvé sur le site d’une petite association de directrices et directeurs d’école dont le nom m’échappe…

C'EST ICI

En gros, pas de temps « scolaire », mais des temps utilisés pour « la formation initiale et continue » qui sont sous la responsabilité du dirlo ou d el’IEN

Pendant ces temps, un accident survenant à un collègue pourrait être qualifié en « accident du travail »

Cela concerne, en plus des temps de classe, les réunions d’enseignants (conseils des maîtres, stages, animations péda) les études, cours d’ELCO, réunions des parents, conseils d’école, etc…

Pour le reste, les locaux de l’école appartiennent au maire de la commune, qui en est seul responsable, et peut donc parfaitement interdire la présence des enseignants sur ces heures, en toute légalité.

En l’absence d’information et d’accord du maire sur la présence d’enseignants sur ces temps non « scolaires », un accident sera très difficilement classable en « accident du travail », le collègue n’étant ni sur son temps de service, ni autorisé à être présent à ce moment-là…

Moralité n° 1 : si vous êtes instit, ne mettez jamais les pieds dans votre école le mercredi, le samedi, le dimanche ou les vacances…

Moralité n° 2 : j’aimerais bien respecter la moralité n° 1, mais je suis dirlo…

Thierry fabre

[JeanLatreck]

Pas mal, Jean, mais le texte que tu cites en lien a deux défauts :

- il ne répond qu’à la seule question des animations pédagogiques et ne dit rien de l’utilisation des locaux par des instits ou dirlos hors temps scolaire

- il est … faux… ou, du moins, donne une interprétation des textes inexacte, qui pourrait mettre des collègues dans la mouise s’ils s’y référaient aveuglément…

En effet, à le lire, même si le décret est cité en bas de page, on pourrait croire que toute animation pédagogique doit obligatoirement faire l’objet :

- d’un ordre de mission

- du règlement par notre bienveillant mammouth de frais de déplacement.

C'est faire une lecture lacunaire et partiale du texte cité que d'avancer de telles assertions: il y est bien spécifié que la seule condition est l'ordre de mission "ouvrant droit au remboursement des frais" (s'il y a lieu, je pense que des enseignants comprennent cela):"En l’absence d’ordre de mission ouvrant droit au remboursement des frais, le SNUDI-FO 62 rappelle que ces déplacements relèvent du strict volontariat et qu’aucun collègue ne peut être inquiété s’il ne se rend pas à une «invitation» de l’Administration". Et même s'il n'y a pas de "frais" (au sens de l'administration, ce qui peut rester discutable, mais ce n'est pas le sujet), le droit au remboursement reste ouvert. Il n'y a là aucune "interprétation des textes". Depuis deux ans que cet article existe, aucun collègue n'a jamais "été mis dans la mouise", bien au contraire, il a permis à ces collègues de faire valoir leurs droits (soit au remboursement des frais, soit à la reconnaissance du caractère facultatif de certaines animations). Laisser croire de cette façon (par une lecture lacunaire et partiale) qu'un syndicat responsable s'engagerait dans des démarches mettant délibérément les collègues en danger s'inscrit bien dans un travail de discrédit du syndicalisme qui n'est pas sans arrière-pensée...

Quand à la question de "l’utilisation des locaux", je n'y répondais pas, car je répondais précisément à la question de "Zouille" ("Je crois que je vais vérifier cette info auprès de mon syndicat") qui ne traitait que des animations... Donc, là également, pas de "défaut" dans le texte cité. Simplement, et encore, un problème de lecture...

[thierry fabre]

Et je prépare quand ma classe? Et je corrige quand? Et j'affiche quand? et...? Image IPB

Je tiens à rappeler que notre temps de travail ne se résume pas à six heures en présence des enfants mais contient aussi ces tâches qui n'ont pas à être effectuées à la maison...

Maintenant, j'ose espérer que devant un tribunal ce petit rappel suffirait à clarifier la situation

Bien sur, Dajta, mais, là, tu es dans la logique.

Loqique du métier que tout instit ne peut que partager...

Mais si tu parles "tribunal", donc droit, tu entres dans un domaine où la logique passe très loin après l'application des textes.

Textes qui sont formels quant aux différents temps. Il est, non des temps "scolaires", mais des temps "d'école", sous responsabilité des diros, IEN, IA, pendant lesquels un accident peut être qualifié en "accident du travail", ce qui n'est ps toujours évident.

Deux exemples:

- un instit tombe d'une chaise qu'il avait installée sur deux bureaux pour aller faire des affichages à plus deux mètres de hauteur. L'accident du travail a été refusé, même après procès. Le juge a estimé qu'il avait pris un risque disproportionnée avec son échafaudage bancal et qu'il était donc seul responsable de son accident.

- un dirlo de mes amis, allant au boulot, fait un détour sur son chemin pour acheter des tickets de bus pour une sortie de classe. Accident de voiture qui n'a pas été qualifié "accident du travail", l'administration s'y refusant, arguant qu'il n'était pas sur le chemin le plus direct pour se rendre de son domicile à son école...

Hors de ces temps "scolaires", l'école appartient au maire, et à lui seul.Et venir y travailler suppose qu'il l'ait autorisé... Ce n'est pas de la logique, c'est du droit.

C'est d'ailleurs ce qui m'a toujours amusé lorsque l'on évoque le danger d'une "municipalisation" des écoles.

L'école publique, depuis ses débuts a toujours été propriété des communes; on l'appelait même dans le temps l'école "communale". Les bâtiments sont construits par les mairies, entretenues par elles. Les personnels de service, les matériels, les fournitures sont payées par les communes. L'école leur appartient, sauf dans des temps précis, ceux où nous bossons dedans. Mais ce n'est pas nous qui déterminons nos temps de travail, mais des textes bien peu logiques.

Cependant, logiques ou pas, ces textes existent, et il vaut mieux les connaître.

je vais aller travailler à mon école cet après-midi. Or, je suis en vacances, je n'ai pas demandé l'accord de M'sieu le Maire de Marseille. Si j'ai un accident, ce sera donc pour mes pieds...

Thierry Fabre

[thierry fabre]

Bien hargneux, Jean…

Laisse donc de côté tes petits mots ridicules sur mes sournoises et vicelardes « arrière-pensées »

On discute d’un point de droit, reste donc sur le sujet et admets que tout propos puisse être discuté, même s’il émane d’un syndicat. Dans l’Ecole Laïque, on ne suit pas aveuglément les Credos, on tente d’y apporter sa petite réflexion.

Réflexion qui est donc mienne, et que je partage assez :

1/ les animations pédagogiques ne sont en rien facultatives et font partie intégrante de nos obligations de service. Vrai ou faux ?

2/ Un ordre de mission pour ces animations, édité par l’IA, n’est en rien obligatoire pour ces animations péda. Une simple convocation par mail suffit. L’ordre de mission n’est obligatoire que dans le seul cas ou l’animation prévue ouvre droit à remboursement des frais. Vrai ou faux ?

3/ Le remboursement des frais de déplacement n’est pas de droit pour tous, et ne peut être exigé que dans le seul cas d’une animation pédagogique se déroulant hors de notre résidence familiale ET hors de notre résidence administrative, sous réserve, en plus, qu’il s’agisse de deux communes non limitrophes, et non reliées par des moyens de transport public. Ce qui laisse bien peu de cas…

Vrai ou faux ?

Si tu es capable, sur l’un ou l’autre de ces points, de me contredire, non avec de petits procès en sorcellerie, , mais avec des textes de lois précis, je te présenterai mes plus plates excuses.

Excuses d’autant plus sincères que je considère qu’il arrive à tout le monde de dire des bêtises, et à moi le premier. A tout le monde, même à un syndicat…

Thierry fabre

[JeanLatreck]

Bien hargneux, Jean…

Laisse donc de côté tes petits mots ridicules sur mes sournoises et vicelardes « arrière-pensées »

On discute d’un point de droit, reste donc sur le sujet et admets que tout propos puisse être discuté, même s’il émane d’un syndicat. Dans l’Ecole Laïque, on ne suit pas aveuglément les Credos, on tente d’y apporter sa petite réflexion.

Réflexion qui est donc mienne, et que je partage assez :

1/ les animations pédagogiques ne sont en rien facultatives et font partie intégrante de nos obligations de service. Vrai ou faux ?

2/ Un ordre de mission pour ces animations, édité par l’IA, n’est en rien obligatoire pour ces animations péda. Une simple convocation par mail suffit. L’ordre de mission n’est obligatoire que dans le seul cas ou l’animation prévue ouvre droit à remboursement des frais. Vrai ou faux ?

3/ Le remboursement des frais de déplacement n’est pas de droit pour tous, et ne peut être exigé que dans le seul cas d’une animation pédagogique se déroulant hors de notre résidence familiale ET hors de notre résidence administrative, sous réserve, en plus, qu’il s’agisse de deux communes non limitrophes, et non reliées par des moyens de transport public. Ce qui laisse bien peu de cas…

Vrai ou faux ?

Si tu es capable, sur l’un ou l’autre de ces points, de me contredire, non avec de petits procès en sorcellerie, , mais avec des textes de lois précis, je te présenterai mes plus plates excuses.

Excuses d’autant plus sincères que je considère qu’il arrive à tout le monde de dire des bêtises, et à moi le premier. A tout le monde, même à un syndicat…

Thierry fabre

Restons en effet dans le sujet, qui n'est pas, en l'occurrence de rappeler quelques banalités que tout un chacun connaît, mais bien d'un texte qui "pourrait mettre des collègues dans la mouise" (et soit dit en passant, je fais cela sans "hargne", j'ai beau relire ma précédente intervention, je n'y vois pas une réponse "hargneuse")...

Dans ce texte, il est bien noté: "des animations pédagogiques convoquées parfois à plusieurs dizaines de kilomètres des communes d'exercice ou de résidence personnelle"

"En l’absence d’ordre de mission ouvrant droit au remboursement des frais, le SNUDI-FO 62 rappelle que ces déplacements relèvent du strict volontariat et qu’aucun collègue ne peut être inquiété s’il ne se rend pas à une «invitation» de l’Administration."

"Si vous avez reçu une convocation (saisir le syndicat en cas de doute) ou un « calendrier » des animations pédagogiques vous concernant (qui vaut convocation)"

Il est même donné un extrait de jugement "« L’agent appelé à se déplacer pour les besoins du service hors de sa résidence administrative et hors de sa résidence familiale peut prétendre à la prise en charge des frais de transport et éventuellement à des frais supplémentaires de nourriture et de logement selon la durée réelle du déplacement (art 5 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990).Tel est le cas des enseignants du premier degré participant à des conférences pédagogiques. »"

Tu as là, contenue dans ce texte, les réponses à tes questions 2 et 3. Ce texte est vraiment complet, et ne fait encourir aucun risque aux collègues.

Quant à la "1" : "les animations pédagogiques ne sont en rien facultatives et font partie intégrante de nos obligations de service.": dans la limite des 18h, et tout ce qui va au-dela est facultatif; cela est vérifié chaque année auprès d'IEN qui dépassent ces 18h et ne peuvent invoquer les "obligations de service", rendant alors ces AP facultatives. Mais il ne s'agit plus du même problème.

[thierry fabre]

Et donc mille mercis que de reconnaître ainsi que, sur les points:

1/

2/

3/

j'avais raison et j'avais raison.

C'est amusant, car j'aime bien avoir raison...

(on ne s'en lasse pas, de ce diablotin; faudrait que je me surveille...)

Thierry fabre

[JeanLatreck]

Et donc mille mercis que de reconnaître ainsi que, sur les points:

1/

2/

3/

j'avais raison et j'avais raison.

C'est amusant, car j'aime bien avoir raison...

(on ne s'en lasse pas, de ce diablotin; faudrait que je me surveille...)

Thierry fabre

Puisqu'on en est aux remerciements, merci de reconnaître que le texte du SNUDI, qui t'apporte les réponses aux questions sur lesquelles tu as raison, ne peut mettre les collègues dans la mouise...

[luluki]

Et je prépare quand ma classe? Et je corrige quand? Et j'affiche quand? et...?

Dans mon école, jusque dans nos classes, la mairie organise le CLSH et les garderies...

Il me reste mon bureau le WE

des animations pédagogiques convoquées parfois à plusieurs dizaines de kilomètres des communes d'exercice ou de résidence personnelle

Cette phrase prête à confusion, car elle fait un rapport direct entre un nombre de Km important et la notion de "communes limitrophes".

Modifié 10 février 2010 par luluki

[thierry fabre]

Ben non, Jean...

Et ce n'est pas là chercher la petite bête pour le plaisir.

Si les textes de loi sont bien cités en bas de cette page, le début du texte est imprécis, et c'est dommage.

conformément à la réglementation, les frais de déplacement (et éventuellement de repas) doivent être remboursés. Les services de l’Inspection académique, que nous avons rencontrés le 19 décembre 2007, nous ont confirmé le bien fondé de cette demande.

En l’absence d’ordre de mission ouvrant droit au remboursement des frais, le SNUDI-FO 62 rappelle que ces déplacements relèvent du strict volontariat et qu’aucun collègue ne peut être inquiété s’il ne se rend pas à une «invitation» de l’Administration.

Quiconque lit ce texte à la va-vite peut être amené à croire:

- que tout déplacement, à l'occasion d'une animation péda, peut et doit faire l'objet d'un remboursement des frais. Or, ce n'est pas le cas, et ce remboursement n'est possible que dans quelques rares cas bien précis...

- qu'en l'absence d'ordre de mission, aller ou non à l'animation péda reste du choix de l'instit. Et ce n'est pas le cas non plus, ces temps-là faisant partie de nos temps de service...

Je me doute bien que le but d'un tel texte n'est pas de mettre les collègues dans la mouise, mais il n'en reste pas moins qu'il prête à confusion et qu'une lecture trop rapide, pour qui ne s'acharnerait pas à lire, décrypter et comprendre le décret cité en bas de page, pourrait le sentiment de droits... que bous n'avons pas...

Il suffirait, pour corriger cela, que le texte précise:

" conformément à la réglementation, dans certains cas (voir plus bas), les frais de déplacement doivent être remboursés"

et, là, aucune erreur ne serait plus possible...

Thierry fabre

PS A charge de revanche si tu trouves des trucs à corriger sur le site du GDID. Il y en a certainement...

[Zouille]

Me revoilà enfin dans cette discussion. Merci à Thierry Fabre et JeanLatreck pour vos reponses (très précises ).

Je viens de recevoir une réponse du Snuipp39 qui va dans votre sens. A la question "Peut-on effectivement rester en classe (au lieu d'aller en animation pédagogique) en toute impunité ?" (que j'avais remise dans son contexte), voici ce que l'on m'a répondu :

Légalement on devrait pouvoir... Sauf que dans le même temps les animations pédagogiques font partie de notre temps de service...

En ce qui concerne les ordres de mission, ils sont établis mais non envoyés aux collègues : de quoi à postériori couvrir un collègue qui aurait un accident sur le trajet.

Nous ne conseillons pas aux enseignants de rester dans leurs classes, d'autant que les élèves sont absents le mercredi. Cependant les collègues peuvent demander un ordre de mission à leur IEN pour faire valoir leurs droits et les faire respecter !

Voilà, je me rendrai donc aux animations pédagogiques !! Petit point positif : on peut papoter avec des collègues qu'on est content de revoir et qu'on ne voit d'ailleurs que lors de ces moments-là...