Nounou38 Posté(e) 26 juin 2009 Posté(e) 26 juin 2009 Bonjour, Je vous explique. J'ai été inspectée l'année dernière (février 2008) dans le Val d'Oise. Ayant déménagé dans un autre département depuis septembre 2008, l'inspection m'a envoyé mon rapport en me demandant de leur renvoyer signé. Alors bien sûr j'ai pris soin d'en faire une copie pour moi, mais ma question est la suivante: l'inspection ne doit-elle pas nous en redonner un exemplaire original?
lapuce06 Posté(e) 26 juin 2009 Posté(e) 26 juin 2009 Non, c'est à toi de faire une copie et de la garder
Nounou38 Posté(e) 26 juin 2009 Auteur Posté(e) 26 juin 2009 Alors c'est tout bon. Merci pour ta réponse.
colombe11 Posté(e) 26 juin 2009 Posté(e) 26 juin 2009 Non, c'est à toi de faire une copie et de la garder moi dans mon département on nous envoie un exemplaire à signer qui ne comporte pas la note puis on le renvoie et ensuite on le reçoit avec la note
-Lolo- Posté(e) 26 juin 2009 Posté(e) 26 juin 2009 J'ai reçu l'original à renvoyer et une copie à garder.
MissTiQ Posté(e) 26 juin 2009 Posté(e) 26 juin 2009 J'ai reçu l'original avec la note, j'ai signé et fait 2 copies : une pour moi et une à renvoyer avec l'original
Nounou38 Posté(e) 26 juin 2009 Auteur Posté(e) 26 juin 2009 lenaki et lolodebreizh, Quand vous parlez de copie, c'est une photocopie ou une copie avec tampon /signature original(e)?
lapuce06 Posté(e) 26 juin 2009 Posté(e) 26 juin 2009 J'ai reçu l'original avec la note, j'ai signé et fait 2 copies : une pour moi et une à renvoyer avec l'original Pareil que MissTiQ
-Lolo- Posté(e) 26 juin 2009 Posté(e) 26 juin 2009 lenaki et lolodebreizh,Quand vous parlez de copie, c'est une photocopie ou une copie avec tampon /signature original(e)? une photocopie avec un tampon "Copie" Pareil
dhaiphi Posté(e) 26 juin 2009 Posté(e) 26 juin 2009 J'ai reçu l'original avec la note, j'ai signé et fait 2 copies : une pour moi et une à renvoyer avec l'original Voilà pareil sans "tampon" particulier.
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