Déclaration d'accident ou pas.... Situation particulière...

[Petit_Gizmo]

Bonjour,

Ce matin, une maman m'apprend que son fils a été plâtré samedi suite à un choc sur le pied ayant eu lieu une semaine plus tôt, durant un séjour avec nuitées, et s'étant aggravé vendredi, lors de la sortie de l'école, dans les escaliers. Elle aimerait que je rédige une déclaration d'accidents mais étant donné que l'enfant n'a signalé aucune blessure durant le séjour ni aucune blessure vendredi, j'avoue que je suis bien embêté...!

Comment rédiger la déclaration d'accident dans cette situation ? En utilisant le conditionnel, style "A. se serait blessé en classe verte alors qu'il jouait au football - aucun témoin, aucune blessure signalé par l'élève - et se serait blessé à nouveau en descendant les escaliers de l'école - aucun témoin, aucune blessure signalé par l'élève" ?

Par ailleurs, envoyez-vous systématiquement une déclaration d'accident à l'assurance collective de l'école dès lors qu'il y a un accident ? Peut-on simplement transmettre à cette assurance, comme à celle de l'élève, une copie de la déclaration transmise à l'IA ?

Merci pour vos conseils et renseignements et bon courage à tous pour les derniers jours.

[nouveau départ]

Moi je pense que je ne ferai pas de déclaration d'accident car je ne comprends pas pourquoi elle a attendu 1 semaine pour le faire plâtrer ... Si l'élève se serait vraiment blessé il l'aurait dit et vous l'auriez vu car quand on a vraiment un gros choc sur le pied en général on a des difficultés à marcher, on boite...

Est-ce que la maman n'essaie pas de faire jouer l'assurance scolaire pour s'éviter des frais ???

Ceci n'est que mon avis mais n'ayant pas beaucoup d'expérience je ne suis pas sûre d'être la plus pertinente.

bon courage

[Invité]

y a pas un délai pour faire uune déclaration d'accident ?

[Invité]

Je ne sais pas si c'est un délài "légal",mais chez nous les parents ont 3 jours pour apporter un certificat médical.

[gene1]

y a pas un délai pour faire uune déclaration d'accident ?

Oui : 5 jours donc là, on est hors délai , je ne ferais pas non plus de déclaration . De plus, si elle est assurée à une assurance privée (pas la MAE je veux dire), c'est à elle de se tourner vers son assurance .

[dada]

On a 5 jours pour déclarer un accident donc là... Appelle la MAE ils te diront la marche à suivre, c'est plus prudent.

Par contre pour l'avoir vécu deux fois à la maison, je peux vous assurer que l'on peut très bien passer à coté d'une fracture chez une enfant. Une fois pour ma fille toute petite qui était tombé de sa hauteur, pas de déformation, pas de bleu, pas d'oedème, 5 mn de pleurs et pourtant fracture du poignet... Pour la seconde, chute en colo à la patinoire, elle a eu mal , glace et tout , le lendemain ski, le surlendemain ski, le troisième jour elle est rentrée à la maison et au bout d'une heure direction les urgences fracture de l'humérus , 45 jours de platre....Personne n'avait rien vu à la colo....

[primaël]

Je me méfie des fractures, c'est déjà arrivé à l'école : enfant qui ne se plaint pas et trois jours après plâtre pour fracture. Ce sont des âges où apparemment c'est possible... Pour ma part, je ferais une déclaration si je me souvenais du choc ou de l'incident.

[Petit_Gizmo]

Merci pour vos réponses.

Par rapport au délai, on est bon puisque l'enfant s'est refait mal (enfin... parait-il...) vendredi dernier à 16h30 dans les escaliers. Apparemment, l'assurance des parents leur a dit qu'il fallait nécessairement une déclaration d'accident effectuée par l'école à l'IA sinon pas de prise en charge, d'où leur demande

[Petit_Gizmo]

Réponse de mon IEN : pas de date d'accident connu avec précision, pas de déclaration.

Je pense que je vais quand même transmettre une information à notre assurance groupe.

[Miss Philoména]

Je ne comprends pas, tu demandes l'avis de l'IEN qui corrobore ceux donnés ici, ainsi que les délais et conditions...et tu souhaites faire état du "non-évènement" auprès de l'assurance ?

[Petit_Gizmo]

Je ne comprends pas, tu demandes l'avis de l'IEN qui corrobore ceux donnés ici, ainsi que les délais et conditions...et tu souhaites faire état du "non-évènement" auprès de l'assurance ?

Ne confondons pas :

- pas de déclaration IA, comme je m'en doutais, comme vous me l'avez dit et comme l'IEN m'en a informé, après s'être renseigné plus haut ; mais cette déclaration n'a rien à voir avec les assurances.

- par contre, étant donné que les élèves sont couverts par une assurance groupe prise par l'école (MACIF), ça ne me coûte rien de signaler non pas un accident que je n'ai pas vu, mais la blessure de l'élève, en faisant remonter les circonstances transmises par les parents. Si l'assurance de l'école accepte de prendre en charge les éventuels frais non remboursés par sécu + mutuelle, tant mieux pour la famille (mais je pense que ces frais seront pris en charge par l'assurance individuelle de l'élève). Si l'assurance estime que les circonstances sont trop floues et/ou que le délai est dépassé, tant pis ! Cela n'a rien à voir avec la déclaration d'accident de l'IA, ce sont deux choses bien distinctes.

Quoi qu'il en soit, la famille ayant signalé à son assurance la blessure et les circonstances de l'accident (telles qu'elle les conçoit), il est probable que cette assurance contacte l'école pour en savoir davantage.