De nouvelles règles pour le paiement de l'ISSR ?

[Bogey]

Bonjour,

J'ai été interpelé par des échos qui laissent entendre qu'à partir de maintenant, lorsqu'un est sur un congé qui se prolonge-prolonge puis va jusqu'aux vacances d'été, le remplaçant perdra ses indeminités à partir du jour où il est officiellement prolongé jusqu'à la fin de l'année scolaire.

Jusque là, c'est un décret de 1989 qui régit les règles pour l'ISSR, et seuls les collègues qui font l'année entière ne reçoivent pas l'ISSR et ceux qui, sur un petit remplacement depuis septembre, qui s'allonge, s'allonge, ... jusqu'à une annonce qu'il finira l'année. Dans son cas, il est payé jusqu'à l'annonce du prolongement jusqu'en juin.

Quelqu'un a-t-il des informations officielles là-dessus ? Un autre texte serait-il sorti (ou va-t-il sortir ... que certaines IA le devancent dans leurs actes) à ce sujet, qui modifierait profondément le fonctionnement actuel ?

Pouvez-vous appeler vos IA respectives et vos représentant syndicaux pour savoir ce qu'il en est et pourquoi ?

Merci.

[Goëllette]

Je n'ai hélas pas la réponse à ta question, mais je fais remonter le sujet afin que des collègues plus érudits puissent te donner une réponse fiable.

Je trouve quand même ça un peu gros : quelque soit la durée du remplacement, celui qui l'effectue reste remplaçant.

Je sais que si on remplace une année complète, on ne perçoit pas d'ISSR, mais qu'il suffit qu'on n'ait pas fait la rentrée, ou la sortie, même si on reste toute l'année sur la même classe, on perçoit l'ISSR.

J'espère que si c'est vrai, au moins, il y a la possibilité pour les intéressés de dire "non", même si c'est dommageable pour les élèves, sinon, c'est comme une sorte de rupture de contrat, non ?

J'espère aussi que les syndicats sauront s'opposer à la mise en place de cette mesure ayant sûrement pour but de faire des économies.

[FWJSchelling]

A ma connaissance, aucune circulaire ministérielle n'a été rédigée récemment sur la question. La dernière en date est du 24 avril 2009 et elle est parfois ambiguë, notamment sur les points concernant la fin du droit à l'ISSR.

Jusqu'à preuve du contraire, un remplaçant qui finit l'année scolaire sans l'avoir commencée dans la même école perçoit de droit l'ISSR.

Attention toutefois aux conditions particulières d'application dans les différents départements, lesquelles divergent sur ces points précis justement. Ces divergences s'expliquent d'une part par les différences d'interprétation des textes selon les IA mais aussi par la somme des petites dérogations consenties par ceux-ci.

La réponse ci-dessous est donc tout à fait pertinente :

"Je sais que si on remplace une année complète, on ne perçoit pas d'ISSR, mais qu'il suffit qu'on n'ait pas fait la rentrée, ou la sortie, même si on reste toute l'année sur la même classe, on perçoit l'ISSR."

Petite précision enfin : les IA ne devancent jamais les textes car c'est illégal. Ils se contentent de les appliquer selon l'interprétation qu'ils s'en font.

[Goëllette]

A ma connaissance, aucune circulaire ministérielle n'a été rédigée récemment sur la question. La dernière en date est du 24 avril 2009 et elle est parfois ambiguë, notamment sur les points concernant la fin du droit à l'ISSR.

Jusqu'à preuve du contraire, un remplaçant qui finit l'année scolaire sans l'avoir commencée dans la même école perçoit de droit l'ISSR.

Attention toutefois aux conditions particulières d'application dans les différents départements, lesquelles divergent sur ces points précis justement. Ces divergences s'expliquent d'une part par les différences d'interprétation des textes selon les IA mais aussi par la somme des petites dérogations consenties par ceux-ci.

La réponse ci-dessous est donc tout à fait pertinente :

"Je sais que si on remplace une année complète, on ne perçoit pas d'ISSR, mais qu'il suffit qu'on n'ait pas fait la rentrée, ou la sortie, même si on reste toute l'année sur la même classe, on perçoit l'ISSR."

Petite précision enfin : les IA ne devancent jamais les textes car c'est illégal. Ils se contentent de les appliquer selon l'interprétation qu'ils s'en font.

Et cette circulaire, on peut la trouver où ? Tu l'as ? Tu peux la mettre en ligne ?

En quoi elle est ambigüe ? Pourquoi ne nous en a-t-on pas parlé ?

Et qu'est-ce que c'est que les "conditions particulières d'application" ? Une circulaire, ça s'applique, non ? Et si ça s'interprète, ça donne lieu à un courrier officiel de l'IA qui explique ses conditions, et ça peut être attaqué au TA si on estime qu'il lèse par rapport au texte initial, non ?

S'il n'y a pas de texte de l'IA, il ne peut pas modifier les conditions antérieures, sauf si la fameuse circulaire est très explicite sur cette question, non ?

[FWJSchelling]

Il ne faut pas s'affoler non plus.

1- J'ai la circulaire dans mon bureau et je ne peux la mettre en ligne. Mais on doit pouvoir la trouver sur le site de l'EN car les textes sont publics.

2- Si elle est ambiguë, c'est surtout parce qu'elle traite de généralités alors que nous sommes parfois confrontés à des cas particuliers pour lesquels elle ne donne pas de réponse suffisamment claire. Il faut donc l'interpréter en prenant soin de respecter l'esprit de la norme juridique qui lui est supérieure, à savoir le décret de 1989.

3- En revanche, elle est claire sur de très nombreux points.

4- Les IA sont en droit d'interpréter les textes afin de pouvoir appliquer un cadre général à des situations particulières. C'est leur fonction.

5- Cette interprétation donne effectivement lieu à un texte, qu'on appelle une circulaire départementale.

6- L'interprétation d'un texte ne peut aller contre le sens du texte lui-même. L'IA ne peut en effet prendre une décision allant à l'encontre des circulaires ministérielles, lesquelles ne peuvent aller à l'encontre des décrets. Il doit se contenter de déduire des textes ce qu'il peut ou ne peut pas faire.

7- Une interprétation dépassant les limites d'un texte ou y dérogeant est effectivement attaquable en TA. Mais je vous rassure, les IA ne prennent pas ce genre de risques.

Conclusion : la dernière circulaire que je connaisse concernant l'ISSR ne remet pas en cause le fait qu'un remplaçant puisse bénéficier de l'ISSR jusqu'à la fin de l'année scolaire dès lors qu'il n'est pas positionné sur le même remplacement depuis le jour de la rentrée. Dans ces conditions, aucun IA n'est en droit de prendre une décision contraire. Par conséquent, je penche plus pour un malentendu que pour une réalité effective.

Conclusion2 : le versement de l'ISSR est conditionné par le ou les mêmes textes dans toutes les académies de France. Ces textes se composent d'un décret et de la circulaire ministérielle la plus récente. Toutefois, l'IA dispose de droit d'un pouvoir d'interprétation des textes, lequel peut en partie expliquer les différences de traitement entre les départements.

[littlefinou]

Bonjour,

Je suis moi aussi toute en questions... Je croyais que l'ISSR avait été supprimée... Et là, j'apprends que non (cool! ).

Par contre j'ai cherché ladite circulaire pour avoir davantage d'infos, mais je ne l'ai pas trouvée sur le site du ministère, quelqu'un aurait il un lien ou des infos pour sa voir où la trouver?

Merci.

[FWJSchelling]

Bonjour,

Je suis moi aussi toute en questions... Je croyais que l'ISSR avait été supprimée... Et là, j'apprends que non (cool! ).

Par contre j'ai cherché ladite circulaire pour avoir davantage d'infos, mais je ne l'ai pas trouvée sur le site du ministère, quelqu'un aurait il un lien ou des infos pour sa voir où la trouver?

Merci.

Figurez vous que je l'ai cherchée moi aussi sur le site du ministère hier soir. C'est l'application MENTOR qui permet de retrouver les textes.

Or, je ne l'y ai pas retrouvée. Il faut dire que l'application MENTOR ne mentionne pas tout. Seul le RLR (Recueil des Lois et Règlements) le fait, mais il n'est pas accessible aux personnels non-administratifs.

En revanche, elle figure partiellement sur des compte-rendus syndicaux. Les syndicats la connaissent.

Voici un lien :

http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=1&ved=0CBcQFjAA&url=http%3A%2F%2Fsections.se-unsa.org%2F94%2Fspip.php%3Fpage%3Darticle-imprim%26id_article%3D497%26printver%3D1&ei=1YULTMPqIJ-L4gbL0qGwAQ&usg=AFQjCNEiLz3676PWL6lP4spQEawYKQXLeA

Référence de la circulaire : DAF C1 n°09-166

Attention toutefois, si le compte-rendu cite partiellement la circulaire, il faut se méfier de l'observation finale du SE-UNSA 94. En effet, celle-ci exclut explicitement les enseignants en service fractionné du champ d'application de l'ISSR. Sa vocation première consistait d'ailleurs à rappeler que ces derniers n'en étaient pas bénéficiaires de droit, mais seulement à titre dérogatoire.

C'est pour eux uniquement que l'ISSR a pris fin.

[Bogey]

Merci pour vos réponses, qui semblent agréables à entedre pour le cas de figure dont je parlais.

Figurez vous que je l'ai cherchée moi aussi sur le site du ministère hier soir. C'est l'application MENTOR qui permet de retrouver les textes.

Or, je ne l'y ai pas retrouvée. Il faut dire que l'application MENTOR ne mentionne pas tout. Seul le RLR (Recueil des Lois et Règlements) le fait, mais il n'est pas accessible aux personnels non-administratifs.

En revanche, elle figure partiellement sur des compte-rendus syndicaux. Les syndicats la connaissent.

Voici un lien :

http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=1&ved=0CBcQFjAA&url=http%3A%2F%2Fsections.se-unsa.org%2F94%2Fspip.php%3Fpage%3Darticle-imprim%26id_article%3D497%26printver%3D1&ei=1YULTMPqIJ-L4gbL0qGwAQ&usg=AFQjCNEiLz3676PWL6lP4spQEawYKQXLeA

Référence de la circulaire : DAF C1 n°09-166

Attention toutefois, si le compte-rendu cite partiellement la circulaire, il faut se méfier de l'observation finale du SE-UNSA 94. En effet, celle-ci exclut explicitement les enseignants en service fractionné du champ d'application de l'ISSR. Sa vocation première consistait d'ailleurs à rappeler que ces derniers n'en étaient pas bénéficiaires de droit, mais seulement à titre dérogatoire.

C'est pour eux uniquement que l'ISSR a pris fin.

Permets-moi cette curiosité : qui es-tu que tu puisses avoir cette circukaire mais ne puisse oas la publier ?

Est-ce normal qu'une circulaire mistérielle qui a l'ai d'avoir des répercutions sur les remplçants, ne puissent pas être visualiseé par les principaux intéressés ?

Comment faire alors pour se la procurer ?

[FWJSchelling]

Merci pour vos réponses, qui semblent agréables à entedre pour le cas de figure dont je parlais.

Figurez vous que je l'ai cherchée moi aussi sur le site du ministère hier soir. C'est l'application MENTOR qui permet de retrouver les textes.

Or, je ne l'y ai pas retrouvée. Il faut dire que l'application MENTOR ne mentionne pas tout. Seul le RLR (Recueil des Lois et Règlements) le fait, mais il n'est pas accessible aux personnels non-administratifs.

En revanche, elle figure partiellement sur des compte-rendus syndicaux. Les syndicats la connaissent.

Voici un lien :

http://www.google.fr/url?sa=t&source=web&cd=1&ved=0CBcQFjAA&url=http%3A%2F%2Fsections.se-unsa.org%2F94%2Fspip.php%3Fpage%3Darticle-imprim%26id_article%3D497%26printver%3D1&ei=1YULTMPqIJ-L4gbL0qGwAQ&usg=AFQjCNEiLz3676PWL6lP4spQEawYKQXLeA

Référence de la circulaire : DAF C1 n°09-166

Attention toutefois, si le compte-rendu cite partiellement la circulaire, il faut se méfier de l'observation finale du SE-UNSA 94. En effet, celle-ci exclut explicitement les enseignants en service fractionné du champ d'application de l'ISSR. Sa vocation première consistait d'ailleurs à rappeler que ces derniers n'en étaient pas bénéficiaires de droit, mais seulement à titre dérogatoire.

C'est pour eux uniquement que l'ISSR a pris fin.

Permets-moi cette curiosité : qui es-tu que tu puisses avoir cette circukaire mais ne puisse oas la publier ?

Est-ce normal qu'une circulaire mistérielle qui a l'ai d'avoir des répercutions sur les remplçants, ne puissent pas être visualiseé par les principaux intéressés ?

Comment faire alors pour se la procurer ?

1/ Je suis gestionnaire des remplacements et j'ai la circulaire dans mon bureau sous un format papier.

2/ Théoriquement, les textes sont publics. C'est la condition de leur application. Reste à savoir si la diffusion d'une circulaire départementale la citant en référence dispense de la diffuser elle-même. Là, je ne sais pas et je suis étonné moi-même de ne pas en trouver une diffusion publique.

3/ Eventuellement contacter vos représentants syndicaux qui en ont nécessairement entendu parler ou plus simplement l'IA de vos départements.

4/ Pour l'instant, elle ne change pas grand chose quant aux conditions de versement de l'ISSR pour les ZIL et Brigades.

[Bogey]

Merci et pardon pour toutes les erreurs de frappe de mon précédent message.

C'est amusant de se rendre compte qu'un gestionnaire des remplacements lit les forums enseignants.

Est-ce bien normal qu'on ne puisse pas consulter de nous-mêmes un texte qui nous concerne autant et peut avoir de si grandes conséquences sur notre traitement ?

Est-ce normal qu'on n'ait pas été averti de son existence explicitement par l'administration et par les syndicats ?

Le problème de ne pas avoir accès à ce document, c'est que si on refuse de nous payer la fin de l'année parce qu'on est prolongé sur un remplacement au prétexte que ce texte existe, on n'a aucun recours puisqu'on est dans le flou. Les IA répondant maintenant de façon très sèche et les collègues ayant la crainte de ne pas obtenir les remplacements de leurs souhaits, en représailles, l'année prochaine (j'espère que vous-même ne pratiquez pas ce fonctionnement), beaucoup vont perdre d'importantes sommes d'argent.

Dans le cas où un gestionnaire affecte un remplaçant sur un remplacement n'ouvrant plus le droit à l'ISSR, alors que celui-ci a formulé des voeux contraires, peut-il le refuser à ce titre ?

J'aime, ou plutôt je n'aime pas votre "pour l'instant". Avez-vous eu vent d'une nouveauté qui arriverait pour la prochaine année scolaire ?

Encore merci.

[littlefinou]

Merci pour toutes ces infos, j'ai encore plein de question mais je vais aller voir le lien d'abord voir si je trouve des réponses .

[FWJSchelling]

Merci et pardon pour toutes les erreurs de frappe de mon précédent message.

C'est amusant de se rendre compte qu'un gestionnaire des remplacements lit les forums enseignants.

Est-ce bien normal qu'on ne puisse pas consulter de nous-mêmes un texte qui nous concerne autant et peut avoir de si grandes conséquences sur notre traitement ?

Est-ce normal qu'on n'ait pas été averti de son existence explicitement par l'administration et par les syndicats ?

Si la circulaire a eu des incidences sur le versement de l'ISSR, les départements ont sans doute publié ou diffusé une circulaire départementale la citant en référence. Comme je l'ai déjà dit, la publicité d'un texte est une condition de son application. Dans mon département, cette circulaire a eu une incidence directe sur l'ISSR des Titulaires départementaux (ex-TRS) puisqu'ils n'en bénéficient plus. Une circulaire départementale leur a été adressée. Le fait que la circulaire ministérielle soit citée laisse entendre qu'elle est consultable. Quant aux syndicats, il est possible qu'ils n'aient pas su ou voulu lire tout ce qu'elle impliquait (il faudra leur demander). En tout état de cause, cette circulaire n'a rien changé quant aux conditions de versement de l'ISSR pour les Zil et Brigades, tout du moins dans mon département, et ce bien qu'elle nous invite à modifier nos pratiques en vue d'une application plus stricte et littérale du décret de 1989.

Le problème de ne pas avoir accès à ce document, c'est que si on refuse de nous payer la fin de l'année parce qu'on est prolongé sur un remplacement au prétexte que ce texte existe, on n'a aucun recours puisqu'on est dans le flou. Les IA répondant maintenant de façon très sèche et les collègues ayant la crainte de ne pas obtenir les remplacements de leurs souhaits, en représailles, l'année prochaine (j'espère que vous-même ne pratiquez pas ce fonctionnement), beaucoup vont perdre d'importantes sommes d'argent.

Les remplaçants que je gère n'ont rien à craindre sur ce point, car, de toute manière, ils sont nommés non pas en fonction de leurs souhaits, mais en fonction des nécessités de service, de leur répartition géographique et des contraintes objectives que certains peuvent rencontrer (charge familiale ou raison médicale). Ils vont là où je leur demande d'aller, l'idéal étant évidemment que ce soit aussi là où ils y trouvent de l'intérêt. Mais en réalité, je n'ai pas plus de choix qu'eux, car la nécessité s'impose de toute façon. On ne peut pas ne pas remplacer.

Dans le cas où un gestionnaire affecte un remplaçant sur un remplacement n'ouvrant plus le droit à l'ISSR, alors que celui-ci a formulé des voeux contraires, peut-il le refuser à ce titre ?

Il va de soi que c'est absolument hors de question. Donner le droit à un remplaçant de refuser un remplacement, c'est l'ôter à un autre, étant entendu que l'on ne peut pas ne pas remplacer. Je tiens à ce qu'il y ait une équité entre remplaçants. Et de manière générale, le remplaçant, comme tout fonctionnaire, n'est pas en droit de refuser de faire ce que sa hiérarchie lui ordonne.

J'aime, ou plutôt je n'aime pas votre "pour l'instant". Avez-vous eu vent d'une nouveauté qui arriverait pour la prochaine année scolaire ?

Cette nuance souligne les limitations que suggère déjà la circulaire du 24 avril 2009. Dans la volonté de mettre fin aux interprétations extensives, ou, si vous voulez, généreuses ou encore accommodantes, du décret de 1989, elle rappelle que l'ISSR ne doit être versée que sous deux conditions : le déplacement et le remplacement, et nous invite à rester dans ce cadre strict, ce qui exclut, par exemple, le déplacement d'un ZIL pour une journée d'aide pédagogique comme pour tout autre raison qui ne serait pas liée à l'absence d'un maître. Or, pour l'instant, nous n'avons rien changé.

Encore merci.