Rejet dossier SEGPA

[syl06]

Bonjour,

Malgré mes recherches, je n'ai pas trouvé de réponses...

Aujourd'hui, je viens de recevoir la décision de la CDO pour l'un de mes élèves: ne relève pas de la SEGPA.

J'en ai informé la maman, elle veut faire un recours pour que le dossier repasse en commission. Je suis complètement d'accord avec elle, la sixième ordinaire n'est pas faite pour lui.

Avez-vous déjà été confronté à ce cas de figure? Comment avez-vous géré?

Merci d'avance!

[onaya]

Quel est le profil de cet élève ? Il faut comprendre la décision et voir à quelle porte on peut frapper.

[graindecafé]

C'est étonnant que tu n'aies pas eu l'information plus tôt : la CDOEA plénière se réunissant environ deux mois après les sous-commissions locales.

Il faudrait demander à ton IEN qui était présent en principe à la sous-commission, ou aux parents qui y étaient invités, ou à tout autre membre que tu pourrais connaître (psychologue, directeur, maître E, etc). Je fais partie d'une sous-commission, et si un dossier est refusé, on s'arrange pour prévenir l'école. Ca n'arrive pratiquement jamais, d'ailleurs !

Je ne connais pas les modalités de recours, elles doivent être indiquées sur le courrier reçu par la famille.

[syl06]

Il n'y a pas de lettre aux familles. C'est l'école qui reçoit la notification. Au directeur d'informer les familles de la décision et des voies de recours.

Joint avec cette notification, j'ai la feuille de recours pour refuser l'admission en SEGPA.

Ce que je veux, c'est l'inverse.

J'ai joint la psychologue, elle n'était pas au courant. Elle va joindre la personne de l'IA en charge des dossiers pour savoir pour quelles raisons il n'a pas été accepté.

Je vais demander à l'IEN dès jeudi pour savoir si il était à la commission.

Je ne savais même pas que des directeurs y siègeaient et que les parents pouvaient être invités. Je crois bien que je n'avais rien de tout cela dans les documents de constitution des dossiers.

[Tinsel]

Chez moi c'est l'enseignante référente qui nous renseignerait pour ça.

[graindecafé]

Il n'y a pas que des enfants relevant de la MDPH qui sont orientés en SEGPA, chez nous la référente ne serait pas nécessairement informée.

[gihem]

Tous les dossiers ne sont pas traités dans les sous-commissions, certains le sont en plénière notamment ceux arrivés au dernier moment. C'est de toute façon la plénière qui officialise les décisions prises en sous-commissions (elle pourrait revenir dessus d'ailleurs même si c'est rarement le cas). Je fais partie de la plénière de mon département et les motifs de refus peuvent être multiples mais les plus fréquents sont les suivants (à peu près par ordre d'importance): pas de bilan psy - pas d'année de retard - renseignements scolaires trop succincts - pas de PPRE - pas de LPC.

Je crois que les parents peuvent faire appel de la décision. Ils peuvent en tous les cas être présents à la plénière et présenter leurs arguments (c'est peu fréquent mais cela arrive et en général c'est un argument de poids). Dans mon département il y a une deuxième commission en juin et une autre en septembre.

[barbotinne]

Ou pas de place dans les segpa du secteur aussi soyons honnêtes...

[gihem]

Ou pas de place dans les segpa du secteur aussi soyons honnêtes...

Au moment de la décision ce critère n'est pas pris en compte mais certainement qu'il peut avoir son importance par la suite.

[barbotinne]

Chez nous il l'est pris meme à la 1ere commission, mais indirectement... ils sont bien plus regardants sur les dossiers, ils cherchent plus la petite bête, le niveau WISC attendu devient bien plus haut, si on a 20 demandes pour 16 places que si on a 12 demandes pour 16 places...

[Lena]

Chez nous il l'est pris meme à la 1ere commission, mais indirectement... ils sont bien plus regardants sur les dossiers, ils cherchent plus la petite bête, le niveau WISC attendu devient bien plus haut bas, si on a 20 demandes pour 16 places que si on a 12 demandes pour 16 places...

Je me permets

Est-ce que ces demandes de documents varient d'un département à l'autre?

Ici, on a un questionnaire scolaire spécifique pour la segpa, mais pas de demande du LPC (en janvier, de toute façon, c'est tôt!) ni du PPRE.

[calititi]

Nous avons eu le cas dans mon école il y a 2 ans . Les parents ont fait un courrier à l'adresse indiquée pour les contestations pour expliquer qu'ils maintenaient leur demande d'orientation EGPA en expliquant pourquoi .L'enfant est allé en EGPA

Chez nous , les commissions vont rarement à l'encontre des parents ...dès qu'ils contestent les décisions pour ce type de situation ( passage , maintien , orientation) ils ont généralement gain de cause .

On a en plus "découvert" que l'orientation avait été refusée car le directeur de la SEGPA locale ne veut pas d'enfant à "problèmes" , et ma collègue avait en toute honnêteté notée dans le dossier l'insolence et la violence du zouave en question .

Depuis nous n'envoyons plus en SEGPA que des enfants avec un comportement exemplaire

Tout cela pour te dire , que le refus n'est peut-être pas justifié et la famille peut se défendre .