assurances scolaires

[Vipazo]

des parents ont remis des papiers d'assurances scolaires venant de leur assurance scolaire personnelle.

Une collègue m'a remis certains des papiers car pour elle ils ne sont pas valables, parce que pas spécifique à la vie scolaire.

Elle pense que ça va poser problème pour les sorties scolaires

Quelles indications faut-il sur ces assurances ?

j'ai intérêt de demander aux parents des papiers supplémentaires pour être sûre de leur assurance ?

Merci _bl_sh_

[diego]

bonsoir,

ici

là

là encore

La question de l'assurance se pose pour les sorties "facultatives".

Sortie obligatoire [pas d'assurance exigée des enfants] :

-Sortie régulière (exemple : piscine toute les semaines)

-Sortie occasionnelle sans nuité, si gratuite, sur le temps scolaire et n'incluant pas la totalité de la pause déjeuner

Sortie facultative (assurance des enfants exigée) :

-Sortie occasionnelle sans nuité, mais payante, et/ou incluant la totalité de la pause déjeuner et/ou dépassant les horaires habituels de la classe [matin et/ou soir]

-Sortie avec nuité

Tu peux résoudre le "problème" en souscrivant une assurance MAE établissement;

pas cher et sorties + faciles à organiser.

B)

[dada]

Si tu veux être tranquille tu vérifie sur l'attestation que l'enfant est assuré RCS (responsabilité civile) et IA ( individuelle accident), dans ces cas là les élèves sont assurés quelque soit la nature de la sortie et quelque soit l'assurance.

Mais comme dit Diego l'assurance établissement est interressante ne serait-ce que pour les parents qui t'accompagnent

[Vipazo]

Merci Diégo et Dada.

grâce à vous c'est tout de suite beaucoup plus clair.

Je vais faire dans le mielleux mais c'est vraiment extraordinaire d'avoir des personnes qui partagent aussi volontiers leurs compétences. j'en suis vraiment touchée _bl_sh_

[diego]

"l'assurance est obligatoire pour les activités facultatives (hors du temps scolaire)

l'assurance est facultative pour les activitéd obligatoires (qui sont, elles, dans le temps scolaire)"

jUSQUE LA? CA ME SEMBLE CLAIR...

t'as de la chance, je dois être trop fatigué -_-

Il est à noter que les contrats traditionnels ( habitation, automobile, ...) comportent une clause de "responsabilité civile " qui couvre les accidents, notamment ceux survenant à l'école, dont les enfants du souscripteur pourraient être reconnus responsables. La couverture permet l'indemnisation des victimes de l'accident autres que l'enfant responsable.

Pour que les dommages subis par l'enfant se blessant seul ou se blessant au cours de l'accident qu'il cause impliquant d'autres élèves, soient indemnisés, il est souvent nécessaire que les parents aient souscrit une "assurance individuelle accident " pour cet enfant.

Si l'enfant est déjà assuré par un contrat "responsabilité civile-chef de famille", cela suffit comme assurance scolaire, même si on ne peut présenter cette assurance comme une obligation.

pas très clair hein?

_bl_sh_

[sourimimi]

C'est vrai que l'individuelle accident ne peut être exigée pour les activités obligatoires de l'école mais dans ce cas, je préviens les parents que les sorties pédagogiques seront proscrites ( puisque empiétant souvent sur le temps ), et je les mets en garde contre le risque d'un défaut d'indemnisation dans des cas graves , s'ils n'ont pas de mutuelle, certaines assurances ne prenant pas en charge par exemple des bris de dents ou de lunettes.

Tout ça ne m'empêche pas de prendre aussi l'assurance établissement à la MAIF, pratique aussi pour les intervenants, certains vols

MCD

[ketb]

Je reviens sur ce sujet, car l'école a toujours souscrit une assurance établissement, et en prenant la direction, j'ai maintenu le contrat. Or, une collègue s'oppose fermement à cette assurance et refuse de participer au paiement. Elle dit qu'elle ne sert strictement à rien, puisque les enfants ont tous une assurance ( RC et indiv accid) et les parents qui accompagnent en sortie ont eux aussi des assurances ( qu'on ne vérifie pas). Quel argument puis-je avancer? L'assurance perso des parents ne suffit réellement pas?

[diego]

Ta collègue ne peut pas s'y opposer, elle peut ne pas être d'accord mais pas l'empêcher.

Je ne sais pas sur quoi tu comptes payer, mais que ce soit la COP. ou le Budget communal, ça passe par le dirlo.

Je pense réellement que l'assurance établissement est un plus, pas cher et qui facilite notre boulot.

B)

[Béa...]

Je n'ai peut-être pas tout compris... (les vacances approchent.)

Si l'école a souscrit un contrat MAE établissement, ce qui est notre cas, les enfants qui n'ont pas d'assurance scolaire peuvent participer aux sorties facultatives ?

Merci de m'éclairer...

[diego]

VOUI.

B)

[ketb]

Ta collègue ne peut pas s'y opposer, elle peut ne pas être d'accord mais pas l'empêcher.

Je ne sais pas sur quoi tu comptes payer, mais que ce soit la COP. ou le Budget communal, ça passe par le dirlo.

Elle ne peut pas l'empêcher, mais chaque classe a son compte de coop, donc elle ne veut pas participer. Même si ce ne sont pas des grosses sommes, je ne trouve pas normal que certaines classes paient et pas d'autres. Et là je n'ai aucun pouvoir, je fais un chèque global pour l'école, si elle rembourse pas, c'est moi qui paye.

[diego]

Je ne suis pas un spécialiste de l'OCCE (je n'y suis plus depuis 7 ans) mais je crois me souvenir d'une certaine "philosophie" coopérative et, en tous les cas, de la présidence de l'IA...

Tu peux proposer à ta collègue son arbritrage. <_<

B)