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Posté(e)

Bonjour,

Un nouveau parent d'élève vient de me solliciter pour mettre en place un système d'abonnement groupé (L'école des Max) qui fonctionnait plutôt bien en maternelle. J'avoue que je suis un peu mitigée à l'idée de faire de la publicité et aussi que les enseignants aient à gérer des documents pour un truc qui ne concerne au final que les familles.

Du coup, je me posais la question de l'aspect légal là-dedans. Il me semblait qu'on ne devait pas faire de la publicité? Je ne trouve aucune information.

Posté(e)

Côté prospectus, ce n'est pas pire que le papier MAE/FCPE de la rentrée 😉 .

Dans mon école, on a une collègue qui se charge des abonnements de l'école des loisirs. Elle est volontaire pour récupérer les formulaires d'inscriptions et règlements, puis  pour effectuer les distributions au cours de l'année. Ce n'est pas le directeur qui s'en occupe (et je pense qu'il s'y refuserait!).

Pour chaque 12aine d'abonnements souscrits, l'école reçoit un abonnement cadeau; au fil des années (abo ou abo partagé, selon nombre d'adhésions), cela m'a constitué un joli stock pour la biblio de classe.

 

Comme on a les prospectus dès la rentrée (Ecole des loisirs, le quotidien, sciences et avenirs junior), je les présente rapido à la fin de la réunion de rentrée, et laisse les parents se servir s'ils le souhaitent. Je ne mets pas les élèves "dans le circuit". Je ne pousse pas à la consommation.

Posté(e)
18 minutes ago, Lena said:

Côté prospectus, ce n'est pas pire que le papier MAE/FCPE de la rentrée 😉

Ce n'est pas pire et ce n'est pas mieux, les deux étant pratique commerciale, c'est interdit.

Posté(e)

C'est largement pratiqué les abonnements groupés à l'école des loisirs.

Les élèves sont forcément au courant car ils remarquent bien la distribution chaque mois. Pour déculpabiliser les parents et rassurer les enfants, j'abonne toujours ma classe, ainsi certains enfants ont le livre pour chez eux mais tous vont pouvoir le lire. Pour une bibliothèque de classe c'est formidable, les livres sont toujours de qualité.

Pour la MAE je ne les distribue pas moi! Les parents ont déjà tous une assurance, et je les garde juste sous le coude au cas où quelqu'un me dirait ne pas en avoir.

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Posté(e)

Nous, on ne donne aucun prospectus. D'ailleurs les éditeurs/assureurs l'ont bien compris et ne nous envoient plus rien.

On n'a pas trop envie de se lancer là-dedans. Personne n'a un texte officiel disant que c'est interdit (même si pratiqué par plein d'école, on est d'accord)?

Posté(e)

Ici aussi, Ecole des loisirs. Moi, ça ne me choque pas, ce sont des livres de qualité.

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  • J'adhère 1
Posté(e)

Alors pour le coup, ça ne me gêne absolument pas de distribuer les docs de l'Ecole des Loisirs, si ça peut permettre à des familles d'acheter des livres à un cout plutôt abordable.

A l'heure des jeux vidéos, du numériques, de l'Internet, bien contente de faire de la pub pour des livres ! même si je n'ai pas l'impression de faire de la pub. Et si un enfant dit à ses parents qu'il voudrait avoir des livres et ben, je me dis que c'est gagné !

Moi aussi j'abonne ma classe, comme ça personne de lésé pour cause de manque d'argent, tous ont accès aux livres 

Posté(e)

Tout pareil que Tinsel et Blacknader, et c’est même moi, la regroupeuse. C’est pas cher, 38€ pour 8 livres. Et c’est un chouette cadeau, l’année du CP, alors qu’ils apprennent à lire. Ça m’a bien étoffé la bibliothèque de classe. Et les abonnements gratuits, je les donne à la BCD de l’école, comme ça tout le monde en profite !

Ça ne répond pas à ta question Solea, désolée...

Posté(e)
Il y a 9 heures, blacknader a dit :

Alors pour le coup, ça ne me gêne absolument pas de distribuer les docs de l'Ecole des Loisirs, si ça peut permettre à des familles d'acheter des livres à un cout plutôt abordable.

A l'heure des jeux vidéos, du numériques, de l'Internet, bien contente de faire de la pub pour des livres ! même si je n'ai pas l'impression de faire de la pub. Et si un enfant dit à ses parents qu'il voudrait avoir des livres et ben, je me dis que c'est gagné !

Moi aussi j'abonne ma classe, comme ça personne de lésé pour cause de manque d'argent, tous ont accès aux livres 

+1

Posté(e)
11 hours ago, Solea said:

Personne n'a un texte officiel disant que c'est interdit

C'est dans ton règlement départemental des écoles :

3.1.1.3 Neutralité commerciale du service public En vertu du principe de neutralité du service public de l’enseignement, et conformément au code de bonne conduite des interventions en entreprises en milieu scolaire, l’école n’est pas habilitée à organiser des ventes régulières et il ne saurait être toléré que les enseignants et les élèves servent directement ou indirectement à quelque publicité commerciale que ce soit. (Circulaire n°2001-053 du 28 mars 2001 « Code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire »). L’article L.442-7 du code de commerce indique qu’ « aucune association ou coopérative d’entreprise ou d’administration ne peut, de façon habituelle, offrir des produits à la vente, les vendre ou fournir des services si ces activités ne sont pas prévues par ces statuts ». En revanche, rien ne s’oppose à ce qu’une association de parents ou une coopérative puisse organiser occasionnellement une vente pour financer des projets pédagogiques. Il est cependant nécessaire que cette activité reste dans des limites raisonnables. Quant à la publicité commerciale en milieu scolaire, la circulaire de 2001 indique « que la distribution aux élèves par les personnels de l’établissement de publicités ou de questionnaires commerciaux permettant la visite de démarcheurs au domicile des responsables légaux des élèves est interdite dans les établissements scolaires ». En ce qui concerne les interventions des photographes professionnels en milieu scolaire, elles s’engagent, conformément au code de bonne conduite annexé à la circulaire, à respecter le principe de neutralité du service public d’éducation et à ne pas effectuer de démarche publicitaire dans le cadre de cette activité (cf. droit à l’image) (circulaire n°2003-91 du 5 juin 2003 relative à la photographie scolaire et code de bonne conduite des interventions de photographes professionnels en milieu scolaire).

  • J'aime 1
Posté(e)

Bonjour, :)

En ce qui me concerne, ce sont quelques parents qui ont demandé à bénéficier de cet abonnement groupé... De plus cela se faisait déjà avant que j'arrive dans l'école (en tant que directeur). J'ai donc fait distribuer les catalogues, mais à la lecture de vos messages, je pense qu'il faudrait que je trouve une autre manière de procéder...

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