assurance école

[cleo17fr]

Sur la fiche de demande d'autorisation de sortie, il y a une case : les enfants ont ils tous une assurance puis une autre à cocher Si non, l'école est elle assurée ?

Que couvre l'assurance de l'école ? Peut-elle couvrir un enfant qui n'a pas d'assurance ?

Cleo qui s’étonne toujours que ce soit à la coop. de payer une assurance pour l'école ?

[El Popo]

Il me semble que l'assurance d'école n'est pas obligatoire. En ce qui concerne les élèves, elle peut dans certains cas se substituer à celle des élèves, mais avec des garanties bien moindres (notamment pour les contreparties financières).

[gihem]

de quelle assurance d'école parles-tu? Les écoles ne sont pas tenues d'avoir une assurance.

[cleo17fr]

Une assurance école qu'on prend chaque année avec la coop. Je n'en sais pas plus et je trouve ça ou qu'une école puisse avoir à s'assurer elle-même....Tu dis donc que ce n'est pas obligatoire !

[gihem]

L'assurance scolaire n'est obligatoire ni pour les élèves ni pour les établissements scolaires. La seule chose obligatoire est l'assurance "responsabilité civile" mais cette obligation concerne tous les résidents français et donc forcément les élèves.

L'assurance scolaire ne devient obligatoire que pour les activités dites facultatives à savoir: payantes et/ou dépassant les horaires scolaires. En cas d'affiliation à l'OCCE d'un élève, celui-ci est de fait assuré pour les activités facultatives.

[cleo17fr]

Donc un élève dont les parents ont donné à l'OCCE est couvert ?

Payer la cotisation, c'est l'école qui donne un nombre d'enfants ou c'est le fait d'avoir fait un don ?

[gihem]

Oui, l'assurance OCCE couvre les sorties scolaires (mais ne se substitue pas à la responsabilité civile). En général, les affiliations se font par classe mais souvent toute l'école est affiliée.

[cleo17fr]

Donc l'attestation d'assurance scolaire est indispensable dans tous les cas pour une sortie à la journée ?

(D'ailleurs, je suppose qu'elle est obligatoire normalement pour tout enfant mangeant à la cantine, non ?)

[gihem]

Ce qui m'étonne dans ta fiche de sortie est la case: l'école est-elle assurée? Je n'ai jamais vu cela.

[gihem]

Donc l'attestation d'assurance scolaire est indispensable dans tous les cas pour une sortie à la journée ?

(D'ailleurs, je suppose qu'elle est obligatoire normalement pour tout enfant mangeant à la cantine, non ?)

Pour sortie à la journée: assurance obligatoire.

Pour la cantine: pas obligatoire mais cela ne nous concerne pas car on n'est plus sur des activités organisées par l'EN.

[cleo17fr]

C'est sur le formulaire pour les sorties à paris....formulaire dont certaines questions sont étonnantes.

On coche une case sur la feuilles i tout le monde a une assurance et une autre s'ils ne sont pas tous assurés mais que l'école l'est d'où la question qu'on se pose avec les collègues.

[gihem]

Certaines écoles prennent un contrat d'établissement (MAE ou MAIF, par exemple) qui couvre les élèves (et les parents accompagnateurs) qui ne sont pas assurés pour les sorties scolaires.