poitou Posté(e) 17 août 2005 Posté(e) 17 août 2005 Une collègue vient de m'appeler, elle est allée dans sa classe modifier la hauteur des tables, en a échappé une qui lui est tombée sur le gros orteil. Bilan : fracture en trois endroits... Elle ne sait pas encore si elle pourra faire la rentrée, elle sera fixée dans une semaine. Mais la question qu'on se pose toutes les deux : faut-il (peut-on) faire une déclaration d'accident ? Je sais qu'on n'est pas censé être dans sa classe en dehors du temps de travail, mais on veut que tout soit prêt pour la rentrée, et on y va quand même. <_< Si oui, auprès de qui faire cette déclaration ? Si non, que faire ? Merci d'avance pour vos réponses.
CARODEMETZ Posté(e) 17 août 2005 Posté(e) 17 août 2005 voilà ce que j'ai trouvé : je cite : Un rapport d'accident doit être rédigé immédiatement et adressé à l'IEN. Il mentionnera les circonstances et témoignages. Seront joints le certificat médical initial (de moins de 24h) établi par un médecin, les constats de police ou de gendarmerie pour les accidents de la circulation, les notes de frais (transport éventuel). Je sais qu'on n'est pas censé être dans sa classe en dehors du temps de travail, mais on veut que tout soit prêt pour la rentrée, et on y va quand même. La preuve de la relation entre l'accident et le travail doit être apportée par la victime. Il convient ensuite de contacter l'inspection académique pour la procédure à suivre et particulièrement si un médecin expert doit être consulté (risques de séquelles). le mieux est à mon avis de contacter ton inspection qui pourra te conseiller sur la marche à suivre.
poitou Posté(e) 17 août 2005 Auteur Posté(e) 17 août 2005 Tout le monde est encore en vacances... Sauf moi, du coup, je reprends demain pour faire de la paperasse... <_<
CARODEMETZ Posté(e) 17 août 2005 Posté(e) 17 août 2005 Tout le monde est encore en vacances... Sauf moi, du coup, je reprends demain pour faire de la paperasse... <_< <{POST_SNAPBACK}> pour que ce soit considéré comme un accident de travail, tu as 48 heures pour faire la déclaration. au niveau de l'Inspection Académique, il y a un service qui gère tous les dossiers d'accidents de travail; il faudrait essayer de les contacter. dans mon département, il y a une permanence à l'Inspection Académique , car j'ai reçu du courrier en début de semaine et je devais donner une réponse pour le 20/08.
poitou Posté(e) 17 août 2005 Auteur Posté(e) 17 août 2005 Le truc, c'est que comme on n'est pas en période de travail, je ne suis pas sûre qu'elle ait eu le droit d'aller en classe, et par là même que j'aie le droit de déclarer un accident du travail...
CARODEMETZ Posté(e) 17 août 2005 Posté(e) 17 août 2005 Le truc, c'est que comme on n'est pas en période de travail, je ne suis pas sûre qu'elle ait eu le droit d'aller en classe, <{POST_SNAPBACK}> je me suis souvent posée cette question quand je vais dans ma classe en dehors du temps scolaire "ai-je le droit d'être là???" c'est rageant quand on pense aux nombres d'heures que l'on passe dans nos classes pour préparer en dehors de la présence des enfants en plus, ce temps là, on le passe rarement assis au bureau; on accroche, on découpe etc etc tiens-moi au courant de la suite de l'affaire j'avoue que ça m'intéresse, car personne n'est à l'abri d'un tel accident ...
poitou Posté(e) 17 août 2005 Auteur Posté(e) 17 août 2005 Je viens de trouver ça sur le kisaitou : La législation relative aux accidents du travail s'applique aux enseignants présents dans l'école hors temps scolaire. Reste à savoir si c'est bon aussi pendant les vacances... <_<
poitou Posté(e) 17 août 2005 Auteur Posté(e) 17 août 2005 avait-elle prévenu la mairie de sa prèsence? <{POST_SNAPBACK}> Je ne crois pas, non.
dada Posté(e) 17 août 2005 Posté(e) 17 août 2005 Le mieux est de faire la déclaration au pire elle ne servira à rien, ,ne pas oublier de faire une déclaration à l'autonome aussi, et bon courage à ta collègue, ça fait très mal un orteil
CARODEMETZ Posté(e) 17 août 2005 Posté(e) 17 août 2005 Le mieux est de faire la déclaration au pire elle ne servira à rien, ,ne pas oublier de faire une déclaration à l'autonome aussi, et bon courage à ta collègue, ça fait très mal un orteil <{POST_SNAPBACK}> il est vrai que l'autonome est là ils auront sûrement une réponse à te donner.
poitou Posté(e) 17 août 2005 Auteur Posté(e) 17 août 2005 Le mieux est de faire la déclaration au pire elle ne servira à rien, ,ne pas oublier de faire une déclaration à l'autonome aussi, et bon courage à ta collègue, ça fait très mal un orteil <{POST_SNAPBACK}> Je vais voir ça demain. Pour la déclaration, je la fais de toute façon, mais je ne suis pas sûre que le médecin qu'elle a vu à l'hosto ait convenablement fait le truc, elle n'a pas de durée d'invalidité approximative... <_< C'est clair qu'elle a mal, d'autant qu'elle n'a que du doliprane pour soulager la douleur... J'espère que ça va vite se remettre, mais je ne pense pas qu'elle fera la rentrée, ou au pire je passerai la prendre pour qu'elle ne conduise pas (c'est sur ma route). Pour l'autonome, elle les appelle demain matin, c'est prévu.
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