indemnités pour un congé parental?

[jayb5900]

Bonjour,

Je suis actuellement brigade sur un congé maternité depuis Septembre. La titulaire du poste a pris un congé parental de 6 mois...L'inspection voudrait m'y laisser pour la continuité mais cela ne m'intéresse pas forcement car j'ai choisi brigade pour pouvoir bouger un peu car je me lasse vite d'une classe à l'année...

De plus, je voudrai savoir si je vais continuer à percevoir des indemnités kilométriques si je reste sur ce poste?

Merci pour vos réponses

[pêlemel]

Salut,

Je n'y connais pas grand chose en congé, mais il me semble que c'est une question déjà vue dans ce forum et si tu as la classe depuis septembre et que tu la gardes jusqu'à la fin de l'année, tu pers tes indemnités...

[Goëllette]

Ca a été évoqué sur d'autres sujets.

A priori, le texte dit que si tu as débuté l'année sur un poste, si ce remplacement se poursuit petit à petit jusqu'à la fin de l'année, tu cesses de toucher l'ISSR à partir du jour où ton remplacement court jusqu'à la fin de l'année.

Par contre, je ne pense pas que tu aies le DROIT de refuser, simplement, en général, le gestionnaire demande son opinion au remplaçant.

Cela dit, tu peux essayer.

Bonne chance et tiens-nous au courant.

[pêlemel]

Il me semble avoir lu sur d'autres sujets que s'ils te proposent de terminer l'année sur ce poste, ce qui entraîne la fin des indemnités, tu as le droit de refuser. Pourquoi je ne sais pas, mais c'est comme ça.

A toi de voir.

[Liriel]

oui on a le droit de refuser par contre il faut bien réfléchir et faire la part des choses entre le bien-être des élèves et le tien donc si tu préfères partir pour raisons pécunières ou alors ne pas lâcher tes élèves avec qui tu as commencé depuis de l'année. A toi de voir car avoir une classe à l'année en tant que brigade va devenir de plus en plus rare alors j'en profiterai si j'étais toi. Là n'est que mon avis hein

[Goëllette]

Pas sûre qu'on ait le droit ...

En général, les gestionnaires demandent, mais je ne crois pas qu'il soit obligé.

C'est dommage que le gestionnaire de Brigades qui intervient souvent sur ces sujets ne donne pas sa réponse.

(C'est peut-être le titre du sujet qui met en erreur sur la question posée ...)

[typie]

Mais le titulaire qui est en congé parental pour 6 mois (donc jusqu'en février ou quelquechose comme ça), il va où à son retour si le remplaçant accepte le poste jusqu'à la fin de l'année ?

[Liriel]

Mais le titulaire qui est en congé parental pour 6 mois (donc jusqu'en février ou quelquechose comme ça), il va où à son retour si le remplaçant accepte le poste jusqu'à la fin de l'année ?

non son congé parental doit commencer là (enfin c'est ce que j'ai compris) donc ça lui donne jusqu'à fin juin... après normalement même s'il doit reprendre une semaine ou deux, s'il est sympa et logique il demandera à devenir ZIL plutôt que de virer la remplaçante qui est là depuis le début.. mais bon ça après hein....

[FWJSchelling]

Pas sûre qu'on ait le droit ...

En général, les gestionnaires demandent, mais je ne crois pas qu'il soit obligé.

C'est dommage que le gestionnaire de Brigades qui intervient souvent sur ces sujets ne donne pas sa réponse.

(C'est peut-être le titre du sujet qui met en erreur sur la question posée ...)

Le calendrier est chargé en cette fin d'année civile, au point que j'ai dû préparer une semaine de remplacement la nuit, sans compter l'enquête nationale sur le rendement des remplacements que je viens tout juste de finir après l'avoir soignée suffisamment pour prouver au ministère que nous n'avons pas plus de remplaçants (et donc d'emplois) qu'il ne faut.

Le texte selon lequel le remplaçant cesse de bénéficier de l'ISSR à partir du jour où le remplacement, à force de prolongations successives, va jusqu'au terme de l'année scolaire est une interprétation rectorale de consignes ministérielles concernant essentiellement les TZR dans le second degré.

Dans le second degré, les TZR peuvent être affectés aussi bien pour du remplacement comme l'on entend le terme dans le 1er degré que pour des congés parentaux ou des congés de longue durée, congés qui font l'objet d'une affectation au sens strict du terme dans le 1er degré dans la mesure où le poste est déclaré provisoirement vacant. C'est la raison pour laquelle les TZR peuvent être affectés à l'année dès la rentrée scolaire, ce qui n'est pas le cas des brigades. En effet, aucun congé maternité ou congé de longue maladie ne dure officiellement une année scolaire dès la rentrée.

Dans le premier degré, un remplaçant qui est affecté sur un congé parental après avoir remplacé le titulaire absent le temps de son congé maternité depuis le jour de la rentrée des élèves perd tout bénéfice de l'ISSR. Cette disposition est confortée par la jurisprudence qui, à la lumière du décret de 1989, admet que les prolongations successives du remplacement durant toute l'année scolaire équivaut à un seul et même remplacement continu.

De surcroît, le remplaçant perd également son poste de brigade puisqu'il obtient le poste laissé vacant par son collègue.

Pour cette raison, il est d'usage dans mon département de laisser au remplaçant le libre de choix de rester dans la classe et de faire l'objet d'une affectation provisoire ou de quitter l'école afin de conserver son poste de remplaçant et par là même le bénéfice de l'ISSR.

Evidemment, ce libre choix est conditionné par la présence d'enseignants en surnombre, susceptibles d'être affectés en cas de refus du remplaçant. En l'absence de surnombre, le remplaçant est contraint de rester par nécessité de service et sans compensation financière.

Le ministère a justifié la suppression de 9000 postes de professeurs des écoles par l'existence d'enseignants en surnombre (et qui constituent un vivier que le second degré nous envie). Or, le surnombre est une condition essentielle au bon fonctionnement du service...

[Goëllette]

Le calendrier est chargé en cette fin d'année civile, au point que j'ai dû préparer une semaine de remplacement la nuit, sans compter l'enquête nationale sur le rendement des remplacements que je viens tout juste de finir après l'avoir soignée suffisamment pour prouver au ministère que nous n'avons pas plus de remplaçants (et donc d'emplois) qu'il ne faut.

Merci beaucoup, car avec l'arrivée massive des PES, dans certains endroits, ça laisse penser qu'il y a même trop de monde !

Et c'est sûrement ce que le gouvernement souhaite qu'on fasse remonter !

Pour cette raison, il est d'usage dans mon département de laisser au remplaçant le libre de choix de rester dans la classe et de faire l'objet d'une affectation provisoire ou de quitter l'école afin de conserver son poste de remplaçant et par là même le bénéfice de l'ISSR.

C'est donc bien un usage et non un droit. J'étais dans le vrai.

[zlr]

[...] sans compter l'enquête nationale sur le rendement des remplacements que je viens tout juste de finir [...]

Bonjour.

Si ce n'est pas indiscret, sur quelle année scolaire de référence cette enquête doit-elle renseignée ? 2009-2010 ?

Merci.

[FWJSchelling]

[...] sans compter l'enquête nationale sur le rendement des remplacements que je viens tout juste de finir [...]

Bonjour.

Si ce n'est pas indiscret, sur quelle année scolaire de référence cette enquête doit-elle renseignée ? 2009-2010 ?

Merci.

C'est une enquête annuelle. Elle porte donc sur le dernier exercice scolaire, 2009-2010 en l'occurrence.