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sortie et encadrement


Inesyl

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Oui mais ils précisent pour sorties de proximité : gymnase, bibliothèque...ce sont des activités à priori régulière, effectivement il serait casse pied de demander des parents à chaque fois !

Non, ce n'est pas une question de régularité uniquement....Mais c'est vrai que c'est ce qui est donné comme exemple dans cette circo...

Normalement, proximité dit lieu connu des enfants, enfin c'est ce qu'on nous dit ici...

Tu ne m'as pas répondu: c'est bus de ville ou car affrété par vous? Si c'est bus de ville, ça règle ton problème car c'est cité sur la page précédente comme nécessitant encadrement normal...ce qui me semble logique.

Sinon, ça va être à toi de trancher.

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Sur certains sites de circonscription il est indiqué que la proximité est définie par rapport à la durée de la sortie : 1/2 journée.

Par exemple :http://www.ac-grenob...p?lng=fr&pg=194

Donc dans la mesure où cette sortie peut être qualifiée de "proximité" elles peuvent y aller à 3 adultes.

2 pour la maternelle et 1 pour l'élémentaire.

Ce n'est que mon avis.

:smile:

Il y a aussi des textes qui ajoutent que la proximité est définie par le fait que les enfants connaissent bien le lieu ou non.

Après il y a les "usages": chez nous si on prend le car l'interprétation de l'IEN est : ce n'est pas une sortie de proximité...

Après c'est au directeur d'interpréter à partir des textes...

Encore une question: c'est un bus de ville ou un car?

Oui et ce n'est pas normal de donner une telle responsabilité aux directeurs/trices (enfin à mes yeux).

:smile:

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Alors, on est en campagne, donc c'est un car affrété !

Oui c'est pas simple de trancher, je ne veux pas les embêter plus que nécessaire mais je veux aussi rester dans les clous :wink:

J'ai trouvé un autre lien où les choses ne sont pas tout à fait présentées pareil : sorties scolaires

Ils distinguent :

les sorties régulières et de proximité inscrites à l'emploi du temps

les sorties occasionnelles à la demi journée et de proximité : stade, piscine, bibliothèque

les sorties occasionnelles à la demi-journée et de non proximité : spectacle, visites, sorties en pleine nature

Là, je serai dans la configuration n°3 et ils appliquent 1/15 en élem, 1/8 en mater.

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Alors, on est en campagne, donc c'est un car affrété !

Oui c'est pas simple de trancher, je ne veux pas les embêter plus que nécessaire mais je veux aussi rester dans les clous :wink:

J'ai trouvé un autre lien où les choses ne sont pas tout à fait présentées pareil : sorties scolaires

Ils distinguent :

les sorties régulières et de proximité inscrites à l'emploi du temps

les sorties occasionnelles à la demi journée et de proximité : stade, piscine, bibliothèque

les sorties occasionnelles à la demi-journée et de non proximité : spectacle, visites, sorties en pleine nature

Là, je serai dans la configuration n°3 et ils appliquent 1/15 en élem, 1/8 en mater.

C'est ce que je ferais.

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Cinéma, je considère ça comme de la proximité, ça ne dépasse pas la demi-journée et c'est une sortie ''banale'' (que je différencie par exemple du ski, même à proximité, que là, je ne considère pas comme ''banal'')

Donc si j'étais toi : 1 adulte pour la classe d'élémentaire et 2 pour la classe de maternelle (donc enseignant + atsem), donc ce serait ok.

edit : Je me dis qu'en même temps, si ça permet de cadrer tes collègues quant à l'importance de l'encadrement (et de ton rôle), ça peut en fait être une bonne chose que tu leur donnes ces exigences selon les 3 cas, mais ensuite, il faudra être irréprochable sur ça ! :) Pas facile de donner l'autorisation comme ça, surtout quand les textes sont interprétables grrrr

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Cinéma, je considère ça comme de la proximité, ça ne dépasse pas la demi-journée et c'est une sortie ''banale'' (que je différencie par exemple du ski, même à proximité, que là, je ne considère pas comme ''banal'')

Donc si j'étais toi : 1 adulte pour la classe d'élémentaire et 2 pour la classe de maternelle (donc enseignant + atsem), donc ce serait ok.

edit : Je me dis qu'en même temps, si ça permet de cadrer tes collègues quant à l'importance de l'encadrement (et de ton rôle), ça peut en fait être une bonne chose que tu leur donnes ces exigences selon les 3 cas, mais ensuite, il faudra être irréprochable sur ça ! :) Pas facile de donner l'autorisation comme ça, surtout quand les textes sont interprétables grrrr

En même temps le ski c'est encore bien autre chose: activité sportive à encadrement renforcé...Donc tu ne peux jamais qualifier le ski de sortie de proximité pour ce qui concerne le taux d'encadrement.

Moi je trouve que 3 adultes pour plus de 40 enfants dont des maternelles....c'est juste...

Mais bon pas facile de trancher!

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Cinéma, je considère ça comme de la proximité, ça ne dépasse pas la demi-journée et c'est une sortie ''banale'' (que je différencie par exemple du ski, même à proximité, que là, je ne considère pas comme ''banal'')

Donc si j'étais toi : 1 adulte pour la classe d'élémentaire et 2 pour la classe de maternelle (donc enseignant + atsem), donc ce serait ok.

edit : Je me dis qu'en même temps, si ça permet de cadrer tes collègues quant à l'importance de l'encadrement (et de ton rôle), ça peut en fait être une bonne chose que tu leur donnes ces exigences selon les 3 cas, mais ensuite, il faudra être irréprochable sur ça ! :) Pas facile de donner l'autorisation comme ça, surtout quand les textes sont interprétables grrrr

En même temps le ski c'est encore bien autre chose: activité sportive à encadrement renforcé...Donc tu ne peux jamais qualifier le ski de sortie de proximité pour ce qui concerne le taux d'encadrement.

Moi je trouve que 3 adultes pour plus de 40 enfants dont des maternelles....c'est juste...

Mais bon pas facile de trancher!

Dans la mesure où c'est toi qui autorises la sortie et qu'en le faisant tu engages ta responsabilité civile et pénale en cas de problème (accident...), je te conseillerais d'appliquer le taux d'encadrement, que tu as décidé opportun en fonction des textes, de la classe et des enfants qui s'y trouvent, de tes collègues. Si les enseignants refusent, tu n'autorise pas la sortie en disant que tu n'engages pas ta responsabilité au vu de l'encadrement proposé. Où ils acceptent et la sortie se fait, où ils n'acceptent pas et la sortie ne se fait pas, où ils n'acceptent pas et font quand même la sortie sans ton autorisation. Dans les deux premiers cas, pas de problème, dans le troisième, tu peux avertir l'IEN.

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J'ai lu quelque part qu'une sortie était dite de proximité quand le temps d'activité sur place était supérieur au temps de déplacement. Mais dans le doute, j'appliquerai le taux d'encadrement réglementaire.S'il arrive quelque chose,on ne pourra pas vous (et te ) reprocher un taux d'encadrement insuffisant. Couvre-toi.

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Oui tout le pb est dans l'interprétation des textes...

Même si effectivement, le ciné est une sortie banale, vu les zozos qu'on a, avec en plus 2 petites nouvelles arrivées récemment, car placées en famille d'accueil, qui sont un peu speed (j'en ai récupéré une vendredi aprem parce que l'instit n'en pouvait plus...), je me dis qu c'est pas plus mal de prévoir plus large qu'une simple sortie de proximité !

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  • 2 semaines plus tard...

Pour en revenir au début du fil (sortie cinéma), la catégorie est bien définie, je ne vois pas d'interprétation.

Les sorties scolaires relèvent de trois catégories :

– 1ère catégorie :

Les sorties scolaires régulières, correspondant aux enseignements réguliers, inscrits à l'emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l'école.

Ces sorties sont autorisées par le directeur d'école.

– 2ème catégorie :

Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée, correspondant à des activités d'enseignement sous des formes différentes et dans des lieux offrant des ressources naturelles et culturelles, même organisées sur plusieurs journées consécutives sans hébergement, relèvent de cette catégorie.

Ces sorties sont autorisées par le directeur d'école.

Le cinéma = occasionnel et pas à l'emploi du temps. Ce n'est pas une question de proximité. Donc 2ème catégorie.

Pour la piscine, c'est clair aussi.

A l'emploi du temps, régulier, nécessitant un déplacement, même en bus.

Donc 1ère catégorie.

Source de tout cela et plus

Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

(B.O. n° 7 hors-série du 23 septembre 1999)

Pour les directrices et directeurs du GDID, voir dans l'espace réservé, recherche dans les textes de loi. :wink:

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  • 8 mois plus tard...

Petite question : sur une sortie occasionnelle (vers la salle polyvalente du village voisin)

55 élèves répartis comme suit : maternelle 22, élémentaire 33 - 3 maîtresses qui accompagnent dans le bus de 58 places. Peut-on compter le conducteur comme accompagnateur? sur place nous aurons 4 autres accompagnateurs (l'evs et l'atsem, des parents) qui nous rejoignent par leurs propres moyens.

Je ne suis pas sûre qu'on soit dans les clous niveau encadrement pour le trajet...

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