1er conseil d'ecole

[mayre]

Un IEN qui lirait mal les textes?? Meeeeu noooonnn, voyons, ça n'existe pas.................................. et parce que qu'est ce que c'est énervant...

[dada]

Un IEN qui lirait mal les textes?? Meeeeu noooonnn, voyons, ça n'existe pas.................................. et parce que qu'est ce que c'est énervant...

+1

Schaw, si dans les directeurs présents un avait dit " il me semble que le texte dit...." l'IEN aurait surement répondu, je vais vérifier et je vous confirme

Juste pour comprendre pourquoi c'est après promulgation des résultats, sur le forum il y a un collègue qui a ses élections annulées, il faut bien une vérification des votes si besoin.

Les élections aux Conseils d'Ecole suivent les mm règles que les élections nationales et les résultats ne sont officiels pour ces dernières que lorsque que le Conseil d'Etat les a validées.

En gros vos CE avant promulgation , pour moi, ne sont pas valides mais bon personne ne viendra vous embêter ....Juste que les PV n'ont pas une vraie légitimitée du coup, je dis ça, je dis rien...

[graindecafé]

APRES LA PROMULGATION DES RESULTATS PAR LE DASEN

Faut écrire plus gros peut-être, je tente le coup...

Je crois que c'est bien lisible, oui

Sans vouloir chipoter, il me semble que la confusion vient du vocabulaire qu'on utilise. Nous devons afficher le PV des résultats, cet affichage vaut proclamation, et ouvre une période de 5 jours pour toute contestation.

Je suppose qu'à l'issue de ces 5 jours, et en l´absence de contestation, la proclamation se transforme de fait en promulgation, non ? Si le DASEN doit promulguer, il le fait lors de l'envoi des résultats au MEN, sans forcément que nous en soyons officiellement et surtout sysématiquement informés. Je n'ai pas demandé cette date à mon IEN, et dans la circulaire, notre DASEN indique juste des délais qui semblent courts (il fallait saisir les résultats sur un (encore un) site applicatif avant le lundi 14 à 18h).

Ce qui est certain, c'est qu'on ne peut pas considérer comme valables les décisions d'un CE réuni avec les nouveaux parents élus avant les 5 jours de délai de contestation : je te rejoins sur ce point dada.

[graindecafé]

Sans vouloir chipoter, il me semble qu'un détail mérite d'être observé :

D411-1 6° :

"... Le conseil d'école se réunit au moins une fois par trimestre, et obligatoirement dans les quinze jours suivant la proclamation des résultats des élections, sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions aux membres du conseil...."

Les élections ayant eu lieu le vendredi 11, les résultats connus le soir même, la tenue d'un conseil d'école ne pouvait avoir lieu avant le samedi pour respecter le délai de 8 jours pour adresser l'ordre du jour retenu par le président, et encore cette situation ne donne pas la possibilité aux autres membres de cette instance de demander un ajout à cet ordre du jour c qui, côté démocratie, n'est pas le plus cool...

P.S. : Un membre qui voudrait chipoter pourrait demander l'annulation de ce CE illégal et la tenue d'une séance de rattrapage en regard au non respect des règles légales...

Mais oui ! bien sûr ! Encore plus simple que cette histoire de proclamation/promulgation : 8 jours nécessaires donc réunion du CE au plus tôt hier.

100% d'accord

Une petite anecdote : l'adjointe qui assiste à nos CE a exigé en mai dernier de recevoir l'invitation au moins 15 jours à l'avance, ce que je trouve gonflé, car sur chaque PV, j'indique la date du CE suivant. Donc dorénavant j'envoie un mail en septembre pour prévenir des dates des CE de l'année. Si elle gère mal son agenda, et ne se fait pas remplacer, ce n'est pas de mon ressort. Sauf qu'elle a manqué les CE où on a envisagé les hypothèses pour l'organisation des rythmes de l'an prochain. Si elle recommence à être absente cette année, je vais en référer à mon IEN.

[graindecafé]

[schwa]

En fait je pensais que c'était après les résultats des élections, et comme c'est nous qui dépouillons et donc donnons les résultats, je pensais que c'était ça la promulgation des résultats. Je n'avais pas vu le "par le DASEN" des textes (jusqu'à vos messages).

[Polythene Pam]

Schwa, je voulais juste te dire que j'adore ton pseudo.... Ca me fait penser à mes cours de linguistique d'il y a.... ouh là !!!! Longtemps ! ;-)

[orime]

Je n'ai aucune idée de quand le DASEN valide mais le mien est prévu le 19 / 11...là j'ai un gros doute quand même, ça fait loin non ?

[schwa]

Schwa, je voulais juste te dire que j'adore ton pseudo.... Ca me fait penser à mes cours de linguistique d'il y a.... ouh là !!!! Longtemps ! ;-)

Héhé merci ça date de mes cours de grec au lycée !

[Tinsel]

La lecture de la presse syndicale m'a interpellée: doit-on voter quelque chose à ce CE à propos des rythmes scolaires? Les mairies doivent présenter leur projet de Pedt? (je croyais qu'il avait déjà été envoyé, ce n'était pas pour octobre?).

Bref que faut-il faire à propos de ces rythmes au CE qui vient?

[chris89]

Comme toi, Tinsel, j'ai mon CE demain soir, et en le préparant, je trouve diverses contradictions; il me semblait que le CE, sur la proposition d'organisation de la semaine, n'était sollicité que pour un avis consultatif (ici, à remonter à la DASEN par le maire pour le 15/11, mais à chaque département son calendrier), et quand je lis la circulaire du 06/02/2013, il est noté:

'' Les conseils d'école peuvent proposer des projets d'organisation du temps scolaire. L'inspecteur de l'éducation nationale (IEN) chargé de la circonscription d'enseignement du premier degré formule un avis sur ces projets et les transmet au DASEN.

Les communes ou les EPCI compétents peuvent également proposer des projets d'organisation du temps scolaire des écoles situées sur leur territoire.

Après avoir recueilli l'avis de l'IEN, ils transmettent directement leur projet au DASEN dans un délai permettant son examen par le conseil départemental de l'éducation nationale (CDEN) convoqué pour se prononcer sur les horaires des écoles.

Dans les faits, les IEN devront mettre en place en amont une concertation approfondie avec les maires et les conseils d'école afin d'aider à construire un projet cohérent et partagé.''

Donc,on peut se retrouver avec une proposition soumise par le CE et une autre par le maire ?!

Autre questionnement concernant l'organisation des APC pour l'an prochain: d'un côté, dans la circulaire, il est noté que le conseil des maîtres définit l'organisation qui sera arrêtée annuellement par l'IEN; d'un autre côté, il est noté ici: que le conseil d'école donne son accord sur l'organisation des APC. (donc, s'il n'est pas d'accord sur les modalités définies, le conseil des maîtres ''remballe'' son organisation, c'est bien ça?)

Que comprendre? Après avoir eu de multiples réunions directeurs, en lisant les textes officiles, on relève des contradictions et c'est de moins en moins clair.......

[chris89]

Ouf, APC sauvés ! (merci Dajita).

Oui mais....... l'organisation du périscolaire s'articulant autour des APC, et le conseil d'école pouvant émettre un avis à ce sujet (si j'ai tout suivi), est-ce que ça ne revient pas à dire que le CE peut refuser notre proposition horaire d'APC (je sais, je cherche la petite bête, je ne suis peut-être pas très claire, mais j'envisage tout car je m'attends à tout...... )