fête de l'école

[ketb]

Voilà une question de la directrice interim que je suis.

La fête de l'école se fait chaque année dans la cour de l'école, un samedi après midi. Qui prend la resposabilité de cette fête? Elle se termine par un repas ( en général bien arrosé pour certains) et tard. Je ne me vois pas rester toute la journée plus soirée.

Que faut-il faire comme démarche pour ne pas avoir cette charge et responsabilité. Comment ça se passe chez vous?

Merci d'avance.

[IsaG]

Hors temps scolaire, c'est le maire qui est responsable, rassure-toi

[Moustache]

Hors temps scolaire, c'est le maire qui est responsable, rassure-toi

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Pas tout à fait, c'est l'organisateur. Comme c'est hors temps scolaire il doit avoir l'autorisation de la mairie, voire, si c'est une association, une convention signée entre la mairie et l'organisateur.

Voir à ce sujet le BO de 85 sur l'utilisation des locaux hors temps scolaire.

Plutôt que de mettre le seul texte du bo, tu pourras fouiner dans ces liens, car il y a des "questions réponses" intéressantes : http://www.google.com/search?hl=fr&q=utili...es+1985&spell=1

[ketb]

3. Responsabilité en matière d'utilisation des locaux scolaires.

Si une convention est passée, l'association organisatrice des activités doit souscrire une police d'assurance garantissant tous les dommages pouvant être causés à cette occasion.

En l'absence de convention, et si la responsabilité d'un tiers n'est pas établie, la commune sur le territoire de laquelle est situé l'établissement sera responsable des dommages éventuels, ce qui ne l'empêchera pas d'exercer une action récursoire ultérieure

Donc, si la mairie ne signe pas de convention avec l'assoc de parents, c'est lui qui est responsable. Donc jamais le directeur, même pour une fête de l'école organisée pour l'école?