Remboursement classes de découverte

[kaloo]

Bonsoir,

Avec une collègue de l'école nous devions partir en classe de découverte fin mars. Celle-ci a bien entendu était annulée.

L'organisme refuse de nous rembourser et nous propose un avoir valable 18 mois. Or les familles aimeraient être remboursées pour les sommes versées, ce que nous comprenons.

Nous nous sentons coincées entre les 2 et n'avons pas les fonds sur la coopérative de l'école pour rembourser les familles.

Qui est dans ce cas et comment avez vous fait ?

Merci

[biscottinne]

Bonjour,

Je dirais plusieurs choses, que vous aurez à vous faire confirmer auprès de l'asso à laquelle est affiliée votre coop (OCCE?) et IEN :

-il me semble que l'organisme est dans son droit, à voir si cela s'applique aussi pour les écoles https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A13965)

-vous n'avez pas le droit d'être à découvert.

-il y a peut-être des assurances du côté de votre coop

-si on vous propose une autre date pour votre séjour (l'idéal)  ou un avoir pour un autre voyage, il n'y a pas de raison de rembourser les familles, sauf celles dont les enfants ne partiront pas (car par exemple départ de l'école).

-allez voir du côté de la mairie si elle ne peut pas vous donner un coup de pouce (j'entendais un maire dire que, comme tout est à l'arrêt et que certaines dépenses ne sont pas faites, certaines mairies "gagnent" de l'argent)

-Il y a peut-être des familles qui vous ont fait une demande "naïve", sans trop savoir comment ça fonctionne. Mais, vous le savez sûrement, la situation de certaines familles est dramatique en ce moment et on peut comprendre que certains souhaitent se faire rembourser.

-à votre place, j'exposerai clairement la situation aux familles, sans les culpabiliser ou faire la leçon : conditions légales et droits de l'organisme, ce que vous êtes en train de mettre en place (chercher une autre date ou un autre voyage) et situation financière de la coop. Vous rappelez que la coop, c'est l'argent des familles, pour les enfants.... Que vous n'avez pas le droit d'être à découvert. Vous dites que le projet de voyage étant toujours d'actualité, il n'y a pas de remboursement.

-Puis toujours aux familles, un mot du style : "nous comprenons que certaines familles, dans ce moment de crise, aient besoin de récupérer les fonds engagés, pour faire face à une grosse perte de revenus, par exemple. N'hésitez pas à revenir vers nous si vous êtes dans cette situation.

Mais tout ça est à vérifier...

 

[Goëllette]

Le problème est si les élèves ne sont plus dans l'école l'an prochain ...

Je me pose une autre question : en cas d'annulation du séjour, est-ce que les familles ayant bénéficié d'aides (département, ...) doivent les rembourser ? Ou l'école les rembourser, si c'est elle qui les a touchées directement ?

[lilie2fr]

De toutes façons, si vous êtes à l'OCCE ou à l'USEP, vous n'avez pas le droit de faire quoique ce soit niveau remboursement sans décision de l'OCCE ou de l'USEP. C'est à eux de gérer cela.

[mamiebrossard]

ici on nous propose un avoir pour reporter la classe découverte dans un délai de 18 mois.

 Mais honnêtement, les classes ne seront certainement pas les mêmes, certains enseignants (dont moi) envisagent de partir de l'école et ne seront sans doute pas là donc refaire un projet pour des collègues qui n'avaient pas choisi de partir ni même ce projet là, c'est moyen

Et notre difficulté supplémentaire c'est que comme ça devait se passer du 4 au 7 mai, certains parents avaient commencé à payer mais d'autres non d'où disparité de traitement

Pour l'instant, nous avons juste dit aux parents que nous sommes en train d'étudier avec les prestataires toutes les propositions : report, avoir pour un autre projet ou annulation ….

[kaloo]

Merci pour vos réponses. J'ai contacté l'OCCE qui n'en sait pas plus et me propose de remplir un dossier d'assurance annulation voyage.

Comme mamiebrossard, les classes ne seront certainement pas les mêmes et nous ne sommes pas sûres de nous engager dans le même projet.

[montagny]

Extrait du mail de l'OOCE :

En cette période particulière de confinement, vous trouverez ci-dessous la démarche à suivre si vous avez annulé ou si vous allez devoir annuler des sorties scolaires en cette fin d’année scolaire. Si vous rencontrez des difficultés, n’hésitez pas à nous contacter.

Pour toute déclaration de sinistre d’annulation de sortie, merci d’envoyer celle-ci à l’adresse suivante : ...
Les pièces justificatives jointes doivent obligatoirement indiquer "coopérative scolaire OCCE - école...". Si ce n'est pas le cas, faites refaire ces pièces par votre prestataire à la même date.

Je vous rappelle que suite aux annonces de Monsieur Blanquer, toutes les sorties scolaires sont interdites jusqu’à nouvel ordre.

[Goëllette]

Et il y a une réponse pour la question que j'ai posée ?

[kaloo]

Non je ne sais pas. Nous n'avions eu aucune aide ...

[montagny]

Le 20/04/2020 à 19:15, Goëllette a dit :

Je me pose une autre question : en cas d'annulation du séjour, est-ce que les familles ayant bénéficié d'aides (département, ...) doivent les rembourser ? Ou l'école les rembourser, si c'est elle qui les a touchées directement ?

Dans ma région, les aides sont toujours déduites du séjour et versées directement aux organismes organisateurs. Jamais les familles ont directement ces aides.

[olwe]

Le 20/04/2020 à 19:15, Goëllette a dit :

Le problème est si les élèves ne sont plus dans l'école l'an prochain ...

Je me pose une autre question : en cas d'annulation du séjour, est-ce que les familles ayant bénéficié d'aides (département, ...) doivent les rembourser ? Ou l'école les rembourser, si c'est elle qui les a touchées directement ?

Toutes les aides passant par l'école (com com, département,... ) sont versées après le voyage sur facture (c'est donc en général un remboursement)

Pour ce qui concerne les parents, je ne parlerai que des aides des CE d'entreprises. A l'exception d'une seule qui a avancé l'argent pour une famille, Tous les autres CE versent sur présentation de facture donc au retour (ils veulent être sûr que l'enfant a bien participé).

Pour reprendre ce que vient de dire Montagny, les CE nous versent directement les aides dans ma région.

[Goëllette]

il y a 17 minutes, olwe a dit :

Pour reprendre ce que vient de dire Montagny, les CE nous versent directement les aides dans ma région.

Ca fait longtemps que je n'ai pas organisé de classe de découverte, mais à l'époque, je me souviens d'avoir écrit des dizaines de courriers pour que des CE donnent de l"argent aux familles, et c'était elles qui touchaient directemnt la somme. De même que les aides du Conseil Général.

Et certaines familles demandaient elles-mêmes d'autres aides sans avoir besoin de mon aide.

Je ne sais pas ce qui se fait actuellement.