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Posté(e)

Absentéisme :

circulaire

Conduite à tenir en cas d'infractions en milieu scolaire : mémento

Ce n'est pas toujours à appliquer, mais un petit rappel à la loi de temps en temps à certains élèves, cela remet les choses en place (je suis dans une école 'tranquille').

Posté(e)

Oh... Il ne doit pas manquer que celui-là....:D J'ai fait un petit tour rapide de ce dont je me sers, mais je ne suis pas une pro des textes...

Posté(e)

J'épingle ce sujet qui est très intéressant :smile:

Posté(e)

Pour les élections de parents d'élèves

BO parents élèves.pdf

Posté(e)

Un méta-lien pour trouver les lois, les fiches pratiques... sur le site de l'association nationale des directeurs et directrices d'école, GDID: pour aider

Posté(e)

Le Bo pour les enfants du voyage. Je ne mets pas les liens pour les carnets ou livrets très bien faits prévus pour le suivi de ces élèves. C'est par choix, ce post à mon sens, pour regrouper les textes officiels.

le BO

  • 3 semaines plus tard...
Posté(e)

sur le portail du service public : http://vosdroits.ser...iers/F424.xhtml

"Seuls les enfants de maternelle sont remis directement aux parents ou aux personnes désignées par eux par écrit.

Le choix de ces personnes est strictement du ressort des parents, aucune condition d'age en particulier ne peut être exigée par l'école. La direction de l'école ne peut s'y opposer."

Tu trouves la circulaire citée précedemment sur le portail RLR (recueil des lois et règlements ) http://www.adressrlr.cndp.fr/index.php?id=54&tx_pitsearch_pi3%5Bcurrent_id%5D=54&parameters=a%3A6%3A%7Bs%3A2%3A%22id%22%3Bs%3A2%3A%2254%22%3Bs%3A16%3A%22tx_pitsearch_pi3%22%3Bs%3A0%3A%22%22%3Bs%3A10%3A%22parameters%22%3Bs%3A0%3A%22%22%3Bs%3A4%3A%22sort%22%3Bs%3A10%3A%22pertinence%22%3Bs%3A2%3A%22no%22%3Bs%3A10%3A%22PCLI-4-1-1%22%3Bs%3A3%3A%22ref%22%3Bs%3A64%3A%22%2Finmedius%2Fcontent%2Fmain%2FTextes_en_vigueur%2FI%2F4%2F1%2F1%2FI-4-1-1-006.xml%22%3B%7D&tx_pitsearch_pi3%5Bsimple%5D=1&sort=pertinence&tx_pitsearch_pi3%5Bmots%5D=Circulaire+no+97-178+du+18+septembre+1997&tx_pitsearch_pi3%5Bsur%5D=TEXTES&tx_pitsearch_pi3%5Brubrique%5D=TOUTES&tx_pitsearch_pi3%5Bdocuments%5D%5B%5D=TOUS&submit-recherche-simple=Lancer+la+recherche&no=PCLI-9-1-1&ref=/inmedius/content/main/Textes_en_vigueur/I/9/1/1/I-9-1-1-108.xml&tx_pitsearch_pi3[type]=article

sur ce portail les textes caducs sont abrogés:

"Cette application en ligne remplace le Recueil des Lois et Règlements (RLR), outil créé en 1962 et qui, malgré les améliorations apportées depuis lors, nécessitait une refonte significative. A cet égard, le projet a conduit les différents services du MEN et du MESR à procéder au « désherbage » des textes mis à disposition des utilisateurs, en abrogeant l’ensemble des textes caducs, ayant cessé de produire leurs effets ou devenus sans objet. Le site Adress'RLR http://www.adressrlr.cndp.fr/ permet ainsi de disposer d’informations fiables et actuelles."

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