Individuelle accident pour l'assurance scolaire

[mle.hortense]

J'ai une petite question sur l'assurance scolaire: certains de mes élèves n'ont pas de couverture "individuelle accident" (juste assuré en responsabilité civile). Ma directrice me fait passer un papier aux parents qui n'ont pas cette option. Ça me gêne car cette option n'est pas obligatoire, d'ailleurs mes propres enfants ne l'ont pas car la mutuelle du papa offre de bonnes garanties. J'ai l'impression de faire de la "vente". Après on peut penser que c'est juste une information mais bon... Faites-vous passez de tels papiers dans vos écoles? (Je m'entends très bien avec ma directrice au demeurant hein )

[IsaG]

Cette assurance est obligatoire dans le cas des sorties facultatives.

Moi je la demande en début d'année.

[mle.hortense]

Cette assurance est obligatoire dans le cas des sorties facultatives.

Moi je la demande en début d'année.

C'est la responsabilité civile qui est obligatoire non? (ou alors je confonds, mais je sais qu'une des deux n'est pas obligatoire)

[Gribouillette]

Cette assurance est obligatoire dans le cas des sorties facultatives.

Moi je la demande en début d'année.

Pareil dans mon école.

[El Popo]

Pas mieux. Les élèves concernés (ainsi que tes propres enfants) seront de fait exclus de toute sortie dépassant du temps scolaire strict (pique-nique, sortie éloignée avec retour un peu plus tardif...).

[boumbo]

Exactement ...

Responsabilité civile obligatoire en tout temps

Individuelle accident obligatoire pour toutes les activités qui dépassent le temps scolaire, donc je la demande aussi impérativement pour chaque enfant de l'école...

[pitchoun85]

Oui, pareil dans mon école. Individuelle accident obligatoire en cas de sorties dépassant les horaires de l'école.

[gihem]

Question car ça m'intéresse, est-ce que l'assurance souscrite à l'OCCE par la coopérative scolaire n'est pas justement là pour couvrir les élèves (et les accompagnateurs) lors des sorties dépassant du temps scolaire?

Si

[El Popo]

C'est vrai, mais en comparant les couvertures, on s'aperçoit rapidement de 2 trucs :

1- les garanties sont bien loin d'égaler celles des assurances individuelles (notamment les frais en cas d'invalidité)

2- seules les sorties financées par la coopé sont éligibles à la prise en charge

Généralement, le 1e argument suffit à convaincre les parents.. ^^

[gene1]

Ici, nous avons reçu une note précisant que l'assurance de l'OCCE ne couvre que les sorties obligatoires , et seulement les accompagnants durant les sorties facultatives. Alors nous demandons une assurance individuelle à chaque début d'année.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1871.xhtml

(Si tu demandes ne serait-ce qu'1 euro pour une sortie, ou si tu prends un bus, elle devient facultative ... penses-y . )

[dada]

Question traitée de très nombreuses fois sur le forum, servez-vous du moteur de recherche.

[mle.hortense]

J'ai cherché rapidement dada mais je n'ai pas trouvé pour la différence individuelle accident et responsabilité civile. Enfin je sais ce qu'elles couvrent mais je croyais que la première n'était pas obligatoire même hors temps scolaire. Bon à priori si, je vais donc coller le papier tel quel dans les cahiers et étendre ma propre assurance pour mes enfants donc. En fait la mutuelle de mon conjoint couvrant très bien je pensais que je pouvais faire l'impasse sur l'individuelle accident... Mais si il est obligatoire d'en contracter une à part entière je vais le faire.