responsabilité d'un enfant

[julietta04]

Bonjour,

Nous allonrs organiser le spectacle de Noel un samedi matin.

Nous avons décidé de le faire hors temps scolaire car j'espère ainsi avoir plus de parents (je pense aux quelques parents qui travaillent la semaine) et je trouve cela plus gérable pour les enfants de marternelle (il y aura des stands avec boissons, gateaux...) donc si papa/maman accompagne, c'est plus facile que de gérer la monnaie de 70 enfants!

Qu'en est-il alors réellement niveau responsabilité?

Nous sommes responsables pendant le spectacle, mais ensuite? (il y aura tombola (peut-être), remise des cadeaux par le père noel, expo dans les classes, ventes d'objets et de choses à boire et manger).

Si on prévient à l'avance dans le cahier que les enfants viennent accompagnés de leurs parents et sont sous leur surveillance/responsabilité, hormis le temps de représentation de chaque classe, ca suffit?

Je dois faire une demande d'occupation des locaux à la mairie c'ets bien ça? Y a t il quelque chose à faire au niveau de l'inspecteur?

Merci beaucoup!

[gihem]

Est-ce que vous êtes affiliés OCCE ou USEP? Si oui, vous pouvez décider que votre manifestation se déroule dans leur cadre et il y a une couverture. Et effectivement, il faut faire une demande d'occupation des locaux à la mairie mais nul besoin d'en informer l'IEN, à la limite, tu peux l'inviter.

[julietta04]

Merci Gihem.

Oui nous sommes affiliés à l'occe. Les boissons et gateaux seront achetés avec la coop ainsi que les materiel pr la fabrication d'objets par les enfants mais aussi l'achat d'objets à l'effiigie de l'école (t-shirts...).

Le but étant de rentrer des sous dans la coop pour faire une belle sortie en fin d'année.

[dada]

Pour ma fête de fin d'année je fais un papier stipulant que dès qu'ils sont remis aux parents , les enfants sont sour leur responsabilité et je fais signer ce papier que je garde précieusement. Il faut s'assurer de la remise à chaque parent ou délégué du parent.

Autorisation à la mairie pour les locaux et de buvette si vous servez à boire.

[julietta04]

dada, à boire tu veux dire boissons ou alcool?

Si ce sont juste des jus pas d'autorisation, si?

Quand tu dis "quand ils sont remis aux parents" c'est surtout pour les fêtes après l'école?

Pour le samedi matin, je ne sais pas trop comment tourner le truc...

[dada]

Par boisson je veux dire toutes les boissons, normalement nous n'avons pas le droit de servir d'alcool de toute façon

Ma fête d'école est le samedi matin, donc pas après l'école. Les parents nous amènent les enfants dans les classes pour l'habillage, à ce moment là ils passent sous notre responsabilité, à la fin du spectacle nous les remettons individuellement à leurs parents et ils repassent sous leur responsabilité.

Je n'ai pas mon mot ici, si j'y pense je le prendrais lundi.

[julietta04]

Merci beaucoup

[ZeBoss]

L'école n'ayant pas de personnalité juridique ou morale, elle ne peut en aucun cas organiser une manifestation et donc en revêtir la responsabilité.

Deux cas :

Soit la manifestation se déroule pendant le temps scolaire, et à ce moment les enseignants sont responsables des enfants comme pour une activité de classe ordinaire.

Soit la manifestation se déroule hors-temps scolaire, et à ce moment elle est organisée par une association (APE ou coopérative OCCE ou autre) et c'est donc le président de l'association qui est responsable de sa bonne tenue, et l'assurance de ladite association qui couvrira tous les dommages qu'il pourrait y avoir. Si les enseignants organisent une danse, c'est en tant que membre de la coopérative qu'ils sont responsables des enfants qui leurs sont confiés. Sinon, ils restent sous la responsabilité des parents.

[Goëllette]

Je ne crois pas, Zeboss. A partir du moment où elle se déroule dans l'enceinte de l'école, le directeur doit forcément en assumer la responsabilité.

C'est sûr que si elle est organisée par l'APE (et je ne crois pas que ce soit obligatoire, comme tu l'écris), il y a une responsabilité conjointe.

[Pepettebond]

Quand on organise une fête ( bal de village, fête foraine ...) , en général on est responsable de la sécurité des personnes mais pas de la surveillance particulière des mineurs les parents sont les responsables légaux! donc on fait connaître les consignes de sécurité .

Donc si c'est hors temps scolaire on précise en gros

RAPPEL LES PARENTS SONT RESPONSABLES DE LA SECURITE, DE LA SURVEILLANCE ET DU COMPORTEMENT DE LEUR ENFANT.

Les organisateurs pourront demander aux personnes n'ayant pas une attitude respectueuse ou n"assurant pas une surveillance suffisante de quitter l'établissement (comme à la piscine )

[ZeBoss]

Je ne crois pas, Zeboss. A partir du moment où elle se déroule dans l'enceinte de l'école, le directeur doit forcément en assumer la responsabilité.

C'est sûr que si elle est organisée par l'APE (et je ne crois pas que ce soit obligatoire, comme tu l'écris), il y a une responsabilité conjointe.

Une fête d'école est organisée par une personne morale (association, coop, ape) qui fait une demande d'utilisation des locaux au maire. Le directeur n'est donc ici en rien responsable de la manifestation, à quel titre d'ailleurs ? Toutes les utilisations des locaux scolaires ne sont pas sous la responsabilité du directeur, fort heureusement (périscolaire, centre de loisirs...).