droit d'auteur et pièce de théâtre

[abc123]

Bonjour,

mon fils en CE2 devait présenter 3 pièces de théâtre vendredi prochain avec sa classe (entrée libre, rien à vendre). Mais, ce soir il est rentré avec dans son cahier un mot pour dire que l'école ne pouvant s'acquitter des droits d'auteur, le spectacle est annulé; y a-t-il vraiment des droits d'auteurs quand c'est à but non lucratif ? Avez-vous été déjà face à une telle situation?

Merci.

[muralth]

Bonjour,

mon fils en CE2 devait présenter 3 pièces de théâtre vendredi prochain avec sa classe (entrée libre, rien à vendre). Mais, ce soir il est rentré avec dans son cahier un mot pour dire que l'école ne pouvant s'acquitter des droits d'auteur, le spectacle est annulé; y a-t-il vraiment des droits d'auteurs quand c'est à but non lucratif ? Avez-vous été déjà face à une telle situation?

Merci.

Théoriquement, pas de droits d'auteur s'il n'y a pas d'argent en jeu, en tout cas c'est ça pour la musique, donc ça doit être la même chose pour un texte.

[abc123]

merci de ta réponse ; on entreprend apparemment une quête pour payer ces fameux droits d'auteurs! pourvu que ça marche!

[muralth]

J'ai fait une réponse rapide, n'ayant pas le temps de développer sur le coup, et ai donc fait un raccourci.

Pour être plus précise, pour les oeuvres musicales utilisées lors d'une fête sans recette (comme le carnaval que nous faisons dans les rues), on fait une demande d'autorisation à la SACEM, qui nous a toujours dit oui, et je n'ai jamais entendu dire qu'il y avait déjà eu un refus et demande de règlement.

Je répète, cela dit, qu'il s'agit ici d'oeuvres musicales, et que je ne sais pas ce qu'il en est d'un texte.

Sur le site de la SACEM :

La Sacem s'associe à des actions à caractère humanitaire, philanthropique ou social, qui sont organisées par des associations sans but lucratif.

Si aucune recette n'est réalisée et que le budget des dépenses est inférieur à 305 euros, la Sacem peut accorder une autorisation gratuite.

Ces autorisations gratuites sont toutefois réservées à des séances bien spécifiques, car les auteurs compositeurs ne peuvent renoncer systématiquement à leur rémunération.

La Sacem peut également délivrer une autorisation gratuite lorsque ces manifestations sont organisées grâce au concours gracieux des artistes et des prestataires et que l'intégralité des recettes est reversée aux associations suivantes :

• Restos du Cœur,
  
• Association Française contre les Myopathies ("Téléthon"),
  
• Courir pour la vie, Courir pour Curie ("Mets tes baskets et bats la maladie"),
  
• Comité catholique contre la faim et pour le développement ("Course Terre d'avenir"),
  
• Association Volontaire pour les Autistes ("Journée nationale de l'autisme"),
  
• Vaincre la mucoviscidose ("Virades de l'espoir").
  

Le jour de la Fête de la musique, exceptionnellement, la Sacem accorde une autorisation gratuite aux organisateurs de concerts gratuits, au cours desquels les artistes, interprètes et musiciens se produisent sans être rémunérés.

[abc123]

Je prends note de vos bonnes remarques et vous tiens au courant, merci encore !

[kirimilia]

Cette année toutes les écoles que je connais (donc 5) ont recu une lettre de la SACEM leur proposant un forfait dans les 60 euros avant les kermesses et fêtes des écoles sans que personne ai rien demandé. Vous pouvez les appeler, ils vous prposeront peut être un forfait.... Si ce n'est déja fait