cleo17fr Posté(e) 9 juin 2015 Posté(e) 9 juin 2015 Sur la fiche de demande d'autorisation de sortie, il y a une case : les enfants ont ils tous une assurance puis une autre à cocher Si non, l'école est elle assurée ? Que couvre l'assurance de l'école ? Peut-elle couvrir un enfant qui n'a pas d'assurance ? Cleo qui s’étonne toujours que ce soit à la coop. de payer une assurance pour l'école ?
gihem Posté(e) 10 juin 2015 Posté(e) 10 juin 2015 de quelle assurance d'école parles-tu? Les écoles ne sont pas tenues d'avoir une assurance.
cleo17fr Posté(e) 10 juin 2015 Auteur Posté(e) 10 juin 2015 Une assurance école qu'on prend chaque année avec la coop. Je n'en sais pas plus et je trouve ça ou qu'une école puisse avoir à s'assurer elle-même....Tu dis donc que ce n'est pas obligatoire !
gihem Posté(e) 10 juin 2015 Posté(e) 10 juin 2015 L'assurance scolaire n'est obligatoire ni pour les élèves ni pour les établissements scolaires. La seule chose obligatoire est l'assurance "responsabilité civile" mais cette obligation concerne tous les résidents français et donc forcément les élèves. L'assurance scolaire ne devient obligatoire que pour les activités dites facultatives à savoir: payantes et/ou dépassant les horaires scolaires. En cas d'affiliation à l'OCCE d'un élève, celui-ci est de fait assuré pour les activités facultatives.
cleo17fr Posté(e) 10 juin 2015 Auteur Posté(e) 10 juin 2015 Donc un élève dont les parents ont donné à l'OCCE est couvert ? Payer la cotisation, c'est l'école qui donne un nombre d'enfants ou c'est le fait d'avoir fait un don ?
gihem Posté(e) 10 juin 2015 Posté(e) 10 juin 2015 Oui, l'assurance OCCE couvre les sorties scolaires (mais ne se substitue pas à la responsabilité civile). En général, les affiliations se font par classe mais souvent toute l'école est affiliée.
cleo17fr Posté(e) 10 juin 2015 Auteur Posté(e) 10 juin 2015 Donc l'attestation d'assurance scolaire est indispensable dans tous les cas pour une sortie à la journée ? (D'ailleurs, je suppose qu'elle est obligatoire normalement pour tout enfant mangeant à la cantine, non ?)
gihem Posté(e) 10 juin 2015 Posté(e) 10 juin 2015 Ce qui m'étonne dans ta fiche de sortie est la case: l'école est-elle assurée? Je n'ai jamais vu cela.
gihem Posté(e) 10 juin 2015 Posté(e) 10 juin 2015 Donc l'attestation d'assurance scolaire est indispensable dans tous les cas pour une sortie à la journée ? (D'ailleurs, je suppose qu'elle est obligatoire normalement pour tout enfant mangeant à la cantine, non ?) Pour sortie à la journée: assurance obligatoire. Pour la cantine: pas obligatoire mais cela ne nous concerne pas car on n'est plus sur des activités organisées par l'EN.
cleo17fr Posté(e) 10 juin 2015 Auteur Posté(e) 10 juin 2015 C'est sur le formulaire pour les sorties à paris....formulaire dont certaines questions sont étonnantes. On coche une case sur la feuilles i tout le monde a une assurance et une autre s'ils ne sont pas tous assurés mais que l'école l'est d'où la question qu'on se pose avec les collègues.
gihem Posté(e) 10 juin 2015 Posté(e) 10 juin 2015 Certaines écoles prennent un contrat d'établissement (MAE ou MAIF, par exemple) qui couvre les élèves (et les parents accompagnateurs) qui ne sont pas assurés pour les sorties scolaires.
Freddd Posté(e) 10 juin 2015 Posté(e) 10 juin 2015 L'assurance scolaire prise par l'école via l'OCCE, la MAIF, le MAE, etc ne couvre les élèves QUE durant les activités facultatives, ainsi que les accompagnateurs. Si un élève tombe tout seul dans la cour à la récré, s'il n'a pas d'individuelle accident, c'est pour sa pomme, et là, l'assurance de l'école ne jouera pas. D'où inciter fortement les familles à prendre une assurance RC et IA.
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