assurances scolaires

[ameynie]

Bonjour,

Je suis directrice d'une école de 9 classes: 243 élèves...avec 1 jour de décharge et une classe de CM2 à nourrir...

Je me bats avec les assurances scolaires.

Certaines familles n'ont rien, d'autres n'ont pas l'individuelle accident,...Les maîtresses, elles, se voient bien sortir prendre le bus à 13h45 soit 15 minutes avant le début de l'école avec tous les élèves ce qui est clairement impossible puisque tous ne sont pas assurés du tout et d'autres sont seulement en partie assurés...

Que faites-vous dans ces cas-là?

Appelez-vous chaque famille mais sur quel temps? Faites-vous passer un papier? Interdisez-vous les sorties sans plus chercher à mettre tout cela en ordre?

Là moi je ne sais plus, je commence à en avoir sérieusement marre...

Si vous avez quelques solutions, je suis preneuse.

Aude

[cm88]

Seule la responsabilité civile est obligatoire (pour les sorties facultatives) donc s'ils n'ont pas l'individuelle, c'est à leurs risques et périls, qu'ils ne viennent pas pleurer si leur enfant se casse ses propres lunettes. J'ai 2 familles dans ce cas, je les ai prévenus simplement de ce que ça signifiait. Après, le reste ne me regarde pas

Je n'ai pas compris pour le bus à 13h45.

Si c'est une sortie obligatoire (gratuite et sur le temps scolaire), l'assurance n'est pas obligatoire (c'est l'assurance établissement qui couvre). Si c'est une sortie facultative (payante ou dépassant la temps scolaire), les enfants sans assurance n'ont pas le droit de venir, doivent être répartis dans les classes.

En théorie !

En pratique, je n'ai encore jamais eu le cas de l'enfant non assuré

Si j'étais toi, je ferais un mot pour les retardataires, qui dirait que sans assurance, leur enfant n'aura pas le droit de participer aux sorties cinéma, sportives à la journées etc, pour qu'ils comprennent mieux

Bon courage

[clochette27]

+1

systa a tout bien dit

bon courage

[Tinsel]

Visiblement ameynie reprend la classe à 14h. Donc si un enfant n'a pas l'individuelle accident, peut-il sortir à une sortie facultative dépassant du temps scolaire?

C'est normal 1 seul jour de décharge pour 9 classes?

[primaël]

Sortie facultative : assurance RC ET individuelle obligatoire...

+1. Il ne faut absolument pas que les enfants non assurés partent hors temps scolaire...

[easytoremember]

Alors par exemple j'ai le cas d'un enfant qui a une attestation d'assurance pour l'individuelle accident, mais pas de responsabilité civile.

J'ai précisé à la maman que la mention de la responsabilité civile était également nécessaire.

Elle m'a répondu qu'elles avaient des "soucis avec l'assurance" = elle n'a pas les moyens de payer l'assurance.

Donc je lui laisse le temps de régulariser sa situation et en attendant pas de sortie scolaire pour son enfant quelle qu'elle soit ou sortie sur le temps scolaire envisageable?

[suzette]

Pendant le temps scolaire c'est l'assurance de l'école qui couvre les élèves par contre si la sortie commence avant ou finit après le temps de classe il faut l'assurance des parents.

Nous on a le cas à chaque sortie puisqu'on emprunte le bus de ville qui passe à 13h29 pour un début d'accueil à 13h35 et début de classe à 13h45. Donc à chaque sortie demande d'autorisation écrite et signée par les parents et j'ai bien veillé à ce que tout soit OK niveau assurances. Pour relancer les retardataires, j'ai fait coller un mot de rappel dans les cahiers des élèves concernés en rappelant bien que les enfants sans assurance ne pourraient participer aux sorties et seraient répartis dans les autres classes.

Par contre je me demande (mais un pro devrait confirmer) si l'assurance que l'on prend lors de l'adhésion à l'OCCE ne couvre pas, elle, les enfants lors des sorties qui dépassent le temps scolaire, quelqu'un sait???

C'est la question que j'allais poser.

Le contrat établissement couvre bien les enfants hors temps scolaire ? ou alors j'ai tout faux...

Il me semble que l'assurance OCCE les couvre, mais rembourse moins bien qu'une assurance scolaire type MAE ou assureur privé.

[suzette]

Je pense que la réponse se trouve quelque part dans ce document, http://www.occe.coop/~ad91/Notice%20information%20assurance.pdf mais j'ai la tête trop farcie à cette heure pour me pencher sérieusement dessus.

Pour moi avec ce que le neurone me permet de comprendre page 5, la réponse est oui.

[easytoremember]

Question stupide peut-être...

Elle sort d'où l'assurance de l'école si l'on n'est pas affilié à l'OCCE?

[dada]

Question stupide peut-être...

Elle sort d'où l'assurance de l'école si l'on n'est pas affilié à l'OCCE?

Ben de nulle part, tu n'as pas d'obligation je pense ( je ne suis pas sûre de moi là)

[Cédric45]

Tu pouvais avoir une assurance MAE ou MAIF sans avoir l'OCCE. Depuis deux ans maintenant, c'est le même contrat.

De mémoire, oui, l'assurance OCCE couvre sur le hors temps scolaire. C'est dans le document PDF

Bénéficiaires des garanties

• Garanties de base et garanties complémentaires :

– les structures OCCE (associations départementales, coopératives, foyers coopératifs).

• Garanties de base :

– activités OCCE : les participants des structures visées ci-dessus (coopérateurs,

administrateurs, salariés, bénévoles),

– sorties scolaires organisées par l’école au profit des élèves : les participants à l’activité

(élèves, enseignants, intervenants extérieurs).

Les garanties sont par ailleurs étendues

• Aux sorties organisées par l’école au profit des élèves.

[primaël]

Question stupide peut-être...

Elle sort d'où l'assurance de l'école si l'on n'est pas affilié à l'OCCE?

Ici, on a une assurance MAE payée par le Sou des écoles.