suzette Posté(e) 27 septembre 2011 Posté(e) 27 septembre 2011 Par contre je me demande (mais un pro devrait confirmer) si l'assurance que l'on prend lors de l'adhésion à l'OCCE ne couvre pas, elle, les enfants lors des sorties qui dépassent le temps scolaire, quelqu'un sait??? C'est la question que j'allais poser. Le contrat établissement couvre bien les enfants hors temps scolaire ? ou alors j'ai tout faux... Il me semble que l'assurance OCCE les couvre, [...] J'ai reçu un document de l'OCCE 67 en réponse à la question. Je le transmettrai par mail à toute demande émise par mail : je ne peux le mettre ici, le pdf pèse 400ko... Pour les curieux, vous trouverez les réponses en cliquant ici. Pour résumer, oui le contrat avec l'OCCE amène une garantie RC et une garantie individuelle... Ouf, j'avais pas tout faux ! Merci le neurone...
Petit_Gizmo Posté(e) 27 septembre 2011 Posté(e) 27 septembre 2011 Léger déviage de post : je croyais qu'avec 9 classes c'était 1/2 décharge, on m'aurait menti ?
ameynie Posté(e) 28 septembre 2011 Auteur Posté(e) 28 septembre 2011 Non non j'ai bien 9 classes et un jour de décharge. Pour avoir une demi-décharge avec 9 classes il faudrait que je sois en zep ou avec une clis. Donc finalement j'ai de la chance comme dirait mon ien. Pourquoi me plaindre de ma moyenne de 27 élèves par classe et demander une ouverture? Je suis un peu Sarcastique en ce moment. En tous les cas merci à tous pour les réponses.
cecilou80m Posté(e) 28 septembre 2011 Posté(e) 28 septembre 2011 Non non j'ai bien 9 classes et un jour de décharge. Pour avoir une demi-décharge avec 9 classes il faudrait que je sois en zep ou avec une clis. Donc finalement j'ai de la chance comme dirait mon ien. Pourquoi me plaindre de ma moyenne de 27 élèves par classe et demander une ouverture? Je suis un peu Sarcastique en ce moment. En tous les cas merci à tous pour les réponses. Le BO dit 9 classes pour les maternelle, et 10 pour l’élémentaire. Je compatis! Vous pensez que la MAE couvre de la même façon que l'OCCE?
Zouille Posté(e) 29 septembre 2011 Posté(e) 29 septembre 2011 J'étais venue sur ce fil juste pour vérifier si l'individuelle accident était obligatoire...si j'ai bien compris, la réponse est non !!! Je dois dire que ça m'arrange parce que cette "option" est payante alors que la responsabilité civile est comprise dans l'assurance habitation... toujours si j'ai bien compris !! (je suis en ZEP RRS avec une population fortement touchée par le chômage et je suis toujours emm..dée lorsque je dois leur demander de payer qqch). En revanche, je viens de découvrir le "contrat établissement" Toutes les écoles ont une assurance ?! je ne suis pas directrice et me suis peu préoccupée de ce genre de question jusqu'à présent
easytoremember Posté(e) 1 octobre 2011 Posté(e) 1 octobre 2011 Bien je me suis renseignée...et nous n'avons aucune assurance pour l'école. C'est une obligation? Dans quelle situation pourrions-nous en avoir besoin? Merci.
TRAVANET Posté(e) 1 octobre 2011 Posté(e) 1 octobre 2011 Pendant le temps scolaire c'est l'assurance de l'école qui couvre les élèves par contre si la sortie commence avant ou finit après le temps de classe il faut l'assurance des parents. Nous on a le cas à chaque sortie puisqu'on emprunte le bus de ville qui passe à 13h29 pour un début d'accueil à 13h35 et début de classe à 13h45. Donc à chaque sortie demande d'autorisation écrite et signée par les parents et j'ai bien veillé à ce que tout soit OK niveau assurances. Pour relancer les retardataires, j'ai fait coller un mot de rappel dans les cahiers des élèves concernés en rappelant bien que les enfants sans assurance ne pourraient participer aux sorties et seraient répartis dans les autres classes. Par contre je me demande (mais un pro devrait confirmer) si l'assurance que l'on prend lors de l'adhésion à l'OCCE ne couvre pas, elle, les enfants lors des sorties qui dépassent le temps scolaire, quelqu'un sait??? Non! j'ai demandé cette information l'an dernier à l'OCCE. Un poste un peu plus haut explique cela.
TRAVANET Posté(e) 1 octobre 2011 Posté(e) 1 octobre 2011 Bien je me suis renseignée...et nous n'avons aucune assurance pour l'école. C'est une obligation? Dans quelle situation pourrions-nous en avoir besoin? Merci. Il faut que tu vérifies bien quels sont les biens couverts par l'assurance de la mairie. En effet, cette dernière doit assurer l'immeuble, le mobilier etc... achetés avec les fonds de la commune. Si tu achètes par le biais des cotisations des familles, du matériel (DVD, Radio, Livres BCD, etc...) tu as intérêt à les assurer.Car en cas de vol, l'assurance de la mairie n'est pas censée les rembourser. Si tu es affiliée à l'OCCE, pas de problème, il te feront payer l'assurance des biens que tu achètes avec les fonds de la coop uniquement. de plus, si des élèves n'ont pas d'assurance scolaire complète (genre individuelle accident), ils sont assurés par cette assurance, en cas de sortie pendant le temps scolaire uniquement. Voilà, j'espère que je suis claire.
easytoremember Posté(e) 1 octobre 2011 Posté(e) 1 octobre 2011 Très claire. Mais non pas d'affiliation à l'OCCE, donc ça m'inquiète un peu. Je vais me tourner vers la mairie, pour leur poser la question. Merci bien.
cm88 Posté(e) 2 octobre 2011 Posté(e) 2 octobre 2011 J'étais venue sur ce fil juste pour vérifier si l'individuelle accident était obligatoire...si j'ai bien compris, la réponse est non !!! Je dois dire que ça m'arrange parce que cette "option" est payante alors que la responsabilité civile est comprise dans l'assurance habitation... toujours si j'ai bien compris !! (je suis en ZEP RRS avec une population fortement touchée par le chômage et je suis toujours emm..dée lorsque je dois leur demander de payer qqch). En revanche, je viens de découvrir le "contrat établissement" Toutes les écoles ont une assurance ?! je ne suis pas directrice et me suis peu préoccupée de ce genre de question jusqu'à présent Pour l'individuelle, je pense m'être trompée en disant que seule le responsabilité civile était obligatoire pour les sorties facultative. En fouillant, j'ai trouvé ça : La souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance individuelle accidents corporels est exigée, conformément aux dispositions de la circulaire n°88-208 du 29 août 1988 (publiée au BOEN n°28 du 1er septembre 1988) lorsque la sortie scolaire revêt un caractère facultatif.
Zouille Posté(e) 2 octobre 2011 Posté(e) 2 octobre 2011 sortie facultative... sortie obligatoire une sortie est facultative uniquement si elle dépasse les horaires de l'école, c'est bien ça ? Je connais des parents qui pourraient me dire que la sortie au verger pour cueillir des pommes est facultative (là, je parle de "contenu" et non d'horaire !!)
Mahina Posté(e) 3 octobre 2011 Posté(e) 3 octobre 2011 Pfiou c'est pas simple tout ça. Donc concrètement, je ne dois pas emmener en sortie les élèves qui n'ont pas la responsabilité civile ET l'individuelle accident si la sortie est facultative ? (l'école n'est pas à l'OCCE) Mais aucun souci pour les sorties obligatoires ?
Messages recommandés
Créer un compte ou se connecter pour commenter
Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire
Créer un compte
Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !
Créer un nouveau compteSe connecter
Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.
Connectez-vous maintenant