PACS

[byboune]

ben je vous avoue que je suis carrément perdue mais en tout cas, j'espère que tu as raison parce que je serais déjà loin de mon chéri pendant un an, ca va etre déjà très long!!!!

si quelqu'un peut confirmer!

[pommedamour59]

ben je vous avoue que je suis carrément perdue mais en tout cas, j'espère que tu as raison parce que je serais déjà loin de mon chéri pendant un an, ca va etre déjà très long!!!!

si quelqu'un peut confirmer!

Moi ça fait plusieurs années que j'attends de vivre avec lui, alors 2 ans de plus,

[del-120312]

Je pense que c'est plutot pour la PE2,donc pour la T1 en 2007-2008 ce serait 15 juillet 2007.ça serait plus logique.

Ah merci tu me rassures, je commençais à suer des gouttes là!!!!!!

A confirmer quand même!

J'ai téléphoné pour me pacser et on m'a dit d'attendre octobre car tout était plein!

Donc j'ai fait un certificat de concubinage en écrivant que l'on vivait ensemble que depuis fin juillet ( alors que celà fait des annéeS..., mais bon fallait bien sortir une date ), ça veut dire quoi? qu'en fin de PE2, je ne peux pas demander mutation pour rapprochement du conjoint? car je n'ai pas fait le certificat partir du 15 juillet?

Et j'ai pris rendez vous pour le pacs qui sera donc établi aprés le certificat de concubinage, laquelle des deux sera prise en compte pour le rapprochement? la date du cert de concubinage ou celle du PACS? <_<

[Yulunga38]

Essayez de demander à un syndicat! en général, ils ont les textes, ils seront peut-être au courant...

[Yulunga38]

J'essaie de voir de mon côté... et je vous dis! (si j'ai une réponse!)

[pommedamour59]

Ca fait un mois que j'essaie de contacter les syndicats...Le néant <_<

[del-120312]

Oui mais les syndicats ne me répondent pas depuis juillet, je pense qu'ils sont en vacances!

Là je suis vraiment inquiète, je ne vais pas pouvoir demander rapprochement du conjoint en PE2 à cause d'une fausse date sur le certificat de concubinage qu'en plus j'ai mise sciemment!

J'ai tjs entendu dire que la séparation effective était comptée pour le rapprochement conjoint à partir de la rentrée scolaire, soit le 31/08/06, que ça servait à rien d'être pacsée avant cette date ...suis étonnée pour le coup du 15/07, vous en êtes surs?

[del-120312]

En voici un peu plus...

SIAC

Ce n'est pas pour le 1er degré mais je crois que le 15 juillet c'est valable aussi pour nous.

Je pense que le 15/07 c'est pour le second degré, j'ai tjs su que eux, on leur demande de se pacser rapidement...

[Yulunga38]

Bon, j'ai envoyé un message à manouch qui s'occupe du syndicat sur Grenoble et était sur le forum il y a encore un instant, je vais donc voir s'il a une réponse!!! je vous dirais!

[Yulunga38]

Réponse du syndicat:

"Le Pacs et le mariage ne sont pas pris en compte, comme dans toute la focntion publique. Les rapprochements de conjoint, c'est entre départements différents!"

Encore merci Manouch

[del-120312]

Réponse du syndicat:

"Le Pacs et le mariage ne sont pas pris en compte, comme dans toute la focntion publique. Les rapprochements de conjoint, c'est entre départements différents!"

Encore merci Manouch

ben moi c'est pris en compte alors? je demanderai le 13 alors que je serai en PE2 dans le 93?

[Yulunga38]

Réponse du syndicat:

"Le Pacs et le mariage ne sont pas pris en compte, comme dans toute la focntion publique. Les rapprochements de conjoint, c'est entre départements différents!"

Encore merci Manouch

ben moi c'est pris en compte alors? je demanderai le 13 alors que je serai en PE2 dans le 93?

Ah oui, tu fais carrément un changement d'académie??? je ne sais pas du tout comment ça marche dans ce cas là...