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Posté(e)

Bonjour,

Je me demandais si une simple autorisation de transport "annuelle" suffisait pour autoriser les sorties sur les temps des TAPs.

Je m'explique, la semaine dernière mon fils rentre des TAPs en nous racontant qu'il a pris le car pour aller à tel endroit, faire telle activité, et retour en dehors du temps habituel.
Nous n'avons pas été informés de cette sortie, et n'avons signé aucune autorisation.
Je me suis donc tournée vers la mairie et la responsable des TAP m'a répondu que les enfants avaient eu un mot ...visiblement non, pas le notre...(et d'autres parents attendaient aussi à la sortie des tap à l'heure habituelle et n'étaient pas non plus au courant de cette sortie). Elle m'indique que nous avons signé une autorisation de transport sur la fiche sanitaire en début d'année autorisant le transport des enfants par la mairie (et même par d'autres parents) je n'en ai aucun souvenir...
Quand bien même une simple autorisation annuelle vous semble-t-elle suffisante pour autoriser les enfants à se rendre n'importe où à n'importe quelle heure, dépasser les heures... ?
Est-ce que le fait qu'il s'agisse de la commune suffirait à simplifier les choses ?
Une autorisation annuelle a-t-elle vraiment une valeur légale ?
( Je suis assez surprise de ne pas avoir souvenir de cette autorisation car la responsable m'indique que j'ai même autorisé d'autres parents à transporter mon enfant dans le cadre des TAP et je trouve ça tellement tordu, que je pense que je m'en souviendrais..je pense donc demander une copie de ma fiche sanitaire).

Merci à ceux qui maîtrisent le sujet de me donner leur avis, bonne soirée à tous.

 

 

Posté(e)

Bonsoir, je suis quasi sur que d'autres parents n'ont pas le droit de transporter ,dans ce cadre, des enfants "inconnus". Une histoire d'assurance. Et il en est de même pour les animateurs toujours pour questions d'assurance. 

Et personnellement j'aurais refusé car ma fille est dans un siège réhausseur "enfant" ( 9 ans) et suis sure que cela n'est pas prévu. Tu fais bien de demander un double.

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