Déplacement en car vers la piscine

[Steffi59]

Barbotinne, je pense que c'est une des écoles qui n'a pas précisé la présence d'accompagnateurs. Ce n'est jamais arrivé qu'on ait des places qui manquent. 

Reysan, quand tu parles d'accompagnateurs, ce sont des parents ou des aesh? 

Si l'aesh est attribué à l'enfant, je pense qu'il doit faire le trajet dans le bus avec l'enfant. 

Merci pour la précision quant aux ceintures Barbotinne. Le bus en est équipé partout. Ça règle un problème. Mais il nous reste toujours une personne en trop. Il va falloir voir ça avec les conseillers pédagogiques je crois 

Merci!

[lilie2fr]

Le 05/05/2023 à 20:49, Steffi59 a dit :

Bonjour, 

Quelqu'un pourrait m'indiquer le texte régissant les déplacements en car ( déplacement pour aller à la piscine, donc sortie régulière)? 

On partage un car avec une autre école, il manque une place, donc un enseignant doit s'asseoir sur une marche ou rester debout. Je ne sais pas si c'est autorisé. 

Et je me demande aussi s'il est interdit d'asseoir des enfants sur la première rangée de sièges, celle juste derrière le chauffeur. 

Habituellement, on évite. Mais est-ce un usage ou une obligation ? 

 

Merci pour votre aide

Dans un car chaque voyageur doit être assis et ceinturé. La "commande" du car doit être faite avec les chiffres. Si tout le monde n'est pas assis et ceinturé, c'est la responsabilité du professeur des écoles d'interdire le départ (tout comme si l'état du car est douteux niveau sécurité ou si le chauffeur ne semble pas...en état)

[BibUS]

Il y a clairement mise en danger et s'il y avait un accident, la responsabilité de l'enseignant serait a fortiori engagée.

https://www.education.gouv.fr/bo/1999/hs7/sorties.htm

II.8.1. Procédure d'autorisation et de contrôle concernant le transport

"Il convient d'exiger du transporteur que le nombre de personnes participant à la sortie ne dépasse pas le nombre de places assises, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration "transports d'adultes" lorsque le véhicule n'a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d'enfants)."

[Steffi59]

Oui, les élèves étaient bien tous assis. Évidemment. Après, le reste, c'est pour cela que je demandais quelles sont les règles. 

On peut bien exiger que le transporteur fournisse un transport adéquat. Mais si on ne lui a pas donné le bon nombre de personnes, il ne peut pas. 

La responsabilité, quand on est dans cette configuration, repose sur plusieurs adultes. On est plusieurs enseignants de plusieurs écoles. 

Merci pour vos réponses, je vais en reparler avec ma collègue qui a dû se renseigner aussi de son côté 

 

[BibUS]

La responsabilité quant à l'information au transporteur du nombre de places nécessaires, c'est une chose. Mais c'est l'enseignant qui part avec ses élèves qui sera tenu responsable pour l'EN en cas d'accident avec blessures corporelles puisque "Ce nombre de places fera l'objet d'une deuxième vérification par l'enseignant, juste avant le départ." (même texte un peu plus loin). C'est donc à l'enseignant qui prend le car avec ses élèves de veiller à ce que toutes les personnes soient assises et attachées (quand les sièges sont équipés de ceintures), y compris elle-même et de refuser de partir avec un car qui n'a pas le nombre de places réglementaires.

Maintenant que vous connaissez la configuration, il est urgent de remonter l'information pour prévenir le transporteur qu'il vous faut un autre autocar ou d'en contacter un autre si celui-ci ne répond pas à votre demande. 

[Lika]

Le 06/05/2023 à 13:48, Steffi59 a dit :

Il va falloir voir ça avec les conseillers pédagogiques je crois 

Tu en as parlé à ton directeur ou ta directrice ? 

[Steffi59]

Nous ne choisissons pas le transporteur. J'ai bien compris ce qui a été répondu. Mais si la collègue est restée debout ou assise dans les marches, je ne vois pas pourquoi moi je refuserais. Chacun est adulte.

Oui Lika, bien entendu j'en ai parlé. Ce n'est pas moi personnellement qui vais demander aux conseillers. 

[barbotinne]

Le 07/05/2023 à 16:00, Steffi59 a dit :

Nous ne choisissons pas le transporteur. J'ai bien compris ce qui a été répondu. Mais si la collègue est restée debout ou assise dans les marches, je ne vois pas pourquoi moi je refuserais. Chacun est adulte.

Oui Lika, bien entendu j'en ai parlé. Ce n'est pas moi personnellement qui vais demander aux conseillers. 

parce que si tu as un accident tu ne seras pas couverte toi et pire si un des élèves est blessé même si cela n'a rien à voir avec le fait que tu etais debout ( et je passe le fait qu'un adulte non attaché lors d'un freinage est un sacré missile si il arrive sur quelqu'un ) ta responsabilité comme enseignant responsable du groupe et ayant accepté le transport, sera engagée. Avec tout ce que ça engendre, refus des assurances de l'école, de prendre en charge car il y a eu faute professionnelle.

 

Et l'image de l'enseignant vis à vis des élèves, " la loi c'est pour vous mais pas pour moi"

[caro297]

Le 07/05/2023 à 16:00, Steffi59 a dit :

Mais si la collègue est restée debout ou assise dans les marches, je ne vois pas pourquoi moi je refuserais. Chacun est adulte.

De mon côté, je refuserais car je pense que je ne serais pas en sécurité. Si un collègue ne voit pas de problème à le faire dans le même car que moi, c'est son avis et je ne suis pas obligée de le suivre. La sécurité des accompagnateurs est aussi importante que celle des élèves. Tu n'auras aucun remerciement pour l'avoir fait et surtout aucun soutien en cas de pépin.

S'il n'y avait pas d'autre solution que de rester assis sur une marche, alors je refuserais d'aller à la piscine.

[pescalunette]

Le 06/05/2023 à 08:28, barbotinne a dit :

J'ai deja eu le cas d'un chauffeur parti chercher un autre car à cause d'une place manquante, il a bien précisé qu'il ne pouvait pas nous prendre si une personne n'était pas assise

Alors

- maintenant que tous les cars sont équipés de ceintures non il n'y a aucune interdiction de quelques places que ce soit. Ne pas se fier aux usages mais aux affichages de sécurité des bus. Aucune place n'est affichée "interdite sous tant de kilos" ou "interdites sous tel age"

 

- non dans un car de tourisme on n'a pas le droit d'être debout ou dans les marches, même si trajet court et urbain.

 

- la responsabilité de l'enseignant qui accepte la situation est engagée. Notre role est dans ce cas de refuser de monter avec sa classe dans le car. Oui c'est rageant, ça fait rater une séance de piscine etc. 

Après question finances, à cause de qui manquait il une place, la compagnie de car ? une des 2 écoles qui a mal donné son effectif ? 

as-tu un texte?

(j'ai ouvert un post hier :

Existe-t-il un texte pour la répartition des élèves dans un car scolaire ?

Depuis le début de ma carrière, avec mes collègues successifs, nous avons toujours veillé à ne pas placer des élèves à certains endroits du car : les 4 places avant, strapontins, place du milieu sur la dernière rangée et places à proximité de l'escalier central.

Les élèves malades en car sur la deuxième rangée.

Hier, on a mis en doute cette habitude. J'ai préféré conserver cette manière de faire n'ayant pas de texte me l'accordant.

Merci de votre aide.)

 

Ce n'est du coup qu'une mauvaise habitude?