règlement départemental type 93

[laurence93]

Ma première demande de néo-directrice ! Aux directeurs du 9-3 :

Ce règlement départemental type, impossible de le trouver sur le site du DSDEN du 93, impossible de le trouver sur google (plein de liens vers des règlements d'école se référant à se satané "règlement type départemental", mais quant à trouver l'original...)

Bref, quelqu'un saurait-il si ce règlement type départemental n'est pas qu'un mythe que l'on se transmettrait de règlement d'école en règlement d'école, sans plus vraiment savoir s'il a réellement existé un jour ...

Merci d'avance !

[Freddd]

J'ai entendu dire que des "règlements types" ne seraient bientôt plus proposés par les Académies car le seul règlement valable est celui du Code de l'Education.

Une manière d'ouvrir encore un peu plus le parapluie.