MadMarc Posté(e) 1 septembre 2006 Posté(e) 1 septembre 2006 Coucou Cette année, me voici entré dans la secte :P des remplaçants en qualité de Brigade (important pour la suite)... Je vais à priori effectuer à l'année 2 remplacements : Moyenne Section (Mardi et Vendredi) et décharge de direction CM1/CM2 (Lundi et Jeudi) Une petite question technique pour commencer : après avoir testé pour d'autres problèmes les réponses de l'administration, j'ai eu envie de vérifier quelque-chose aujourd'hui et je n'aurais a priori (beaucoup de priori, vous voyez...) pas de réponse avant le retour de vacances de la-seule-personne-qui-semble-savoir-de-manière-certaine-dans-toute-l'Inspection-Académique, à savoir le 15 septembre Après quelques coups de fil correspondants à autant d'interlocuteurs différents, personne n'a pu m'assurer de manière certaine que ce type de remplacement ouvrait droit à indemnités J'aimerais donc savoir si vous, vous saviez... Evitez le "normalement : oui", on me l'a servi 6 fois sur 8 aujourd'hui <_< Pour les autres questions, je farfouille pour l'instant et je ne manquerai pas de revenir vous poser des questions... Merci d'avance
ady Posté(e) 1 septembre 2006 Posté(e) 1 septembre 2006 Il me semble que si tu es nommé le jour de la rentrée pour toute l'année scolaire, tu n'as droit à rien. Mais à vérifier........
MadMarc Posté(e) 1 septembre 2006 Auteur Posté(e) 1 septembre 2006 Il me semble que si tu es nommé le jour de la rentrée pour toute l'année scolaire, tu n'as droit à rien.... En tant que ZIL, oui, je savais... Mais en tant que Brigade, et avec deux remplacements ? Hein ? Hein ?
Zedra Posté(e) 1 septembre 2006 Posté(e) 1 septembre 2006 Il me semble que si tu es nommé le jour de la rentrée pour toute l'année scolaire, tu n'as droit à rien. ... En tant que ZIL, oui, je savais... Mais en tant que Brigade, et avec deux remplacements ? Hein ? Hein ? Dans le Haut Rhin, je dirais oui pour le déplacement entre les 2 postes Maintenant pour le Bas Rhin...
clair Posté(e) 2 septembre 2006 Posté(e) 2 septembre 2006 Bonjour Et bienvenue dans le monde merveilleux des remplacants... NORMALEMENT (car aussi insolite que cela ne parait le mode de fonctionnement des ZIL et BD différe d'une inspection à l'autre!!) tu ne touches d'indemnités de déplacements QUE si tu quittes ton école de rattachement. D'où la question suivante où est ton école de rattachement? école dela Moyenne Section ou école du CM1/CM2 ? Renseigne toi auprès des sections départementales des syndicats (exple http://www.snuipp.fr/spip.php?rubrique233) regarde aussi dans le kisaitou du snuipp http://www.snuipp.fr/Kisaitou/Kisaitou.html (tout en bas tu vas sur index lettre B pour les brigades) Un instituteur titulaire remplaçant chargé pendant la durée de l'année scolaire du remplacement d'au moins deux instituteurs - assurant un service à mi-temps ou bénéficiant de décharges partielles de service - peut prétendre à l'attribution de l'indemnité. Cette indemnité ne peut toutefois lui être versée que pour les journées où il est amené à exercer hors de son école de rattachement qui doit être située dans l'une des écoles où il exerce, et dans la limite d'une indemnité par jour Pour moi tu as droit au moins aux frais d'1 des 2 mi temps si tu quittes ton école de rattachement. Si tu as d'autres questions .... pas de pb! Claire
lilie2fr Posté(e) 2 septembre 2006 Posté(e) 2 septembre 2006 Il me semble que si tu es nommé le jour de la rentrée pour toute l'année scolaire, tu n'as droit à rien. ... En tant que ZIL, oui, je savais... Mais en tant que Brigade, et avec deux remplacements ? Hein ? Hein ? Déjà si ce sont 2 ecoles differentes, tu as droit à des indeminités. En fait ça dépend ce que ce sont comme remplacements. Si ce sont des congés maladies, suivi d'un congé maternité, comme ce sont 2 remplacements differents, tu y auras droit. Par contre si ce sont 2 congés qui durent d'hier à la fin de l'année pour la meme raison, genre remplacement syndical, pas d'indemnités...
MadMarc Posté(e) 2 septembre 2006 Auteur Posté(e) 2 septembre 2006 BonjourEt bienvenue dans le monde merveilleux des remplacants... ... D'où la question suivante où est ton école de rattachement? école dela Moyenne Section ou école du CM1/CM2 ? ... Merci Mon école de rattachement est une autre école, j'avais oublié de préciser, j'ai été attentif à çà, et la principale secrétaire me l'a bien précisé dès le départ... Merci pour tes infos (merci lilie et vero également pour votre passage sur mon sujet...)
clair Posté(e) 3 septembre 2006 Posté(e) 3 septembre 2006 Tu devrais donc toucher les indemnités à l'année... à moins d'un tour de passe passe du style changement provisoire d'école de rattachement pour te rattacher à 1 des 2 écoles où tu interviens pour ne payer que la moitié des déplacements... mais apparemment la secrétaire te l'aurais dit au téléphone. Par contre renseigne toi si tu dois remplir des feuilles de déplacements (formulaires à renvoyer à l'inspection qui transitent par l'IA) peut etre sur le site de l'inspection académique de ton département. Tiens nous au courant bonne rentrée claire
neela Posté(e) 6 septembre 2006 Posté(e) 6 septembre 2006 Je suis dans le même cas que toi (Brigade sur deux classe, un demi poste en TPS-PS-MS-GS, un demi poste en CE2), sauf que j'ai un poste sur deux mois, et l'autre sans doute à l'année. Qu'est-ce qui se passe dans ce cas-là pour les indemnités? Je n'en ai que deux jours par semaine?
Elo1974 Posté(e) 10 septembre 2006 Posté(e) 10 septembre 2006 (modifié) Salut Neela Les indemnités sont versées dès que tu quittes ton école de rattachement, donc si tu ne la quittes que deux jours par semaine tu ne toucheras effectivement que deux jours par semaine... Maintenant tu exerces dans quel type de remplacement car je n'ai pas bien compris ta situation en fait : tu es brigade congé long? Brigade formation? TRS? Les indemnités ne sont pas calculées de la même façon pour des brigades et des TRS... Donc c'est en fonction de ton statut. Exemple les brigades, lorsqu'elles quittent leur école sont indemnisées sur une base journalière en fonction du kilométrage même les mercredis et week ends. Les TRS ne sont quant à eux indemnisés que lorsqu'ils quittent leur école de rattachement et ne perçoivent rien pour les mercredis et week ends... Voilà, à toi de voir dans quel cas tu te situes! Modifié 10 septembre 2006 par Elo1974
MadMarc Posté(e) 11 septembre 2006 Auteur Posté(e) 11 septembre 2006 ...Exemple les brigades, lorsqu'elles quittent leur école sont indemnisées sur une base journalière en fonction du kilométrage même les mercredis et week ends... Ca semble être terminé, cette histoire : Remise en cause de l’ISSR pour les titulaires-remplaçantsLe 28 août, l’I.A. adjoint a annoncé aux représentants du personnel que le ministre a donné oralement consigne aux recteurs et aux I.A. de modifier le calcul de l’ISSR (Indemnité de Sujetion Spéciale des Remplaçants) en ne comptant plus les mercredis, samedis, dimanches et les journées suivant un remplacement. Seuls seraient pris en compte les journées "effectivement travaillées". Ce qui change : Une note de service du 9 octobre 1991 prévoyait que l’indemnité de sujétion spéciale de remplacement soit attribuée pour tous les jours de la semaine, y compris les mercredis, dimanches et jours fériés s’inscrivant dans un remplacement ou suivant immédiatement celui-ci. Le 19 avril 2000, une nouvelle instruction du ministre demande aux IA l’application exclusive de la circulaire du 9.10.1 991. Les mercredis et les dimanches suivant immédiatement un remplacement donnent droit à indemnisation. Suite au passage à la LOLF certains IA ont refusé d’appliquer cette note de service. Des collègues du Poitou ont saisi le tribunal administratif pour être rétablis dans leur droit. Le TA a donné raison à l’IA arguant qu’une note de service ne faisait force de loi. Ce cas faisant jurisprudence le ministère aurait demandé aux recteurs responsable du budget de "régulariser" le paiement dans leurs académies. Cette modification prendrait effet à partir du 1er septembre 2006 sans que les collègues concernés n’en ait été jamais informés ! ! source copiée/collée : snuipp68
clair Posté(e) 12 septembre 2006 Posté(e) 12 septembre 2006 La gestion des zil et brigade est départementale; mais elle varie aussi en fonction de ton inspection! Dans certains départements la prime n'est versée que les jours effectifs de remplacements alors que dans d'autres tu touches aussi mercredis et week end. Le mieux est de te renseigner sur le site des syndicats de ton département ou de téléphoner à un représentant de ta circonscription. claire
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