Comment savoir....

[lililala]

Salut à tous!!!

Voila je bosse sur mes pages de gardes de cahier et je voulais utiliser une photo de doisneau très célèbre (je suis sure que vous devinez laquelle... ).

Mais voila, je l'ai trouvé sur google image et je ne sais pas si j'ai le droit de m'en servir (aucune indication sur le site)

Quelqu'un peut il m'aider???

[hueisa]

doisneau vit de la vente de ses photos

tu dois donc l'acheter si tu comptes t'en servir en classe

voici ce que met google à propos des droits

"

Les images retrouvées par Google sont-elles protégées par copyright ?

Cela dépend, mais Google n'est aucunement autorisé à vous conférer quelque droit d'utilisation que ce soit vis-à-vis des images retrouvées pour aucun objet autre que leur consultation sur le Web. Par conséquent, si vous souhaitez utiliser une image retrouvée par la recherche Google, nous vous conseillons de contacter le site propriétaire pour obtenir les autorisations appropriées (ou payer un droit d'utilisation/publication).

"

....

essaye de voir si cela te tient à coeur avec eux pour essayer de négocier... on ne sait jamais !

attention car certains photographes sont assez pointilleux et connaissent de bons avocats pour leurs procès... !

bon courage

[Anwamanë]

Bonjour,

L'ADAGP est une société française de gestion collective des droits d'auteur dans les arts visuels (peinture, sculpture, photographie, design, multimédia, …).

Son site (http://www.adagp.fr) propose une base de données en ligne qui permet de savoir si la représentation des œuvres d'un artiste est soumise au paiement de droits. Le site donne aussi les adresses des sites de sociétés sœurs à travers le monde, chacune gérant et appliquant les droits relativement aux lois en vigueur dans chaque pays. Attention : l'œuvre n'est pas forcément une œuvre d'art mais peut être un objet manufacturé et de grande diffusion (un meuble par exemple) ! Il y a aussi deux informations à considérer : la photo elle-même et son auteur, l'œuvre représentée et son auteur … Il convient donc d'être très prudent sur les reproductions présentées sur un site, même si la vocation de celui-ci est uniquement éducative et s'il n'a aucun but lucratif. Un exemple fictif du tout protégé : une photo de Doisneau représentant Picasso assis sur une chaise de Gerrit Rietveld devant l'une de ses œuvres…

Un document très interessant ici :

Droit à l'image et droit de l'image

de Philippe GAUVIN, CNDP. Division des affaires juridiques

Je vous mets la conclusion du document ( long mais fort passionnant ):

CONCLUSION

Le droit d’auteur est régi par un droit simple qui tire son efficacité de cette simplicité même. Appliqué à l’usage de l’image dans le cadre éducatif et scolaire, il peut apparaître comme un frein à l’action pédagogique.

Compte tenu de l’absence d’exception pédagogique prévue au Code de la Propriété intellectuelle, il faut donc acquérir en matière pédagogique une attitude professionnelle qui tienne compte des contraintes imposées par la législation en vigueur. Cela permet à la fois de garantir l’enseignant, son établissement, le responsable juridique de l’établissement de poursuites judiciaires et pénales.

L’utilisation de l’image dans le cadre scolaire implique donc que les autorisations expresses des auteurs soient obtenues avant toute action (projection, duplication, impression).

De même, dans le cadre des travaux des élèves, l’enseignant doit se préoccuper des documents que les élèves souhaitent utiliser. La bienveillance de certains auteurs à l’égard du système éducatif tend en effet à disparaître lorsqu’il s’agit de mettre en ligne des documents comportant des images, du son, des textes, qui constituent une représentation permanente pour l’ensemble du monde.

Le prêt de vidéocassettes à usage privé est désormais régi par la loi n° 2003-517 du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque et renforçant la protection sociale des auteurs et suppose le versement par le loueur d’une redevance. Il en est de même pour les prêts de livre en bibliothèque publique, les établissements scolaires bénéficiant cependant là d’une exception à la règle de droit commun.

Un certain nombre d’accords conclus entre des chaînes de télévision (BBC, TVE) et le Ministère de la Jeunesse, de l’Education nationale et de la Recherche permettent d’avoir à disposition des images télévisées, les droits étant acquittés au niveau ministériel.

De même, le Ministère chargé de l’Education nationale met à la disposition des enseignants des programmes pédagogiques télévisuels (Côté profs, Web TV, Espaces numériques du Savoir dit ENS).

[velma]

Bonsoir,

Malheureusement Robert Doisneau est mort... Mais pas depuis assez longtemps pour que tu puisses utiliser gratuitement ses clichés. Il faut attendre 70 ans après la mort d'un artiste pour que son oeuvre "tombe" dans le domaine public.

Et Robert Doisneau est mort en 1994...

[hueisa]

tu as raison velma

pour les droits de doisneau je crois que c'est une agence de photo qui les détient (peut-être pas de toutes ses photos mais ils te renseigneront)

http://www.rapho.com

[laulie]

Et pour ce qui est des images gifs que l'on peut obtenir sur Google image en mettant par exemple "ciseaux" ; pour afficher dans la classe le matériel???