juan66 Posté(e) 5 juillet 2010 Posté(e) 5 juillet 2010 Bonjour, J'imagine que cette question a déjà été posée, mais malgré une recherche, je n'ai pas trouvé, noyé dans les postes. Voilà, ma femme et moi attendons un heureux évènements. Je me demandais si l'année prochaine, je pourrai profiter des 15 points "enfants à charge". Quelles sont les conditions pour bénéficier de ces points? date de naissance... D'avance merci.
Petitebouh Posté(e) 6 juillet 2010 Posté(e) 6 juillet 2010 Je crois que cela dépend des départements. Pour certains on peut avoir les points avant la naissance du bébé. Pour d'autres il faut que l'enfant soit déjà né. Il faut voir avec ton département d'origine.
lilie2fr Posté(e) 6 juillet 2010 Posté(e) 6 juillet 2010 Si ta question porte sur le mouvement dans ton département, en effet les règles sont départementales. Si ta question porte sur les permutations nationales (cf ton titre), dans mes souvenirs, ils ne comptent que s'il s'agit d'un rapprochement de conjoints, et surement sous certaines conditions que je n'ai plus en tête.
juan66 Posté(e) 6 juillet 2010 Auteur Posté(e) 6 juillet 2010 Merci de vos réponses. Ma question porte sur les permutations nationales, donc en ce qui me concerne pour partir du 93. Et c'est également dans le cadre d'un rapprochement conjoint. Donc là avant le 31 aout 2010 pour les permutations qui s'appliqueront pour l'année suivante 2011-2012 Si c'est celà ce n'est pas gagné, car c'est pour dans bien plus tard...
meroute Posté(e) 6 juillet 2010 Posté(e) 6 juillet 2010 pour les permutations nationales les points enfants comptent uniquement pour le rapprochement de conjoint. Il me semble que l'enfant doit être né avant la remise des justificatifs (janvier)
Julieva34 Posté(e) 6 juillet 2010 Posté(e) 6 juillet 2010 Bonjour, Il faut faire une reconnaissance anticipée de l'enfant pour les permutations info!!! Cela compte 15 points même si l'enfant n'est pas né. Si tu n'es ni pacsé, ni marié cette reconnaissance te permettra d'obtenir également les 150 pts pour rapprochement de conjoint. Je ne sais pas par contre pour les exéats inéats. Cela a fonctionné pour moi. Je pense que cela est valable pour tous les départements vu que les permutations sont nationales. Renseigne toi tout de même auprès des syndicats. Bon courage!!!!
Julieva34 Posté(e) 6 juillet 2010 Posté(e) 6 juillet 2010 Liligrenouille es tu certaine que l'enfant doit être né avant fin décembre. Mon fils est né en mai 2009 et j'ai participé aux permut de novembre 2008. J'ai obtenu les 15 points grâce à la reconnaissance anticipée. On peut faire une reconnaissance anticpée de naissance même en étant marié ou pacsé????
diridis Posté(e) 6 juillet 2010 Posté(e) 6 juillet 2010 Mon fils est né en février 2010 et j'ai eu les 15 points d'enfant à charge. En fait, il fallait qu'il soit né avant le 1er septembre 2010. Donc si cette règle s'applique bien partout et qu'elle est reconduite, il suffirait que ton enfant naisse avant le 1er septembre 2011 si je ne me trompe pas... Et félicitations !
juan66 Posté(e) 6 juillet 2010 Auteur Posté(e) 6 juillet 2010 Merci à tous pour vos réponses. Mon fils est né en février 2010 et j'ai eu les 15 points d'enfant à charge.En fait, il fallait qu'il soit né avant le 1er septembre 2010. Celle-là c'est la réponse que je préfère, enfin qui m'arrange Dès la rentrée prochaine, je me renseignerai avec les syndicats. Nous sommes pacsé, et je ne demande que le département de rapprochement plus deux qui sont limitrophes. Et pour partir du 93, tous les points comptent... Et je me vois mal être à 800km de ma compagne et de notre bébé.
tibilou Posté(e) 7 juillet 2010 Posté(e) 7 juillet 2010 Celle-là c'est la réponse que je préfère, enfin qui m'arrange Dès la rentrée prochaine, je me renseignerai avec les syndicats. Nous sommes pacsé, et je ne demande que le département de rapprochement plus deux qui sont limitrophes. Et pour partir du 93, tous les points comptent... Et je me vois mal être à 800km de ma compagne et de notre bébé. Les points pour enfants comptent aussi pour les départements limitrophes de celui où travaille le conjoint.
juan66 Posté(e) 7 juillet 2010 Auteur Posté(e) 7 juillet 2010 Les points pour enfants comptent aussi pour les départements limitrophes de celui où travaille le conjoint. Merci, bonne nouvelle alors.
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