Cumul de prime pour le directeur

[Stefan]

Je me permets d'ouvrir ce nouveau sujet (qui est en lien avec un autre que j'avais ouvert il y a 15 jours environ sur un probleme de prime CLIN).

Je voulais simplement savoir si un directeur pouvait cumuler sa prime de direction et une prime CLIN (dans le cas où le directeur est 50% directeur et 50% en CLIN). Ma CPC m'a dit que le cumul des deux primes (direction et CLIN) n'était pas possible mais elle n'en était pas sûre. j'ai essayé de chercher mais en vain. Auriez-vous la réponse à cette question? Merci

[mematonneau]

Je me permets d'ouvrir ce nouveau sujet (qui est en lien avec un autre que j'avais ouvert il y a 15 jours environ sur un probleme de prime CLIN).

Je voulais simplement savoir si un directeur pouvait cumuler sa prime de direction et une prime CLIN (dans le cas où le directeur est 50% directeur et 50% en CLIN). Ma CPC m'a dit que le cumul des deux primes (direction et CLIN) n'était pas possible mais elle n'en était pas sûre. j'ai essayé de chercher mais en vain. Auriez-vous la réponse à cette question? Merci

Je ne comprends pas trop. Comment un directeur peut-il être 50% directeur ? Qui est directeur les 50 autres % ?

Veux-tu dire qu'il est sur un poste de clin mais déchargé à 50 % ?

[Stefan]

Je me permets d'ouvrir ce nouveau sujet (qui est en lien avec un autre que j'avais ouvert il y a 15 jours environ sur un probleme de prime CLIN).

Je voulais simplement savoir si un directeur pouvait cumuler sa prime de direction et une prime CLIN (dans le cas où le directeur est 50% directeur et 50% en CLIN). Ma CPC m'a dit que le cumul des deux primes (direction et CLIN) n'était pas possible mais elle n'en était pas sûre. j'ai essayé de chercher mais en vain. Auriez-vous la réponse à cette question? Merci

Je ne comprends pas trop. Comment un directeur peut-il être 50% directeur ? Qui est directeur les 50 autres % ?

Veux-tu dire qu'il est sur un poste de clin mais déchargé à 50 % ?

euh oui pardon ! c'est ça il est déchargé à 50% ! et la clin c'est une CLIN à 50%

[Goëllette]

Et ils font quoi les élèves de CLIN, les 50% restants ?

[kinette]

Et ils font quoi les élèves de CLIN, les 50% restants ?

Je suppose qu'ils sont dans leur classe d'origine?

[Stefan]

Et ils font quoi les élèves de CLIN, les 50% restants ?

Je suppose qu'ils sont dans leur classe d'origine?

Oui c'est ça, dans leur classe ordinaire (dont la mienne en l'occurrence pour une élève)! C'est une CLIN à 50% !

Toujours personne pour répondre à ma question initiale : prime direction cumulée avec prime CLIN = possible ou pas???

[Goëllette]

Désolée. Je n'avais jamais entendu parler de CLIN à mi temps.

Déjà, les CLIN ... qu'est-ce que c'est par rapport à une CLIS ou une CLAD ?

[Stefan]

Désolée. Je n'avais jamais entendu parler de CLIN à mi temps.

Déjà, les CLIN ... qu'est-ce que c'est par rapport à une CLIS ou une CLAD ?

Un clis c'est pour les enfants qui ont des "handicaps"

Un clin accueille des élèves non francophones en élémentaire

Un clad, j'ai jamais entendu parler

[dada]

Ha les joies des sigles dans l'EN ....

Un petit lien pour s'y retrouver

[JeanLatreck]

Je me permets d'ouvrir ce nouveau sujet (qui est en lien avec un autre que j'avais ouvert il y a 15 jours environ sur un probleme de prime CLIN).

Je voulais simplement savoir si un directeur pouvait cumuler sa prime de direction et une prime CLIN (dans le cas où le directeur est 50% directeur et 50% en CLIN). Ma CPC m'a dit que le cumul des deux primes (direction et CLIN) n'était pas possible mais elle n'en était pas sûre. j'ai essayé de chercher mais en vain. Auriez-vous la réponse à cette question? Merci

La question est complexe, car il s'agit de bonifications indiciaires (BI et NBI) et d'"indemnités de direction" . Si ce que tu appelles "prime clin" est la NBI Clis, cette "NBI Clis" ne peut être cumulée avec la "NBI directeur"+"BI directeur".

décret n° 91-1229:

Art. 2 (modifié par les décrets nos 93-138 du 2 février 1993, 94-803 du 12 septembre 1994, 97-564 du 30 mai 1997 et 98-432 du 28 mai 1998) . - La perception de la nouvelle bonification indiciaire est liée à l'exercice des fonctions y ouvrant droit. Elle ne peut se cumuler avec d'autres bonifications indiciaires d'une autre nature qui seraient éventuellement perçues par le fonctionnaire exerçant des fonctions ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire prévue par le présent décret. Toutefois, la règle concernant l'interdiction du cumul n'est pas opposable aux directeurs d'école et aux personnels enseignants chargés d'assurer le suivi des enseignants stagiaires, mentionnés au VII de l'annexe au présent décret.

Le passage "la règle concernant l'interdiction du cumul n'est pas opposable aux directeurs d'école" ne concerne pas la "NBI Clis" mais la "BI directeur" qui est, elle, cumulable avec la "NBI directeur".

Par contre, les "indemnités de direction" (qui ne sont pas des bonifications indiciaires) ne sont pas concernées pas ce texte

Je ne sais pas si c'est clair...

[mananclair]

Désolée. Je n'avais jamais entendu parler de CLIN à mi temps.

Déjà, les CLIN ... qu'est-ce que c'est par rapport à une CLIS ou une CLAD ?

Un clis c'est pour les enfants qui ont des "handicaps"

Un clin accueille des élèves non francophones en élémentaire

Un clad, j'ai jamais entendu parler

les CLAD sont (étaient )les classes d'adaptation. Chez nous elles ont fermé l'année dernière.

[Stefan]

Je me permets d'ouvrir ce nouveau sujet (qui est en lien avec un autre que j'avais ouvert il y a 15 jours environ sur un probleme de prime CLIN).

Je voulais simplement savoir si un directeur pouvait cumuler sa prime de direction et une prime CLIN (dans le cas où le directeur est 50% directeur et 50% en CLIN). Ma CPC m'a dit que le cumul des deux primes (direction et CLIN) n'était pas possible mais elle n'en était pas sûre. j'ai essayé de chercher mais en vain. Auriez-vous la réponse à cette question? Merci

La question est complexe, car il s'agit de bonifications indiciaires (BI et NBI) et d'"indemnités de direction" . Si ce que tu appelles "prime clin" est la NBI Clis, cette "NBI Clis" ne peut être cumulée avec la "NBI directeur"+"BI directeur".

décret n° 91-1229:

Art. 2 (modifié par les décrets nos 93-138 du 2 février 1993, 94-803 du 12 septembre 1994, 97-564 du 30 mai 1997 et 98-432 du 28 mai 1998) . - La perception de la nouvelle bonification indiciaire est liée à l'exercice des fonctions y ouvrant droit. Elle ne peut se cumuler avec d'autres bonifications indiciaires d'une autre nature qui seraient éventuellement perçues par le fonctionnaire exerçant des fonctions ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire prévue par le présent décret. Toutefois, la règle concernant l'interdiction du cumul n'est pas opposable aux directeurs d'école et aux personnels enseignants chargés d'assurer le suivi des enseignants stagiaires, mentionnés au VII de l'annexe au présent décret.

Le passage "la règle concernant l'interdiction du cumul n'est pas opposable aux directeurs d'école" ne concerne pas la "NBI Clis" mais la "BI directeur" qui est, elle, cumulable avec la "NBI directeur".

Par contre, les "indemnités de direction" (qui ne sont pas des bonifications indiciaires) ne sont pas concernées pas ce texte

Je ne sais pas si c'est clair...

Merci pour ta réponse.

Alors oui je parle bien de la NBI quand je parle de prime CLIN, mais c'est la NBI CLIN (classe d'initiation pour non francophones) et pas la NBI CLIS (classe d'intégration spécialisée).