transports de PS en minibus

[Tinsel]

En effet mon exemple de la crèche était pour un transport en minibus.

Je tombe des nues de découvrir que pour un véhicule de moins de 9 places il faut des sièges auto, alors que plus de 9 places il ne faut plus rien, me^me l ceinture n'est aps obligatoire (s'il n'y en a pas dans le bus). Alors que dans le cas d'un transporteur, c'est le même chauffeur qui peut conduire les 2!

[montagny]

Une compagnie de transport est agréée pour ses véhicules par le conseil général ou par l'IA. A partir de ce moment, tu peux emprunter les véhicules de cette compagnie. De plus, les minibus peuvent être agréés avec des ceintures ventrales. Le problème se pose quand ce sont des sièges de voiture qui sont installés dans des minibus.

Mon humour ne cherchait pas à vexer mais plutôt à détendre...

[cm88]

Quand j'étais dans une minuscule école (28 élèves pour 2 classes), on n'a jamasi rien eu d'autre qu'un mini-bus de 15/16 places pour nos sorties. Que ce soit maternelle ou élémentaire Tant que le transporteur est ''déclaré'' à l'inspection, quel est le souci ? Si c'est un nouveau transporteur, tant qu'il remplit bien toutes les fiches obligatoires, ça devrait aller non ?

[Tinsel]

Quand j'étais dans une minuscule école (28 élèves pour 2 classes), on n'a jamasi rien eu d'autre qu'un mini-bus de 15/16 places pour nos sorties. Que ce soit maternelle ou élémentaire Tant que le transporteur est ''déclaré'' à l'inspection, quel est le souci ? Si c'est un nouveau transporteur, tant qu'il remplit bien toutes les fiches obligatoires, ça devrait aller non ?

Les minibus ce sont les 9 places (ceux qui peuvent être conduits avec un permis classique)

[montagny]

Ce que tu entends par minibus est alors un véhicule léger et donc considéré comme un véhicule personnel. Voir avec l'association qui gère le véhicule pour connaître l'agrément reçu.

Certains véhicules perso ont 9 places.

[adelayde]

Je regrette certains commentaires assez agressifs ou dédaigneux concernant ce sujet .

je souhaitais juste avoir les points de règlementation ( merci beaucoup emiliedu91 ).

il s'agissait de mini-bus genre trafic avec possibilité de loger 8 gamins maxi, donc pas du tout règlementaire, d'autant plus que je ne savais pas si il était équipé de siège-auto ou autre réhausseurs.....

Bref, je ne prends aucun risque et le trajet se fera à pied.

Merci à ceux qui m'ont apporté des réponses utiles sans jugements.

Je préfère ne prendre aucun risque, je suis maman, et je n'apprécierai pas que les moyens de transports utilisés lors des sorties soient pris à la légère,,,,,tant qu'il n'y a pas de soucis ça va , mais les accidents arrivent aussi malheureusement.

[Tinsel]

il s'agissait de mini-bus genre trafic avec possibilité de loger 8 gamins maxi, donc pas du tout règlementaire, d'autant plus que je ne savais pas si il était équipé de siège-auto ou autre rehausseurs.....

Mais il y a beaucoup de transporteurs, règlementaires, agréés et tout et tout qui utilisent des minibus 9 places. Il y en a même qui utilisent des voitures. le ramassage scolaire de ma précédente école était fait avec un Logan 7 places! Par contre les enfants n'avaient jamais de rehausseurs, sièges bébé ou autre, alors qu'ils en avaient s'ils prenaient le taxi (VSL?) pour aller dans un centre médical. Et je ne me suis jamais interrogée

[dada]

il s'agissait de mini-bus genre trafic avec possibilité de loger 8 gamins maxi, donc pas du tout règlementaire, d'autant plus que je ne savais pas si il était équipé de siège-auto ou autre rehausseurs.....

Mais il y a beaucoup de transporteurs, règlementaires, agréés et tout et tout qui utilisent des minibus 9 places. Il y en a même qui utilisent des voitures. le ramassage scolaire de ma précédente école était fait avec un Logan 7 places! Par contre les enfants n'avaient jamais de rehausseurs, sièges bébé ou autre, alors qu'ils en avaient s'ils prenaient le taxi (VSL?) pour aller dans un centre médical. Et je ne me suis jamais interrogée

C'est vrai que ça m'interroge.

En car je veux bien vu le genre de véhicule (taille, structure, etc.) mais en voiture...

Je pense qu'il y a une réglementation spécifique, tout comme les bus de ville en ont eu pour leur permettre de transporter nos élèves debout ...

[Fleurorev]

On a abordé ce soir lors du conseil d'école le transport des petits en bus avec ou sans réhausseur. On a dans l'école une classe passerelle avec des petits de 2 ans.

Voici la réponse de la mairie qui est en train d'étudier ce sujet avec la société de transport (mais je n'ai pas de référence avec des textes officiels):

les enfants de moins de 3 ans (donc cela peut concerner des TPS ou des PS en début d'année scolaire) doivent obligatoirement avoir un rehausseur et être attachés avec une ceinture non ventrale...

Pour notre classe passerelle, la mairie va prêter les mini-bus qui servent aux crèches et qui sont équipés de réhausseurs.

Par contre, on a toujours le problème pour les quelques TPS et PS (qui n'ont pas encore 3 ans en septembre). La responsabilité du directeur serait engagé en cas d'accident car c'est lui qui signe les autorisations de sortie...

Infos à confirmer si quelqu'un trouve le texte officiel...

[dada]

On a abordé ce soir lors du conseil d'école le transport des petits en bus avec ou sans réhausseur. On a dans l'école une classe passerelle avec des petits de 2 ans.

Voici la réponse de la mairie qui est en train d'étudier ce sujet avec la société de transport (mais je n'ai pas de référence avec des textes officiels):

les enfants de moins de 3 ans (donc cela peut concerner des TPS ou des PS en début d'année scolaire) doivent obligatoirement avoir un rehausseur et être attachés avec une ceinture non ventrale...

Pour notre classe passerelle, la mairie va prêter les mini-bus qui servent aux crèches et qui sont équipés de réhausseurs.

Par contre, on a toujours le problème pour les quelques TPS et PS (qui n'ont pas encore 3 ans en septembre). La responsabilité du directeur serait engagé en cas d'accident car c'est lui qui signe les autorisations de sortie...

Infos à confirmer si quelqu'un trouve le texte officiel...

Je suis preneur de ce texte!

Mais ta mairie le connait peut-être (pour ne pas dire sans doute si on s'en réfère à la réponse)? Pourrais-tu leur en demander les références?

D'avance merci car je crois que nous sommes nombreux à être dans l'illégalité sans le savoir!

+1

Question aux directeurs en RPI, les enfants de maternelle qui prennent les bus scolaire ont-ils des réhausseurs???

[Allie67]

Question aux directeurs en RPI, les enfants de maternelle qui prennent les bus scolaire ont-ils des réhausseurs???

Non. Pour compléter, certains enfants n'ont 3 ans qu'en décembre et la société de bus est affrétée et payée par le Conseil Général. Il ne s'agit cependant pas d'un mini-bus.

[emiliedu91]

Je ne vois pas comment les minibus équipés pour les crèches peuvent être équipés de rehausseurs, alors que les crèches accueillent des enfants de moins de 3 ans, qui doivent être transportés, soit dans un cosy, soit dans un siège groupe 1... çà me laisse perplexe... même remarque pour les enfants de TPS et classes passerelle (voir PS).

Pour le transport d'enfants de moins de 3 ans, je pense qu'il y a confusion avec le changement de législation concernant les places non équipées de ceinture pour les véicules de 9 places ou moins : en effet, on pouvait autrefois assoir des jeunes enfants dans une voiture à une place non équipée de ceinture, ce qui n'est plas le cas;

""Au cas où votre véhicule (ancien) ne serait pas équipé de ceinture de sécurité aux places arrières, vous pouvez toujours transporter des enfants âgés de plus de 3 ans sans qu’ils soient retenus par un dispositif adapté, mais cette pratique est fortement déconseillée pour la sécurité de ces jeunes passagers.

Par contre, un enfant de moins de trois ans ne peut désormais plus être installé sur une place dépourvue de ceinture de sécurité et sans son dispositif spécifique de retenue adapté." (site de la sécurité routière);

je suppose qu'il en a été déduit que les enfants de moins de 3 ans devaient être attachés avec un siège auto en minibus (ce qui est exact... mais pas en rehausseur); qu'il y a peut-être eu confusion entre le transport d'enffants en car et en minibus.

Je n'ai pas trouvé de texte particulier concernant le transport en car des bébés, je ne peux rien dire de plus.

Le relais assistantes maternelles de ma ville prévoit, dans le cadre d'une sortie en car, de placer les plus jeunes en cosy aux places équipées de ceinture 3 points, et de mettre les autres bébés assis sur un siège avec ceinture 2 points, donc n'a pas connaissance d'une réglementation particulière.