Absence de responsabilité civile ou d'individuelle accident

[cm88]

@ calia : le lien que j'ai mis mène à Eduscol. Voilà un lien plus explicite avec la mention du BO http://www.ac-nancy-...ires.htm#II.5.1 :

"5.1- Pour les élèves

La participation des élèves aux sorties scolaires régulières correspondant aux enseignements réguliers inscrits à l'emploi du temps est toujours obligatoire et gratuite. La souscription d'une telle assurance n'est pas exigée.

La participation est obligatoire quand les sorties se déroulent sur le temps scolaire ; elles sont, dans ce cas, gratuites. La souscription d'une assurance n'est pas exigée. (là c'est ton cas)."

@ bibou2 : et tu lui demandes ce que tu dois faire comme tu es toute seule dans l'école.

Tu es rassurée, petite bibou ?

(c'est un homme )

Un papa, à qui j'ai dit que la responsabilité civile ne suffisait pas si sa petite venait à se blesser elle-même m'a envoyé l'attestation sécu en me disant que SI SI, elle était bien à la sécu, il n'a pas compris, malgré un appel téléphonique, il ne comprenait pas ce que je lui voulais. C'est quand même compliqué, ces histoires d'assurance, pour les familles je trouve !

[esterella]

Oh que oui ! J'avoue que si je n'étais pas enseignante je serai toute aussi perdue qu'eux .

Pour bibou2 : désolée :blush:

[mili62]

Petite question, un papa que j'ai relancé plusieurs fois pour cette histoire d'Individuelle accident refuse de changer son contrat d'assurance car il est stipulé dessus en plus de la responsabilité civile "activités scolaires et extra scolaires", il me demande si je peux prendre son enfant en sortie (incluant la pause méridienne) s'il me signe une "décharge"...et il m'a aussi demandé clairement ce que moi je risque si je prends son enfant en sortie et qu'il se passe quelque chose (car moi je lui ai dit que j'applique la loi pour ne pas avoir de soucis!)

Je suis embêtée cette année car la directrice précédente ne vérifiait pas les deux mentions et c'est donc une découverte pour de nombreux parents...qui de ce fait me trouvent casse-pied!

[dada]

Je pense que ce papa est bien assuré "individuelle accident" il faudrait qu'il se renseigne, sur certaines attestations ce n'est pas clair. Pour le reste appelle ton assurance école ils te diront si tu peux le prendre.

[mili62]

J'avais téléphoné à l'assureur et il m'avait bien spécifié que cet élève n'était pas assuré en Individuelle accident (il a le contrat "de base" et celui comprenant la mention est plus cher), mais j'avoue ne pas avoir pensé à téléphoner à l'assurance de l'école, comme nous sommes affiliés à l'OCCE, il sera couvert non?

[Manuespawn]

J'ai le même souci, j'ai un enfant qui n'est pas assuré (pas du tout d'assurance scolaire ) , est ce que l'assurance de l'école prend en charge les risques liés au transport scolaire ? vendredi matin j'ai une sortie ciné , je dois l'emmener ?

J'ai beau menacé la maman elle n'en a rien à faire , à chaque fois elle me prend pour une idiote , soit disant elle l'a depuis 1 mois et je ne l'ai toujours pas vu...

Je suis moi aussi toute seule dans l'école

[mili62]

Merci pour les réponses toujours aussi rapides !