Conseil d'école : votes + nb de représentants de la mairie

[Delphine21]

Merci de ta réponse, même si je suis un peu plus embrouillée....

En fait je pense que je vais avoir à compter les voix pour le vote sur les rythmes, et j'ai besoin d'être au clair.....

Je note :

--IEN : pas de voix

--Membre de la mairie : 1 voix (1 pour le Maire + 1 pour son représentant)

Mais

Donc pas un enseignant par classe mais tous les enseignants, plus un enseignant du RASED.

donc si j'ai 2 personnes qui exercent sur la même classe (1/2 temps) ça ferait 2 voix ? (Bon le RASED on n' a pas donc problème reglé)

==> je vais me coucher moins bête cette année....

Merci à vous d'avoir pris et de prendre du temps pour me répondre......

[julietta04]

Oui mais si le CE a lieu un lundi par exemple, jour où ne travaille pas Mme X mais Mme Y qui la complète, c'est Mme Y qui vote et pas Mme X, non? (vu que Mme X n'exerce pas ce jour là).??

[Delphine21]

Mairie : 2 voix (1 + 1 = 2 il me semble)

oui chez moi aussi 1 + 1 = 2... woups

Si tu as douze enseignants qui travaillent à l'école, le texte est clair, il y a 12 voix pour les enseignants... Autant pour les parents c'est un titulaire pas classe, autant pour les enseignants c'est autant de voix que d'enseignants (remarque c'est logique, ils sont tous titulaires que ce soit à titre provisoire ou à titre définitif...).

Merci de ta réponse !

[Delphine21]

j'avais bien compris et je ne l'avais pas mal pris (du tout.....)

[july36]

Bonjour,

Nous sommes une école de 3 classes sur 2 communes (école à 2 sites mais pas un RPI). Sont présents au conseil d'école les 2 maires + 2 ou 3 représentants de chaque commune (invités par les maires pas par moi, apparemment ça a toujours été comme ça ici!)

Ma question en cas de vote ça fait 4 voix pour les communes alors (2+2= 4) donc plus que pour les enseignants, on "perd" forcément donc?????

ou alors on ne doit garder que 2 voix pour les communes? qui choisit-on? les 2 maires? comment feraient alors les écoles à 3 sites dc 3 maires?

merci

[Mahina]

Une petite question en passant : est-ce qu'une personne non invitée peut assister au conseil d'école ? Une personne de la communauté de communes qui aurait été "avertie" du conseil par la mairie par exemple.

[Mahina]

Merci Dajta, je m'en doutais fortement. Mais si la personne se présente et s'installe, c'est délicat de lui demander de partir

[dada]

Une petite question en passant : est-ce qu'une personne non invitée peut assister au conseil d'école ? Une personne de la communauté de communes qui aurait été "avertie" du conseil par la mairie par exemple.

D 411-1...

La réponse est non, sans l'accord du président et l'avis du CE, ce n'est pas légal...

Merci Dajta, je m'en doutais fortement. Mais si la personne se présente et s'installe, c'est délicat de lui demander de partir

La situation s'est présentée à mon premier CE cette année. Deux personnes imposées sans mon aval par la mairie, j'ai mis les pieds dans le plat dès le début de CE, pas franchement apprécié de la représentante de la mairie et encore moins de "ses invités". Les personnes sont restées pour les raisons que tu invoques mais j'ai noté ma désapprobation en début de PV et j'ai transmis à la mairie.

[Mahina]

Merci pour vos réponses

[Galatée]

Bonjour à tous,

Conseil d'école extraordinaire ce soir à propos des rythmes, j'ai bien compris qui votait... mais je me pose une question par rapport aux absents !

Je sais qu'une enseignante ne sera pas présente (elle est en service partagé et en a fait un sur son autre école) ; quant à la mairie le conseiller municipal sera là mais c'est tout : est-ce qu'au moment du vote je dois compter 1 abstention pour la collègue absente et 1 abstention pour le Maire ? Nous sommes en démocratie, les voix des personnes ne s'étant pas présentées lors du vote sont comptabilisées en abstentions pour tout ce qui est élections municipales, présidentielles etc. donc dans l'absolu je pense que je dois compter des abstentions mais je préfère vérifier !

Merci d'avance des réponses

[Argon]

Concernant le vote, vraiment, je suis vraiment déconcerté. En effet, depuis six ans que je suis dans cette école, l'ex-directeur a soumis régulièrement des propositions au vote du conseil d'école (et, si mes souvenirs sont bons, c'était aussi le cas dans les écoles où j'ai travaillé auparavant), pour des petits trucs (comme le container pour cartouches d'imprimante) ou des points plus importants (par exemple la proposition de fusion, il y a trois ans, qui avait été soumise au vote, en présence de notre IEN.).

Formellement, il a eu tort. Il aurait du soumettre ces propositions au Conseil d'école (et non au vote du...) et, au vu de l'avis de celui-ci, prendre sa décision.

Cela dit, la distinction n'a d'importance que si le Directeur envisage de passer outre à un avis du Conseil d'école. En pratique, s'il avait pour habitude de suivre systématiquement les avis du Conseil, ça ne change pas grand chose : on peut aussi bien dire que c'est lui qui a pris chaque décision en Conseil, juste après avoir consulté celui-ci.

Si le CE n'a pas le droit de voter, comment prendre une décision lorsque tous les membres ne sont pas du même avis ?

Le CE n'a pas le droit de voter sur les décisions, mais il a parfaitement celui de voter pour déterminer l'avis majoritaire en son sein, ou sur une proposition d'avis...

Bref : là encore, en temps normal, ça ne change vraiment pas grand chose. Il faut simplement, de nouveau, être prudent sur les questions susceptibles de contestation, lorsqu'il apparaît des clivages au sein du Conseil ou lorsque tu réserves ta décision.

Dans ce cas, tu laisses parler tout le monde, tu fais un sondage informel à main levée pour déterminer où penche la majorité, tu proposes une motion de synthèse allant en ce sens (même et surtout si tu n'es pas d'accord !), tu refais éventuellement un tour de table sur sa formulation exacte, et tu soumets le tout à un vote formel, en précisant bien que la motion et le résultat du vote figureront dans le PV du Conseil, mais que ta décision finale, en tant que Directeur, n'est pas encore prise, et que tu la signifieras à la prochaine séance.

Que se passe-t-il s'il y a égalité lors du vote?

Par exemple pour le vote du règlement intérieur, si j'ai 3 insitits pour et les 3 parents contre?? (on a jamais de représentant de la mairie ni d'ien...).

Sur le règlement intérieur, en cas d'égalité, la voix du Président est prépondérante. Mais si c'est le premier vote, il me semble plus logique de constater qu'il y a une difficulté, et de rouvrir la discussion sur les points posant problème : un règlement intérieur non consensuel est toujours problématique...

Sur tout le reste, aucune difficulté : en dernière analyse, c'est toujours le Directeur qui décide. Si aucune majorité n'apparait sur une question particulière, tu le notes dans le PV, point.

[Petit_Gizmo]

Sur tout le reste, aucune difficulté : en dernière analyse, c'est toujours le Directeur qui décide. Si aucune majorité n'apparait sur une question particulière, tu le notes dans le PV, point.

Merci Argon de m'avoir répondu, plus de 6 ans après mon message initial :)