La télé a parfois du bon...

[Pavi33]

Bonjour, je fais remonter ce post ancien...

savez-vous quand et sur quelle chaîne on peut trouver des documentaires animaliers.

J'ai la TV par internet chez Orange sans aucune option (ça c'est pour les chaînes), et comme je regarde la TV 1 fois par mois (hors DVD)... je suis perdue!

[Défine]

Je trouve ce post très intéressant, alors je poursuis...

Dimanche 31/10/10: FRANCE 3 (10h55/11h20)-> C'est pas sorcier sur "La mer morte...morte de soif!"

Samedi 6/11/10: ARTE (20h40/22h20) -> Aux origines de l'humanité (une série à suivre, épisodes 1 et 2 sur 3)

Mardi 9/11/10: FRANCE 3 (9h05/9h35) -> C'est pas sorcier sur "Muscle et souplesse, c'est pas de la gonflette!"

Jeudi 11/11/10: FRANCE 2 (22h50/00h30) -> 14-18: le bruit et la fureur

[Kokoyaya]

Docu-fiction sur Pasteur hier soir : http://www.pluzz.fr/pasteur-2011-03-29-20h35.html

[Arnaud55]

Demain mercredi 13 avril, 20h30, sur Arte :La biodiversité menacée - Quelles solutions pour demain ?

[gandalf]

trouvé sur le site du cndp:

Libres de droits

La télévision en classe, c'est enfin possible !C'est la très bonne nouvelle de l'année : à partir du 1er janvier 2007 prend effet un accord conclu entre les sociétés de producteurs audiovisuels et le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche visant à rendre licite l'usage en classe d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles.

Cet accord fixe les conditions d'utilisation des « œuvres protégées » seulement à des fins d'enseignement et de recherche.

Le texte complet des accords a été publié au BOEN du 1er février 2007.

www.education.gouv.fr/

Par cet accord, de nombreuses émissions de télévision, naguère impossibles à utiliser en classe (et même à regarder en direct dans la classe !), sont désormais autorisées à l'enregistrement et à l'utilisation par les enseignants et documentalistes.

Elles le sont toutefois sous certaines conditions. Voici quelques réponses à des questions simples.

Quelles sont les chaînes de télévision concernées ?

Les « œuvres libérées de droits pour la classe » sont celles diffusées sur les chaînes hertziennes non payantes. Il s'agit donc de :

TF1, France 2, France 3, France 5, Arte, M6.

Les chaînes diffusées gratuitement sur la TNT (les chaînes déjà citées, Direct 8, W9, TMC, NT1, NRJ12, La Chaîne parlementaire/Public Sénat, France 4, i>Télé, Europe 2 TV, BFM TV, Gulli).

Les émissions en clair de Canal+.

Ne sont donc pas concernées par ces accords : Canal+ (en crypté), les chaînes payantes sur la TNT, les chaînes uniquement diffusées sur le câble et/ou le satellite, les chaînes de télévision sur Internet, les services VOD.

Dans quel cadre puis-je les utiliser ?

Enseignants et documentalistes ne peuvent utiliser ces émissions que dans le cadre d'une activité d'enseignement ou de recherche. Elles doivent servir « uniquement à éclairer ou étayer une discussion, un développement ou une argumentation formant la matière principale du cours des enseignants, des travaux pédagogiques des élèves et des étudiants ou des travaux de recherche ». En résumé, les émissions des chaînes de télévision déjà citées peuvent devenir des outils d'éducation pour la classe.

Une seule recommandation dans cet usage : la mention des auteurs est obligatoire, sauf si l'exercice consiste à les reconnaître.

Les enregistrements sont-ils permis ?

Les « reproductions temporaires », entendre : les enregistrements (sur cassette VHS, sur DVD, sur le disque dur de l'ordinateur) des émissions télévisées faits par l'enseignant ou le documentaliste, sont autorisées à la condition d'être nécessaires aux utilisations définies précédemment.

Cet accord concerne-t-il les émissions enregistrées avant la date de son application ?

Non, les accords ne sont pas rétroactifs. Il faut donc attendre une rediffusion d'une émission pour pouvoir procéder à son utilisation en classe.

Combien de temps peut-on garder ces enregistrements ? Un mois ? un an ? plus ?

L'enregistrement temporaire s'entend de l'exploitation immédiate dans le cadre du projet pédagogique pour lequel l'enregistrement a été effectué. Au plus, cela peut donc constituer un support pour une année scolaire, en aucun cas pour plusieurs années.

Des émissions peuvent-elles être conservées et enregistrées en tant que documents dans nos bases de données (BCDI, par exemple) ?

Non, il est demandé aux enseignants et documentalistes de ne pas créer une base de données avec les films (œuvres cinématographiques) ou les émissions (œuvres audiovisuelles). Leur enregistrement doit être « temporaire ». Pour cette raison, l'indexation dans BCDI et la conservation au CDI de ces reproductions temporaires ne sont pas nécessaires. Rappelons que pour créer une base de données d'œuvres (pour un usage autre que personnel), il est nécessaire de demander l'autorisation des auteurs sous peine de contrefaçon (article L335-2 et 3 du code de la propriété intellectuelle).

Puis-je distribuer des enregistrements aux élèves ou aux étudiants ?

Non, les enregistrements ne peuvent être utilisés que dans le cadre exclusif de l'établissement scolaire, universitaire ou de formation, et aux seules fins pédagogiques. Ils ne peuvent pas être distribués ou prêtés aux élèves et aux étudiants. À plus forte raison, ces enregistrements ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'une exploitation commerciale directe ou indirecte.

Cet accord concerne-t-il les œuvres audiovisuelles acquises dans le commerce ?

Non, l'accord ne concerne que la « représentation » des émissions « en direct » dans la classe (le cas est cependant assez rare) et celle des « reproductions temporaires ». Les reproductions acquises dans le commerce ne sont pas libres de droits pour une utilisation en classe, sauf mention contraire.

Pour les C'est pas sorcier réponse ici:

Qu'en est-il alors éventuellement des émissions diffusées sur une chaîne hertzienne non payante et enregistrée par mes soins alors qu'elles sont parallèlement en vente dans le commerce (la série « C'est pas sorcier », pour ne citer qu'un exemple) ?

Ces émissions sont aussi concernées et peuvent donc donner lieu à une utilisation en classe. Cependant, rappelons que l'accord vise bien une exploitation immédiate dans le cadre pédagogique. Il n'est en aucune façon question d'autoriser la constitution de vidéothèques dans les établissements. L'accord n'a pas pour finalité de ruiner les producteurs audiovisuels, d'où le caractère temporaire exigé pour les enregistrements (ils doivent être détruits après utilisation pédagogique) et l'autorisation donnée aux sociétés de gestion de droits d'auteurs d'effectuer des inspections dans les établissements.

Peut-on faire des copies de ces œuvres ou d'extraits sur Internet ?

Non, même si le site a une vocation pédagogique.

Je suis membre d'un jury de concours. Puis-je utiliser une émission lors d'un examen ?

L'accord permet « l'utilisation d'extraits d'œuvres audiovisuelles dans les sujets d'examen et concours de l'enseignement ou de la fonction publique organisés par le ministère et dans les sujets des épreuves organisées dans les établissements dans le cadre de l'évaluation des élèves et des étudiants ».

Ces « extraits » sont limités à six minutes et inférieurs au dixième de la durée totale de l'œuvre intégrale. Si plusieurs extraits d'une même œuvre sont utilisés, la durée totale de ces extraits ne devra pas excéder 15 % de la durée totale de l'œuvre.

Je m'apprête à donner une conférence dans un cadre extra-scolaire. Puis-je montrer une émission ?

L'accord permet là aussi l'utilisation, non d'une émission mais d'extraits d'œuvres « lors de colloques, conférences ou séminaires s'ils sont à l'initiative et sous la responsabilité des établissements d'enseignement supérieur ou de recherche et strictement destinés aux étudiants ou aux chercheurs ». La définition des « extraits » est alors la même que celle qui figure dans la réponse précédente

[chacalito]

merci

[saska2k3]

merci pour toutes ces précisions !

même quand on veut rendre les choses plus concrètes pour les enfants y'a de quoi s'arracher les cheveux !

[gandalf]