Kermesse, loto ... temps de travail?

[Stefan]

Je me posais une question : demain soir il y a un loto dans mon école à partir de 19h30. Ma question : est-ce que si je me blesse par exemple, est-ce que ca sera considéré comme un accident de travail car c'est hors temps scolaire ? quid d'un accident sur le chemin du retour demain vers 22 h ?

merci pour vos éclaircissements

[*Maia*]

Je me posais une question : demain soir il y a un loto dans mon école à partir de 19h30. Ma question : est-ce que si je me blesse par exemple, est-ce que ca sera considéré comme un accident de travail car c'est hors temps scolaire ? quid d'un accident sur le chemin du retour demain vers 22 h ?

merci pour vos éclaircissements

Bonne question... Tout de suite, comme ça, j'aurais dit que ces temps étant volontaires et totalement hors temps de travail, un accident survenant sur le trajet ne pourrait être considéré comme accident de travail.

Mais... à bien y réfléchir, il existe peut être des textes... Ou alors c'est au cas par cas que c'est décidé...

J'ai trouvé ça --> (ça ne répond pas à ta question, mais à d'autres, assez proches)

Désolée de ne pas pouvoir te donner de réelle réponse. J'espère que quelqu'un saura...

[OCCITANE]

bonsoir

non, tu n'es pas dans le temps de travail. Même si tu es dans l'école.

Par contre, c est l organisateur de la soirée qui est responsable et donc doit avoir une assurance en cas de pépin (chez nous c est l APE)

Que du bénévolat !!!!!

[Stefan]

merci pour vos réponses - je me renseignerai sur l'assurance mais je pense que tout doit être dans les règles

[marielle73]

Bonsoir,

une année j'ai une collègue qui a eu un grave accident de la circulation à 22h en rentrant d'un conseil d'école et cela n'a pas été considéré comme accident du travail à cause de l'heure tardive.

Moi je trouve franchement cela car on les met quand on peut ces heures obligatoires !

Pour un loto je ne sais pas : d'un côté c'est hors temps scolaire et bénévole, mais en vérité si tu n'y vas pas on ne va pas se géner pour t'en faire la remarque, alors...

Je pense que les syndicats pourraient te répondre et dans ce cas fait passer le message car moi cela m'intéresse bien comme réponse !

Sur ce bon loto

[Stefan]

Bonsoir,

une année j'ai une collègue qui a eu un grave accident de la circulation à 22h en rentrant d'un conseil d'école et cela n'a pas été considéré comme accident du travail à cause de l'heure tardive.

Moi je trouve franchement cela car on les met quand on peut ces heures obligatoires !

Pour un loto je ne sais pas : d'un côté c'est hors temps scolaire et bénévole, mais en vérité si tu n'y vas pas on ne va pas se géner pour t'en faire la remarque, alors...

Je pense que les syndicats pourraient te répondre et dans ce cas fait passer le message car moi cela m'intéresse bien comme réponse !

Sur ce bon loto

Merci pour vos réponses, je vais demander aux syndicats et je posterai leur réponse

Sinon oui je suis bien d'accord, c'est du bénévolat forcé car en plus dans cette école, c'était tout le monde ou personne donc on nous force à y aller, d'ailleurs je me demandais si on peut vraiment nous obliger à y aller mais bon là je m'écarte du sujet initial!