casse de matériel de la classe pendant le temps périscolaire

[lireli]

Bonjour

Mon "gentil" fiston a joué, ainsi que d'autres, ont joué avec du matériel de la classe pendant le temps périscolaire. J'ai vu la maîtresse ce matin, outre la sublime soufflante qu'il a eu par l'une et l'autre , il doit trouver comment réparer sa bêtise. Il est le seul à  l'avoir reconnue. La maitresse est quelqu'un de génial, je l'apprécie énormément, mais je me suis posée quelques questions après coup sur les démarches dans ce cas là. Je ne l'ai jamais rencontré ni en tant que dirlo, ni en tant que maîtresse.

Je suis bien embêtée, le matériel coûtant 75 euros, cela me semble cher à racheter pour réparer ( je vous raconte pas s'il avait fait la même avec le tbi...)

Ma question est la suivante: dans ce cas précis, l'assurance du périscolaire peut-elle intervenir ? Petite précision les animateurs savaient qu'il était interdit d'utiliser ce matériel.

Je me pose la question suite à la remarque de la maîtresse, qui m'a dit que si un Mac portable avait été cassé, elle m'aurait demandé de faire marcher ma responsabilité civile. Mais ce n'est pas le rôle de l'assurance de l'établissement sur temps scolaire, ou celle de la commune si périsco ?

 

[lilie2fr]

Euh...cassé sur temps periscolaire? Ce n'est pas à la collègue de t'en parler et au periscolaire de régler ça, en aucun cas à l'école. L'école règle ça avec le perisco.

[lireli]

ok avec toi lilie, disons que l'on se connait bien avec la maîtresse et si je n'avais pas été la voir pour autre chose, elle ne m'en aurait pas parlé.

Sinon sur le cas d'un tbi ( appareil photo, caméscope,ordi....) cassé involontairement par un élève, c'est l'assurance de l'école qui prend en charge ?

[Chocolatine]

Chez nous c'est la responsabilité civile des parents qui rentre en jeu quand un élève détériore  quelque chose. L'autre jour un élève a actionné un extincteur dans un couloir. La mairie doit le faire recharger par une société spécialisée et s'est tournée vers les parents de l'élève fautif pour le coût de la réparation.

[orely72]

Temps périscolaire: il doit y avoir une charte d'utilisation du matériel qui précise ce qui a le droit d'être utilisé ou non. Si la casse a eu lieu sur le temps périscolaire (géré par la mairie?) et que le matériel appartient à la mairie, et bien, ils peuvent décider de ne pas le remplacer... C'est effectivement au périscolaire de faire les démarches, il faudra que le périsco explique comment les élèves ont pu accéder à ce matériel et comment est arrivé la casse (accident ou volontaire). Ensuite, ce sont les assurances qui entrent en jeu... Le risque, c'est qu'effectivement l'assurance mairie-périsco se retourne contre les assurances des élèves concernés.

Si le matériel appartient à l'école, acheté avec un budget coopé, alors ce sera une autre histoire, une autre procédure... qui au final risque toujours de revenir vers la RC de la famille car temps non scolaire.

[la maîtresse des petits]

Je me pose une question: les parents à qui l'on demande de faire marcher leur assurance ne peuvent-ils pas accuser les structures de mal surveiller.

Ok le gamin a touché l'extincteur mais il était sous la surveillance d'adulte??? 

[lireli]

Pour le cas de mon fils, le matériel est sur budget mairie et ils étaient plusieurs enfants à avoir touché le matériel . A la fin du periscolaire , il a été rangé et c'est ce matin qd la maîtresse a voulu l'utiliser il ne fonctionnait plus  correctement. Quand elle a voulu en savoir plus , mon fils a reconnu qu'il l'avait utilisé mais pas uniquement. 

'Donc rien de volontaire. Là c'est la maman qui expose les faits 

mais quand je prends ma casquette de maîtresse je me dis qu'à la place de la collègue je serais colère !

effectivement les enfants sont sous la surveillance d'animateurs qui avaient pour consigne de ne pas utiliser le matériel 

Après j'avoue être deg si je dois payer la franchise d'une parce que pas volontaire du tout et de deux parce qu'il n'était pas seul donc lequel a abîmé le matériel ??? Et effectivement des adultes étaient là aussi pour les encadrer et les surveiller. 

 

[orely72]

budget mairie donc c'est la mairie qui doit gérer dans tous les cas...

En attendant, c'est sur que la collègue, elle, doit avoir les boules pour son matériel. Malheureusement, c'est toujours le risque avec les temps périsco. Je ne compte plus le matos cassé dernièrement à l'école (et pas forcément à cause des TAP, périsco etc.) qui ne sera pas remplacé par la mairie, qui ne mettra en jeu aucun assurance: matériel avec "vétusté" donc l'assurance ne rembourserait rien = pourquoi faire des papiers?

Pour le côté maman, c'est certain, c'est pas cool que seul ton fils soit mis en cause. Ils étaient plusieurs, étaient normalement sous surveillance donc ils doivent savoir qui a fauté avec le matériel.

[gihem]

C'est l'assurance du (des) responsable(s) de la casse qui doit prendre en charge. Les parents peuvent éventuellement intenter une action en justice pour tenter de prouver que les surveillants sont responsables car l'activité était mal organisée et/ou surveillée mais je leur souhaite bien du courage pour obtenir gain de cause.

[lireli]

Et quand on ne connait pas les responsables ? 

Le matériel a été utilisé par plusieurs enfants puis rangé. 

merci à tous pour vos réponses 

[gihem]

Quand on ne connait pas le responsable, le propriétaire du matériel (la mairie dans ce cas sauf si c'est du matériel acheté par la coop) fait une déclaration à son assurance et peut éventuellement porter plainte contre x.

[gihem]

Mon avis sur cette histoire: quand fiston fait une bêtise, il faut assumer en tant que parent et ne pas chercher à diluer sa responsabilité car c'est un drôle de signal qu'on lui envoie. Et c'est pour ce genre de problèmes qu'on prend une assurance scolaire et extra-scolaire.