Créer une association loi 1901 pour les subventions de la classe ?

[Kléa]

Bonjour,

Je viens d'avoir un accord de principe pour une subvention qui servirait à acheter de l'équipement informatique pour ma classe.
Si j'ai bien compris, cela ne peut entrer dans le cadre de l'OCCE (puisqu'il s'agit d'équipement), auquel mon école est affilié.

Puis-je donc créer une association qui gérerait cette subvention (et d'autres à venir) ?

Faut-il une autorisation de l'IA ?

Je ne veux pas passer par l'APE car le matériel en question leur appartiendrait.

Merci de m'éclairer

[calititi]

Cette subvention et l achat prevu entrent sans souci ds le cadre de l occe.tu enregistres l achat comme gros equipement/materiel durable.

[André Jorge]

L'OCCE est une association loi 1901.

un accord de principe pour une subvention qui servirait à acheter de l'équipement informatique pour ma classe.

Une subvention pour acheter du matériel informatique : cette subvention est attribuée par quel organisme ?

Tout ceci se fait dans le cadre d'un projet pédagogique particulier ?

[Kléa]

Cette subvention et l achat prevu entrent sans souci ds le cadre de l occe.tu enregistres l achat comme gros equipement/materiel durable.

J'avais cru comprendre que la coopérative ne pouvait se substituer aux frais de la mairie et donc acheter de l'équipement pour les classes...?

[Kléa]

J'ai également lu sur le forum que si on quitte l'OCCE, tout ce qui a été acquis leur revient.

Le matériel en question aussi donc...?

A-t-on le droit de créer une association pour promouvoir les projets culturels et pédagogiques de sa classe ?

[Kléa]

Je pense qu'un coup de téléphone au référent MDPH te permettra d'avoir la solution car ta situation n'est pas exceptionnelle. Je n'ai pas la réponse

En effet, ce genre d'achats ne semble pas rentrer pas dans le cadre de l'OCCE, d'autant plus que si l'élève qui bénéficiera de ce matériel adapté change d'école, le matériel ne pourrait le suivre, encore plus si l'école de destination n'était pas à l'OCCE. Ce qui me fait poser la question de savoir si la subvention ne serait pas attribuée aux parents, ce qui semblerait logique. Dada pourrait peut-être te renseigner, elle revient dans quelques jours...

Sinon, oui d'après les textes, les achats fait par l'OCCE restent à l'OCCE en cas de désaffiliation. Dans la pratique, je n'ai jamais vu l'OCCE récupérer le matériel et pour ce qui est de l'argent qui reste sur le compte, il est reversé à la nouvelle association de l'école (enfin, c'est ce qui se fait couramment).

Merci pour vos réponses.

Il ne s'agit pas d'équiper un élève en particulier mais bien la classe (je suis en clis).

Le matériel en question est un TBI.

Sur le site de l'OCCE, je lis :"Les dépenses de fonctionnement ne relèvent pas de la coopérative.

Exemples : achat de photocopieurs, achat de tables, achat de manuels scolaires..."

[Kléa]

Je pense qu'un coup de téléphone au référent MDPH te permettra d'avoir la solution car ta situation n'est pas exceptionnelle. Je n'ai pas la réponse

En effet, ce genre d'achats ne semble pas rentrer pas dans le cadre de l'OCCE, d'autant plus que si l'élève qui bénéficiera de ce matériel adapté change d'école, le matériel ne pourrait le suivre, encore plus si l'école de destination n'était pas à l'OCCE. Ce qui me fait poser la question de savoir si la subvention ne serait pas attribuée aux parents, ce qui semblerait logique. Dada pourrait peut-être te renseigner, elle revient dans quelques jours...

Sinon, oui d'après les textes, les achats fait par l'OCCE restent à l'OCCE en cas de désaffiliation. Dans la pratique, je n'ai jamais vu l'OCCE récupérer le matériel et pour ce qui est de l'argent qui reste sur le compte, il est reversé à la nouvelle association de l'école (enfin, c'est ce qui se fait couramment).

Merci pour vos réponses.

Il ne s'agit pas d'équiper un élève en particulier mais bien la classe (je suis en clis).

Le matériel en question est un TBI.

Sur le site de l'OCCE, je lis :"Les dépenses de fonctionnement ne relèvent pas de la coopérative.

Exemples : achat de photocopieurs, achat de tables, achat de manuels scolaires..."

Donc effectivement, ce genre d'achat n'a normalement pas à être pris en charge par l'OCCE. Ca peut passer par l'APE; l'APE fait l'achat et en fait don à l'école et c'est bon puisqu'il s'agit d'un don.

Merci pour cette piste et tes réponses