Conseil d'école extraordinaire motif aménagement rythmes scolaires

[tony58]

Bonjour, les horaires de notre école ont été modifiés : 2 fois 1/4d'h en moins sur 2 après-midi et 1/2h en plus le mercredi matin..... Et bien nous sommes partis pour un conseil d'école extraordinaire lundi prochain..... Nous sommes une école 6 classes, pouvez-vous me confirmer ce qui suit : les votants seront les 6 parents élus titulaires, 6 enseignants, le maire (ou son remplaçant) et l'adjoint aux affaires scolaires (récent texte sur la présence de 2 représentants de la municipalité).

Pouvez-vous me confirmer que les atsem ne prennent pas part au vote ?

Pour les parents élus, si absence d'un titulaire on prend le premier suppléant sur le liste ?

Je vous remercier c'est un peu nouveau pour moi.

[dada]

Bonjour, les horaires de notre école ont été modifiés : 2 fois 1/4d'h en moins sur 2 après-midi et 1/2h en plus le mercredi matin..... Et bien nous sommes partis pour un conseil d'école extraordinaire lundi prochain..... Nous sommes une école 6 classes, pouvez-vous me confirmer ce qui suit : les votants seront les 6 parents élus titulaires, 6 enseignants, le maire (ou son remplaçant) et l'adjoint aux affaires scolaires (récent texte sur la présence de 2 représentants de la municipalité).

Pouvez-vous me confirmer que les atsem ne prennent pas part au vote ?

Pour les parents élus, si absence d'un titulaire on prend le premier suppléant sur le liste ?

Je vous remercier c'est un peu nouveau pour moi.

Tu peux y ajouter un membre du RASED ( si c'est tendu ça peut être important expliquez lui) et le DDEN

[Tempérence]

Et si le vote abouti à une égalité (exemple : 6 POUR une expérimentation et 6 CONTRE), comment ça se passe ?

[saby01]

Bonjour,

J'ai tout lu, j'ai bien compris que le vote par procuration n'était pas prévu.

Une de mes collègues vient de m'envoyer un message, elle est malade, sera surement arrêtée. Notre CE est samedi matin.

Si elle ne peut pas venir, et si elle n'est pas remplacée, on "perd" une voix ?

Si elle est remplacée, le zil est-il tenu de venir samedi matin ? (je n'imposerai rien évidemment, je comprends tout à fait que du jour au lendemain hein...)

Merci

[saby01]

Merci Dajta.

[Nadikaah]

Dajta, la voix de la sagesse

J'en profite pour vous remercier, toi, dada, mayre et je dois en oublier, pour vos interventions toujours très claires.

[tony58]

Bonjour, les horaires de notre école ont été modifiés : 2 fois 1/4d'h en moins sur 2 après-midi et 1/2h en plus le mercredi matin..... Et bien nous sommes partis pour un conseil d'école extraordinaire lundi prochain..... Nous sommes une école 6 classes, pouvez-vous me confirmer ce qui suit : les votants seront les 6 parents élus titulaires, 6 enseignants, le maire (ou son remplaçant) et l'adjoint aux affaires scolaires (récent texte sur la présence de 2 représentants de la municipalité).

Pouvez-vous me confirmer que les atsem ne prennent pas part au vote ?

Pour les parents élus, si absence d'un titulaire on prend le premier suppléant sur le liste ?

Je vous remercier c'est un peu nouveau pour moi.

D411-1

Il suffit de lire...

Tiens, je copie un article que j'ai écrit pour la lettre électro du SE-UNSA 67 :

Conseil d’Ecole : qui vote ?

Tous les membres du CE votent ; c’est dans le code de l’éducation et en particulier dans le D411-1 qu’il faut chercher la réponse en se posant la question de savoir qui est membre du CE.

• Les élus ont deux voix en tout (le maire ou son représentant + un élu municipal)
• Les parents ont autant de voix que de classes (école à 6 classes, 6 voix, ce qui correspond au nombre de titulaires lors des élections en octobre)
• Les enseignants : autant de voix que d’enseignants qui exercent dans l’école + 1 membre du RASED ;

Petites explications :

• dans cette école à 6 classes, le directeur à une décharge et donc un collègue le remplace un jour par semaine, ce qui fait que les enseignants n’ont pas 6 voix mais bien 8 avec la voix du maître du RASED
• dans cette école à 15 classes, il y a 20 collègues qui y exercent en raison de décharges (EMF, direction, temps partiels), les enseignants ont bien 21 voix (en comptant celle du maître du RASED).

Tordons le cou à cette légende urbaine de "Autant de voix que de classes pour les enseignants !" Si les élus ont toujours deux voix, les parents en ont toujours autant que de classes dans l’école, et les enseignants en ont toujours autant que… d’enseignants tout simplement !

Tant que nous sommes dans le D411-1, deux petites remarques :

• L’IEN assiste de droit au CE ; il ne participe pas il assiste, il n’a donc pas le droit de vote, il ne préside pas le CE.
• "Le président, après avis du conseil, peut inviter une ou plusieurs personnes dont la consultation est jugée utile en fonction de l'ordre du jour." Ne l’oubliez pas ! Au SE-UNSA nous sommes toujours prêts à vous accompagner si nécessaire, même dans vos CE !

Un ajout toutefois, le DDEN (il n'y en a pas en Alsace, c'est pour ça que je ne le mentionne pas) est aussi membre et vote.

Faites-en bon usage!!!

Merci beaucoup pour le novice que je suis.

Pour ce qui est du vote des suppléants, doit-on les prendre dans l'ordre de la liste si absence d'un ou de plusieurs titulaires ?

[FennJA]

Ici, on a le maire +4 élus (commission école). Ils doivent donc choisir 2 élus?

La garderie passera sous la Com com en septembre, les TAP sont gérés par la Com Com. Donc la Com Com peut voter ou pas?

Le maire ne sait pas s'il y a une convention avec la Com com ou pas.

[FennJA]

Ici, on a le maire +4 élus (commission école). Ils doivent donc choisir 2 élus?

La garderie passera sous la Com com en septembre, les TAP sont gérés par la Com Com. Donc la Com Com peut voter ou pas?

Le maire ne sait pas s'il y a une convention avec la Com com ou pas.

D411-1... C'est pas compliqué pourtant!!!

Euh... Désolée

Pour ma 1ère question, j'avais lu trop vite et j'ai ma réponse.

Pour la seconde question, j'ai besoin d'être sure / rassurée. L'ancien maire a laissé faire la Com com et pour lui ce que proposait la Com com était ce qui serait fait. La Com com a fait des propositions, démarché les parents, budgétisé les différentes propositions... Donc pour moi on fait le CE extraordinaire, le représentant de la Com com est invité, on présente les différents EDT (en respectant le quota horaire des propositions de la Com com car ils correspondent à ceux auxquels on avait pensé), on en choisit un avec des horaires et jours... MAIS on a déjà eu comme réponse lors de la concertation qu'il fallait faire avec toutes les communes et donc que ce qu'on demanderait ne serait pas forcément ce qui se passerait. Comme normalement c'est la commune qui avait le dernier mot, et comme la commune a laissé la Com com gérer le dossier, la Com com aura le dernier mot? (et si ça vous paraît simple, ce n'est pas le cas pour moi )

[FennJA]

Chaque école dépend d'une commune et le périscolaire dépend de la com com?

Oui, enfin ce sera le cas en septembre.

[FennJA]

Merci

La mairie estime que c'est la Com com qui décide des horaires des TAP. Eux, ils suivent ce qui est fait.

Mais en plus, la Com com va créer plusieurs bassins d'écoles pour faire plusieurs groupes d'animateurs. Dans chaque bassin, les horaires seront définis en fonction aussi des horaires des autres écoles du bassin auquel on appartient.

On a plusieurs propositions de quotas horaires, mais la Com com a déjà prévenu qu'ils feront tourner les horaires dans les écoles pour que ce ne soient pas toujours les mêmes qui finissent en dernier et pour économiser. Par exemple, si on fait 2 fois 1h30, sur un après-midi, la moitié de l'école aura TAP de 13h30 à 15h et l'autre moitié de 15h à 16h30, et la période suivante, ceux qui auront eu TAP en début d'après-midi auront TAP en fin d'après-midi...

J'ai peur qu'on vote pour des horaires en conseil d'école et que la Com com décide de ne pas suivre ensuite. Parce qu'en plus, et là je n'ai pas compris, c'est la Com com qui est en relation avec l'IA pour l'aménagement des horaires.

[alex75]

Alors moi voilà les modalités de vote qu'une collègue me fait parvenir dixit son IEN:

1 voix par cohorte soit 1 voix pour la mairie, 1 voix pour les parents, 1 voix pour les enseignants

C'est complètement faux???

On se fit tjs au D 411-1, n'est-ce pas??