Circulaires-décrets

[Ecureuil]

Bonjour,

je cherche désespérément les circulaires et décrêts suivants relatifs aux titulaires-remplaçants nommés en brigade. Mais je n'arrive pas à les trouver sur le net.

Si quelqu'un a une solution.....

Voici la liste :

circulaire 76-182 bis du 13 mai 1976 (BO 22 du 3.06.1976)

76-351 du 19 octobre 1976 (BO 41 du 11.11.1976)

78-237 du 24 juillet 1978 (BO 31 du 7.09.1978)

note de service 82-141 du 25 mars 1982 (BO 13 du 1.04.1982)

et pour l'indemnisation :

décrêt 89-825 du 9 novembre 1989

arrêté du 9 novembre 1989

Merci pour votre aide ! _bl_sh_

[Madmiask]

Salut

Pourtant j'ai essayé avec google et on trouve facilement : j'ai tapé "décret 89-825 "

Voici le lien :

décret 89-825

@+

[CRI]

Cela signifie t-il que je ne toucherai pas les indeminités puisque je suis BD ais pour un remplacement long enfin jusqu'au 31 juin? (c'est un congé maladie qui sera suivi d'un congé maternité) puisque j'ai été affectée dès la rentrée.

MERCI DE ME REPONDRE.

J'ai aussi appris hier qu'on ne pouvait plus cumuler les primes segpa et les indemnités de brigade AIS depuis l'année dernière. Est-ce vrai?

Car si je ne touche rien en tant que BD ais et qu'ils m'ont envoyé à l'autre bout du département je vais râler ça c'est sûr

(eaie) (eaie)

[lilie2fr]

Coucou

alors moi je suis brigade mater maladie et je fais toute l'année sur un post : congé maternite puis congé parental

alors ce n'est peut etre pas bon pour toi mais moi comme ce sont 2 congés différents je toucherai les indemnités même si je fais l'année là

Confirmé par le rectorat

[CRI]

En fait pour l'instant c'est un congé maladie (puisqu'elle accouche qu'en décembre donc dans 4 mois) et qui sera suivit d'un congé maternité.

Je dois donc les toucher??????

[lilie2fr]

appelle le rectorat (ou l'IA) ET les syndicats ils te le diront

[CRI]

je voulais le faire mais il est un peu tard

[hybris]

Après avoir bien réfléchi et cherché dans les guides du Sgen-CFDT (guide AIS et guide du remplacant), j'ai trouvé la réponse:

Pour Cri, effectivement si nomination à l'année pas de remboursement (voir guide personnel de remplacement ds partie iundemnités page 1/3) même si la collègue ne revient pas...

pour le cas de Lilie, il n'y a pas de comparaion: maternité remplacé par BD mais congé parental poste vacant qui n'est pas remplacé par une BD... donc confirmation de l'indemnité...

@+

Vincent du Sgen

[lilie2fr]

pour le cas de Lilie, il n'y a pas de comparaion: maternité remplacé par BD mais congé parental poste vacant qui n'est pas remplacé par une BD... donc confirmation de l'indemnité...

oui sauf que je vais y reste à priori