pium Posté(e) 25 mai 2006 Auteur Posté(e) 25 mai 2006 Merci pour l'idée de prendre les 2 petites en surnuméraire, c'est une idée. Pour les dérogations, il existe 5 cas dans lesquels un maire ne peut refuser la dérogation (je m'étais mal exprimée): -la nounou sur la commune -les grands parents (ou autre membre de la famille) qui gardent l'enfant - la commune de l'école est le lieu de travail d'un des parents (ce qui est mon cas) - la commune de l'école est sur le trajet de travail d'un des parents. - le 5ème, je ne me souviens plus.... En fait on fait le papier de dérogation, mais l'avis est forcément favorable.
giga Posté(e) 25 mai 2006 Posté(e) 25 mai 2006 Pour les dérogations, il existe 5 cas dans lesquels un maire ne peut refuser la dérogation Pardon, mais d'où tiens tu cette idée ? La dérogation est au bon vouloir du maire de chaque commune. (Pour idée, le maire de la commune où je travaillais avant, les autorisait uniquement si les parents résidaient ailleurs mais possédaient des biens (genre terrains agricoles) sur la commune ou s'il s'agissait de gens ayant habité sur la commune puis déménagé pas loin et investi dans l'assoc des parents ... ; dans ma commune, c'est NIET, par principe aucune dérogation !) Donc, les 5 cas que tu cites, ne sont, à mon avis, qu'une décision prise par ta municipalité (peut-être si vieille qu'elle fait force de loi )
lireli Posté(e) 25 mai 2006 Posté(e) 25 mai 2006 Lorsque j'ai demandé une dérogation pour mon fils (en PS) on m'a répondu que le fait que je sois instit dans l'école n'était pas une raison suffisante pour accorder une dérogation Ma directrice avait prévu de le prendre en plus si jamais il n'y avait pas de place pour lui: nous débutons à 28/30 tous les ans et il n'y a plus de place pour accueillir les 2 ans.
pium Posté(e) 26 mai 2006 Auteur Posté(e) 26 mai 2006 Ha oui!!! eh bien les filles, vous m'ôtez une certitude!!!!!! Zut alors! Cette info je la tiens de la mairie du village où j'habite et où je suis née, mon père y est adjoint.....et de la mairie où je travaille, qui est à 3 km de là où j'habite.... Là c'est l'air bête..... ce serait une légende "rurale" alors??????
Titi77 Posté(e) 28 mai 2006 Posté(e) 28 mai 2006 Chez nous, la dérogation est valable si et seulement si les deux maires des communes (la résidante et l'accueillante) sont d'accord. La plupart du temps, notre maire refuse que les enfnats de la commune partent dans une autre école par peur un jour d'une diminution des effectifs. Je pense que pas mal d'enfants iraient ailleurs du fait qu'on se trouve dans de tous petits villages (RPI) sans forcément de nounous et que pour les parents, ce serait plus pratique de déposer leurs enfants dans la commune où ils travaillent (la mini ville d'à côté)... je comprends doncaisément son choix.
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