Indemnités ou pas ?

[Cjuly08]

Bonjour,

Voilà je suis brigade dans le 92, je remplace quelqu'un officiellement jusqu'au 19/09 et peut-être jusqu'à la toussaint. Apparemment le congé peut être prolongé jusqu'à la fin de l'année mais à chaque fois on ne le sait pas à l'avance ( c'est ce qu'il s'est passé l'année dernière ). Vais-je quand même toucher les indemnités ? Et si le remplacement dure effectivement jusqu'à la fin de l'année, devrais-je les rembourser ??

Merci d'avance...

[elyloo]

Je pense que tu ne les toucheras pas, et qu'elles ne te seront versées uniquement si tu pars avant la fin de l'année. C'est plus leur mode de fonctionnement ! Maintenant ce n'est que mon avis, tu pourras toujours poser la question à ton gestionnaire !

De toutes façons, même si tu pars à la Toussaint et que tu fais d'autres remplacements ensuite, tu ne toucheras pas tes indemnités tout de suite... pb de budjet !

Il y a deux ans, j'avais reçu mes indemnités fin novembre (pour septembre et octobre)et l'année dernière fin février (pour septembre, octobre, novembre, décembre et janvier !!!)

[Goëllette]

Tu toucheras tes indemnités tant que ton remplacement ne s'intitulera pas "jusqu'à la fin de l'année".

Pour être plus claire, si ton remplacement "court" jusqu'à Toussaint, tu seras payée, si c'est prolongé jusqu'à Noël, itou, par contre, si en janvier, par exemple, on t'avise que tu es prolongée jusqu'à la fin de l'année, tu ne toucheras rien à partir de janvier, mais tu ne devras pas rembourser le reste. Il y a un texte.

(D'autres sujets ont déjà été postés ici l'an dernier et le texte a été produit.)

Donc à toi de voir, à ce moment-là, si tu te plais à cet endroit et que ça ne te dérange pas de rester même si tu ne touches plus rien, sinon, manifeste ton désaccord, et en général, on t'entend et on te met ailleurs.

Cela dit, le texte existait déjà mais n'était pas appliqué partout, donc renseigne-toi auprès de ton gestionnaire pour savoir ce qu'il en est dans ton département.

[FWJSchelling]

Théoriquement, le texte évoqué ici doit s'appliquer de la même manière dans tous les départements : il énonce les règles de versement de l'ISSR que vous venez d'indiquer.

Ce mode de versement va de pair avec le déploiement dans tout le territoire de l'application ARIA destinée à les gestion des remplacements.

Quant aux délais de versement, ils sont liés essentiellement à la charge de travail induite par le traitement manuel de l'indemnité. Ces délais devraient se voir réduits avec le développement prochain du versement automatisé de l'ISSR.

[Cjuly08]

Merci beaucoup pour vos réponses, je n'ai pas encore de nouvelles pour la suite...

Je vais essayer de trouver le texte pour le lire.

[Goëllette]

Théoriquement, le texte évoqué ici doit s'appliquer de la même manière dans tous les départements : il énonce les règles de versement de l'ISSR que vous venez d'indiquer.

Ce mode de versement va de pair avec le déploiement dans tout le territoire de l'application ARIA destinée à les gestion des remplacements.

Quant aux délais de versement, ils sont liés essentiellement à la charge de travail induite par le traitement manuel de l'indemnité. Ces délais devraient se voir réduits avec le développement prochain du versement automatisé de l'ISSR.

Revoilà le spécialiste du remplacement !

J'espère que votre rentrée s'est bien passée également.

Je profite de votre présence pour vous poser la question qu'un collègue m'a posée ce week-end à laquelle je n'ai pas eu de réponse à apporter :

Ce collègue s'est vu proposer un remplacement à l'année dès la rentrée par la secrétaire de son ien, qui ne savait pas qu'il ne toucherait pas l'ISSR (?!).

Du coup, elle est penaude et réfléchit à une façon possible pour qu'il soit quand même indemnisé.

A priori, c'est sur un poste délicat, d'où son embarras.

Est-ce que, puisque c'est elle qui saisit les remplacements sur le logiciel (je ne sais pas si c'est le fameux ARIA), si elle met une date de fin à ce remplacement chaque mois (au lieu de le faire se terminer en juillet, elle note au départ jusqu'à fin septembre, puis fin octobre ...), il sera indemnisé pour tous les mois jusqu'à ce qu'elle inscrive "jusqu'à la fin de l'année" ? Devra-t-il rembourser ces sommes si l'IA constate qu'il a en fait effectué un remplacement à l'année ?

Et si elle l'enlève du remplacement après un mois ou deux, si elle trouve un autre volontaire, sera-t-il indemnisé pour cette période ?

Je sais que dans certaines circonscriptions difficiles, ils s'arrangent pour que les remplaçants qui les arrangent soient arrangés en retour, mais je ne sais pas comment.

(Ca fait beaucoup d'arrangements ! )

J'ai eu beau relire le texte en question, je suis peut-être fatiguée mais je n'ai pas trouvé la réponse à sa question.

Merci beaucoup. Je connais un zil qui dort peu ces temps-ci et qui sera heureux d'avoir une réponse officielle !

[Goëllette]

Pas de réponse ?

Dommage.

[FWJSchelling]

Pas de réponse ?

Dommage.

Il faut me laisser un peu de temps car la rentrée est rendue difficile par le déploiement d'ARIA (et de ses bugs...).

ARIA fonctionne à l'image des jeux vidéo qui ne sont pas complètement finis quand ils sortent ; il faut attendre trois mois pour y jouer complètement, ce qui fait que je termine souvent à 20 h.

Avec ARIA, l'application du texte concernant l'ISSR est censée être la même dans tous les départements.

Désormais, l'absence de tout droit à l'ISSR ne se justifie que dans un seul et unique cas : un remplacement qui, dès la rentrée, a un terme officiel à la fin de l'année scolaire. Il s'agit d'une affectation à l'année (AFA).

Au vu de la longueur du remplacement, il doit s'agir d'un congé ou d'une position neutralisant l'occupation (congé parental, congé formation professionnelle...).

Techniquement, je pense qu'il est possible de faire en sorte qu'il y ait versement de l'ISSR, mais comme c'est encore tout nouveau, cela n'a jamais été testé. Il suffit de procéder à deux affectations de type REP (Remplacement) pour faire croire à deux périodes distinctes de remplacement (la lecture du manuel m'a laissé entrevoir cette possibilité).

Il n'en reste pas moins qu'il s'agit là avant tout d'une décision devant être prise par une autorité compétente. Il s'agit en effet d'une dérogation à une règle. Prise par un gestionnaire seul, cette décision équivaut à une faute professionnelle.

[FWJSchelling]

J'ai oublié d'apporter une précision importante : ces manipulations (affectations en REP ou AFA) se font dans une IA, car elles dépendent non pas d'ARIA mais d'AGAPE.

En principe, la secrétaire de circonscription n'a aucun pouvoir sur cela.

Si elle en a, c'est que le département où votre collègue exerce n'a peut-être pas encore bien saisi le maniement de l'application...

Pour en avoir le coeur net, il faudrait que je connaisse la nature exacte de l'absence.

[Goëllette]

De quelle absence ? Du congé que remplace ce collègue ? Je vais me renseigner.

Ca fait une différence pour le zil ou le brigade ? Je ne savais pas ça !

Je sais juste qu'en acceptant ce remplacement, il leur enlève une épine du pied ! Mais il ne veut pas se faire avoir (une fois de plus) en croyant sur parole.

Ce que j'ai compris c'est que c'est la secrétaire de circonscription qui saisit les remplacements de ses zil et que les collègues le voient sur I Prof mais pas les gestionnaires de l'IA, car ce n'est pas encore au point. Mais à l'IA, ils savent où est le zil, mais pas pourquoi et jusqu'à quand.

Pour ce collègue, il n'est pas indiqué AFA mais "suppléance" de quelque chose (d'ailleurs, je ne savais pas que les zil faisaient des suppléances ni la différence avec un remplacement), mais il n'y a pas de date de fin, ce qui l'inquiète.

En même temps, il n'avait pas remarqué que ses remplacements se voyaient sur I Prof les autres années, mais il n'avait jamais été envoyé sur un remplacement à l'année.

Ce que vous dites, c'est qu'avec le nouveau logiciel, l'histoire du remplacement qui se prolonge jusqu'à la fin de l'année et ne permettait pas jusqu'ici de toucher l'ISSR à partir du moment où il est écrit "jusqu'à la fin de l'année" n'est plus valable ?

Pour le cas du collègue, si la secrétaire, avec l'accord de l'ien, a inscrit dans le logiciel que le remplacement (la suppléance) se termine fin septembre (par exemple), même si ce remplacement dure jusqu'à la fin de l'année il touchera l'ISSR par cette simple manipulation de début d'année ?

Il a appelé un syndicat et ils n'ont pas su lui répondre et apparemment ne se précipitaient pas pour lui proposer de l'aider à se renseigner.

Si vous avez la réponse, merci.

[FWJSchelling]

De quelle absence ? Du congé que remplace ce collègue ? Je vais me renseigner.

Ca fait une différence pour le zil ou le brigade ? Je ne savais pas ça !

Je sais juste qu'en acceptant ce remplacement, il leur enlève une épine du pied ! Mais il ne veut pas se faire avoir (une fois de plus) en croyant sur parole.

Ce que j'ai compris c'est que c'est la secrétaire de circonscription qui saisit les remplacements de ses zil et que les collègues le voient sur I Prof mais pas les gestionnaires de l'IA, car ce n'est pas encore au point. Mais à l'IA, ils savent où est le zil, mais pas pourquoi et jusqu'à quand.

Pour ce collègue, il n'est pas indiqué AFA mais "suppléance" de quelque chose (d'ailleurs, je ne savais pas que les zil faisaient des suppléances ni la différence avec un remplacement), mais il n'y a pas de date de fin, ce qui l'inquiète.

En même temps, il n'avait pas remarqué que ses remplacements se voyaient sur I Prof les autres années, mais il n'avait jamais été envoyé sur un remplacement à l'année.

Ce que vous dites, c'est qu'avec le nouveau logiciel, l'histoire du remplacement qui se prolonge jusqu'à la fin de l'année et ne permettait pas jusqu'ici de toucher l'ISSR à partir du moment où il est écrit "jusqu'à la fin de l'année" n'est plus valable ?

Pour le cas du collègue, si la secrétaire, avec l'accord de l'ien, a inscrit dans le logiciel que le remplacement (la suppléance) se termine fin septembre (par exemple), même si ce remplacement dure jusqu'à la fin de l'année il touchera l'ISSR par cette simple manipulation de début d'année ?

Il a appelé un syndicat et ils n'ont pas su lui répondre et apparemment ne se précipitaient pas pour lui proposer de l'aider à se renseigner.

Si vous avez la réponse, merci.

Avant toute chose, il faut connaître la nature de l'absence car il faut distinguer les remplacements sur simples congés (suppléances ou SUP) des remplacements sur congés laissant le poste vacant (remplacements ou REP).

Avec l'application, les gestionnaires de l'IA savent où se trouve le ZIL, qui il remplace et la nature de l'absence faisant l'objet d'un remplacement.

Seule une affectation à l'année (de la rentrée des élèves jusqu'à la fin de l'année scolaire) peut priver le remplaçant de l'ISSR.

En revanche, les prolongations successives d'un même remplacement tout au long de l'année donnent droit à l'ISSR, excepté pour la dernière période de remplacement.

Ainsi, s'il s'agit d'un congé maternité jusqu'en janvier qui sera suivi d'un congé parental allant jusqu'à la fin de l'année scolaire, votre collègue pourra bénéficier de l'ISSR pour la période correspondant au congé maternité (suppléance), mais non pour la prolongation du remplacement sur le congé parental.

En revanche, si ce remplacement avait débuté après la rentrée scolaire, votre collègue aurait pu bénéficier de l'ISSR jusqu'au terme de l'année.

Renseignez vous sur la nature de l'absence et sur sa durée officielle car il se peut que les incidences de l'application ARIA n'aient pas encore été bien saisies.

[Goëllette]

J'ai répondu en message privé car ce sont des informations personnelles concernant ce collègue et l'enseignant qu'il remplace.