Elèves non assurés

[IsaG]

Bonjour,

Dans mon école, 3 enfants n'ont pas d'assurance scolaire.

Que faire en cas de sortie dépassant les horaires de l'école ? J'ai souscrit à l'assurance établissement de la MAE. Cela suffit-il à les couvrir ou bien ne peuvent-ils pas participer à certaines sorties ?

Merci _bl_sh_

[Moustache]

D'après le président de la MAE, courrier reçu dans les écoles il y a quelques années : OUI

D'après l'Inspection Académique : on se renseigne et on vous rappelle, cela fait environ 4 ans 1/2.... mais je pense qu'une réponse officielle ne saurait tarder

[darthwader2]

Moins sure que toi moustache.

le contrat établissemnet fonctione bien sur le temps scolaire mais hors temps scolaire si il y a un pépin c'est toujours le directeur qui est responsable d'avoir agi en sachant que les enfants n'étaient pas assurés.

Reste à savoir ce que tu entends par assurance.

La responsabilité civile des parents couvrent dans pas mal de cas ce qui manque c'est l'individuelle accident.

pour comparer avec les voitures en cas d'accident avec la responsabilité civile des parents c'est la tiers collision l'individuelle accident c'est la tout risque.

[IsaG]

En fait, ils ne me fournissent aucune attestation: ni responsabilité civile, ni individuelle accident.

Que faire ? Les priver de sortie ?

[diego]

s@lut,

tiré du site du SNuipp

L'assurance scolaire est facultative pour les activités obligatoires, soit à l'intérieur, soit à l'extérieur de l'école.

La présentation d'une attestation n'est pas obligatoire non plus. Il n'est pas interdit cependant d'attirer l'attention des familles sur la nécessité d'être convenablement assurées.

En cas de sortie obligatoire, les assurances "Responsabilité civile" (accident causé) et "Individuelle" (accident subi) ne sont pas obligatoires mais vivement conseillées

Par contre, pour les sorties et voyages éducatifs, les classes de découverte, classes vertes, classes de neige, etc...., les assurances "Responsabilité civile" (accident causé) et "Individuelle" (accident subi) sont obligatoires.

"Les enseignants qui organisent des activités périscolaires sont fondés à exiger que leurs élèves soient assurés pour les risques liés à ces activités et à refuser les élèves non couverts."

Un contrat d'établissement (type MAE ou MAIF) peut utilement compléter les assurances individuelles.

.

D'après l'Inspection Académique : on se renseigne et on vous rappelle, cela fait environ 4 ans 1/2....

[ketb]

J'ai eu 2 versions de la MAE : la 1ère m'a dit plus besoin de controler les assurances des enfants et lors d'un accident, on m'a demandé l'assurance des enfants et on m'a dit que ça ne couvrait que lors de sortie scolaire ou dépassement d'horraire. Ne sachant plus quoi penser, j'ai demandé les assurances à tous les enfants

[IsaG]

Je suis toujours bien embêtée...

Concrètement, à ma place, vous feriez quoi ? (je parle pour les sorties dépassant les horaires de classe).

[Moustache]

En classe, (les textes étant peu clairs concernant les ass. collectives), je demande l'attestation (civile et indiv.) à tous les enfants, un enfant qui n'en dispose pas, je fais le forcing auprès des parents et en général ça fonctionne car ce sont souvent des oublis (ou des trucs : qu'est-ce qu'ils nous embêtent encore avec leur papier) qu'un réel manque d'assurance. Je menace, et nous l'avons mis en pratique, de ne pas emmener avec nous en sortie l'enfant concerné. C'est arrivé une fois ou deux...

[IsaG]

Merci Moustache.

C'est ce que je comptais faire aussi.