Dérogation scolaire refusée

[cilou_boubou]

Bonjour

Je viens de recevoir une reponse négative à notre demande de dérogation pour notre 2eme enfant qui fera sa rentrée en PS en septembre

L'ainé rentra en CP sur le groupe scolaire demandé. Ainsi l'inscription du grand en CP est faite, mais je ne pourrais pas inscrire le deuxième en PS sur le même groupe scolaire, malgré en plus de la demande dérogation pour regroupement de la fratrie, la nounou qui doit aller le chez chercher le midi, et qui est bien sur le bon secteur.

Est ce qu'il existe un texte indiquant si la dérogation pour regroupement de la fratrie sur le même scolaire est de droit (ou pas)?

Merci pour vos réponses!

[kraaps]

Bonjour Cilou,

Je ne connais pas les textes officiels, mais ma fille de 6 ans est actuellement sur un autre groupe scolaire que celui de notre village, donc je te parle avec ma seule "expérience".

Si j'avais voulu inscrire ma petite de 3 ans la rentrée prochaine dans la même école, il m'aurait fallu faire une nouvelle demande de dérogation. J'avais demandé courant janvier à la directrice de l'école si c'était obligatoire, du fait justement que la grande soeur s'y trouvait déjà. Elle m'avait répondu que oui, mais aussi que l'usage voulait que cette dérogation soit automatiquement acceptée.

(Mais finalement elles partent toutes les deux en privée à la rentrée prochaine, ce qui annule ce genre de formalités)

[Goëllette]

La continuité de scolarité vaut de la PS à la GS puis du CP au CM2, c'est une autre scolarité, sauf pour les écoles primaires, et encore.

Normalement, ils ont motivé la raison du refus. Quel est-il ? Peut-être est-ce simplement un manque de place...

Ta grande était-elle dans cette maternelle auparavant ?

Si oui, peut-être n'ont-ils pas fait le lien entre les deux.

Est-ce sur ta commune d'habitation ? Si non, ça peut expliquer la raison.

C'est l'école de ton lieu de travail ?

La mairie peut choisir ses conditions, il me semble.

[Didoudidoula]

Pour moi c'est une dérogation de droit.

Même si ce droit est obtenu grâce à la dérogation accordée pour l'ainée !

http://www.droit.pratique.fr/dossiers-actualite/155149-le-parcours-scolaire.html

[sandrine66]

Dans ma commune cette dérogation est de droit pour rapprochement de fratrie.

[fillensucre]

Chez nous c'est au bon vouloir du directeur de l ecole d accueil et non de droit.

Peut etre aussi que les "flux" d eleves different entre les deux écoles.

Je m explique : si tu veux que ton enfant aille dans une ecole où le nombre d eleves par classe et déjà "à la limite haute" on y limitera les inscriptions par derogation quand c est possible(ce qui est le cas chez nous).

[cilou_boubou]

À priori ils aurait "oublié" que le grand est déjà sur le groupe scolaire

Donc ça devrait se régler cette semaine!

Soulagée!!!

[Goëllette]

À priori ils aurait "oublié" que le grand est déjà sur le groupe scolaire

Donc ça devrait se régler cette semaine!

Soulagée!!!

Super !

C'est une hypothèse que j'avais avancée, car ça paraissait un peu absurde.