Autoristaion de buvette et OCCE

[louloubidus]

Bonjour,

pouvez vous me dire s'il est possible de demander une autorisation de buvette pour l'OCCE pour une kermesse par exemple? (vente de bières.)

Lors de la kermesse de cette année l'autorisation a été refusée car l'OCCE n'est soit disant pas une association, c'est donc une association de la commune qui m'a "donné" une de leur 5 autorisations à l'année.

Mais cette association ne pourra plus m'aider l'année prochaine....

Merci à ceux qui pourront m'aider

[louloubidus]

C'est notre secrétaire de mairie qui m'a rétorqué ça!

J'ai bien tenté de lui prouver par A+B que c'était une association mais.......... elle est têtue! ( elle s'en va bientôt !)

Merci Dajta!

[louloubidus]

"c) demander au maire (ou à la préfecture pour les coopératives parisiennes) l’autorisation de

l’ouverture d’un débit de boissons temporaire (Groupes 1 et 2) conformément à l’article

L.3334-2 du Code de la santé publique, 15 jours avant la tenue de la manifestation.

L’organisation d’un débit de boissons pendant une manifestation publique est limitée à 5

autorisations annuelles pour chaque association départementale."

J'ai trouvé ça sur un doc de l'OCCE de mon département http://www.occe.coop/~ad89/public/PDF/Fete-kermesse-cooperative.pdf

Mais 5 autorisations pour chaque association départementale c'est à dire pour l'OCCE de l'yonne pour ma part? ou 5 pour ma "coop à moi"

[Mirobolande]

J'édite : Armelle vient de sortir le rouleau à patisserie!!! AU SECOURS!!!!!

Contente de savoir que tu sembles avoir survécu, Dajta. J'espère que les dégâts ne sont pas trop importants.