Exclusion d'un élève

[Titania]

Bonsoir !

Voilà, je sais bien que nous ne pouvons pas exclure d'élève pour 1 jour, 3 jours, etc.....

Or, j'ai une amie qui me dit que dans l'école de son fils, il y a un réglement, signé par les élèves et leurs parents, qui prévoit la possible exclusion d'un élève pour 1 ou plusieurs jours, en cas de "grosse bêtise", j'imagine.

Existe-t'il un texte qui stipule qu'un élève d'élémentaire ne peut pas être exclu ?

[Ingrid1307]

Justement, nous en avons parlé hier en stage de direction.... Il n'y a que l'inspecteur qui puisse décider de cela, l'école non.

[nicolasd.22]

On peut aménager son temps scolaire...

En gros un IEN peut le déscolariser des après-midi par exemple, mais pas de texte à mon avis...

Déjà que l'enfant soit reconnu MDPH est un minimum.

Sinon le seul recours est le changement d'école, c'est tout.

[Titania]

OK, merci.

Donc, le "réglement" de cette école ne vaut pas tripette, en somme

[Pepettebond]

ll suffit que soit écrit en cas de manquement grave au règlement le conseil de maître demandera à l'ien l'exclusion temporaire de l'enfant ou son changement d'école.

Tiré de quelques règlements départementaux

Il est permis d'isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres. Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l'élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative élargie au médecin chargé du contrôle médical et aux membres du Réseau d'aides spécialisées (R.A.S.E.D) intervenant dans l’école et, le cas échéant, à l’infirmière scolaire, à l’assistante sociale et aux personnels médicaux ou paramédicaux participant à des actions d’intégration d’enfants handicapés dans l’école. La Commission de Circonscription Préélémentaire et Elémentaire (C.C.P.E) peut être également saisie.

S'il apparaît, à l’issue d’une période probatoire, qu'aucune amélioration n'a pu être apportée au comportement de l'enfant, une décision de changement d'école pourra être prise par l'Inspecteur de circonscription sur proposition de la Directrice ou du Directeur après avis du Conseil d'école. La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école et le Maire en est informé. La famille peut faire appel de la décision de transfert devant l'Inspecteur d'Académie.

[BayAmO]

Dans mon ecole on exclut... de la classe ! l'élève est accueilli dans une autre classe avec du travail à faire mais aucune aide de l'enseignant.

Sinon, mon inspecteur avait changé d'école un élève qui posait de gros problèmes.

Je ne connais pas de texte autorisant l'exclusion ou l'interdisant, désolée.

[Lolita]

Que dit ton règlement départemental type ? c'est déjà un premier indice...

Le règlement intérieur de l'école ne peut pas aller à l'encontre du règlement départemental.

[Titania]

Lolita, je vais me renseigner ! Merci.

[amanite]

J'ai été dans deux écoles dernièrement où les exclusions sont autorisées: le règlement intérieur a été modifié lors du premier conseil d'école: vote à main levée.

Dans la première école, le règlement a été modifié à cause d'un élève très très difficile, enseignants qui en avaient ras le bol. La directrice a choisi de rajouter cette close, mais elle n'a jamais servi pour l'instant.

Deuxième école: autorisées aussi via le règlement intérieur voté en conseil d'école. Et là, la directrice s'en était servi pour exclure un gamin en CM2, au mois de juin qui ne fichait strictement rien (hormis écrire la date et encore....) et avait mis le bazar toute l'année.

[BayAmO]

mais la scolarisation étant obligatoire, comment peut-on exclure un enfant et le descolariser pour qqs jours ? (sans que ce soit un aménagement du tps scolaire vu avec l'IEN)

[nicolasd.22]

On ne peut pas, donc illégal ce qu'a fait cette madame...