responsabilité fête des écoles

[vanechoconut]

Bonjour,

durant la fête des écoles et plus particulièrement pendant les danses des élèves, qui est responsable en cas d'accident?

Précision: la fête se fait en dehors du temps scolaire.

Merci.

[Moustache]

Je dirais, l'organisateur de la fête, d'où l'intérêt de se renseigner avant.

Comme c'est hors temps scolaire, l'organisateur a du signer une convention d'occupation des locaux avec la mairie. De mémoire, il me semble que la question de l'assurance est évoqué, c'est une loi de 1985... je regarde..

Voir ici : http://www.crdp.ac-grenoble.fr/edition/ced...html/t8_5_2.htm