BO et textes utiles (1)

[primaël]

Pour les sorties scolaires : BO hors série de 1999 BO

intervenants extérieurs : circulaire

Autorité parentale : brochure

Décret relatif aux parents d'élèves :

Evictions scolaires : conduite à tenir

Je réfléchis pour la suite...

dcret relatif aux parents d\'lves.txt

Modifié 9 octobre 2011 par primaël

[primaël]

Directeur : code de l'éducation



Décharge :conditions

La plupart des liens proviennent de directeur74

[primaël]

Absentéisme :

circulaire

Conduite à tenir en cas d'infractions en milieu scolaire : mémento

Ce n'est pas toujours à appliquer, mais un petit rappel à la loi de temps en temps à certains élèves, cela remet les choses en place (je suis dans une école 'tranquille').

[primaël]

Oh... Il ne doit pas manquer que celui-là.... J'ai fait un petit tour rapide de ce dont je me sers, mais je ne suis pas une pro des textes...

[mamiebrossard]

J'épingle ce sujet qui est très intéressant

[pimouss26]

Pour les élections de parents d'élèves

BO parents élèves.pdf

[sammy63]

Un méta-lien pour trouver les lois, les fiches pratiques... sur le site de l'association nationale des directeurs et directrices d'école, GDID: pour aider

[primaël]

Le Bo pour les enfants du voyage. Je ne mets pas les liens pour les carnets ou livrets très bien faits prévus pour le suivi de ces élèves. C'est par choix, ce post à mon sens, pour regrouper les textes officiels.

le BO

[Ekole]

Bonsoir,

Celui-ci sur la laïcité

http://www.education.gouv.fr/bo/2004/21/MENG0401138C.htm

[primaël]

circulaire relative au BO du 2 octobre 1997 concernant la surveillance et la sécurité des élèves : http://webetab.ac-bordeaux.fr/Primaire/24/IENPerigueux2/textes/ref_vie_sco/cir_97-178_surveillance_eleves.pdf

[primaël]

Un lien vers l'académie de Bordeaux qui redirigent vers les textes de référence sur la vie de l'école : http://webetab.ac-bordeaux.fr/Primaire/24/IENPerigueux2/textes/bo.htm

[dada]

sur le portail du service public : http://vosdroits.ser...iers/F424.xhtml

"Seuls les enfants de maternelle sont remis directement aux parents ou aux personnes désignées par eux par écrit.

Le choix de ces personnes est strictement du ressort des parents, aucune condition d'age en particulier ne peut être exigée par l'école. La direction de l'école ne peut s'y opposer."

Tu trouves la circulaire citée précedemment sur le portail RLR (recueil des lois et règlements ) http://www.adressrlr.cndp.fr/index.php?id=54&tx_pitsearch_pi3%5Bcurrent_id%5D=54&parameters=a%3A6%3A%7Bs%3A2%3A%22id%22%3Bs%3A2%3A%2254%22%3Bs%3A16%3A%22tx_pitsearch_pi3%22%3Bs%3A0%3A%22%22%3Bs%3A10%3A%22parameters%22%3Bs%3A0%3A%22%22%3Bs%3A4%3A%22sort%22%3Bs%3A10%3A%22pertinence%22%3Bs%3A2%3A%22no%22%3Bs%3A10%3A%22PCLI-4-1-1%22%3Bs%3A3%3A%22ref%22%3Bs%3A64%3A%22%2Finmedius%2Fcontent%2Fmain%2FTextes_en_vigueur%2FI%2F4%2F1%2F1%2FI-4-1-1-006.xml%22%3B%7D&tx_pitsearch_pi3%5Bsimple%5D=1&sort=pertinence&tx_pitsearch_pi3%5Bmots%5D=Circulaire+no+97-178+du+18+septembre+1997&tx_pitsearch_pi3%5Bsur%5D=TEXTES&tx_pitsearch_pi3%5Brubrique%5D=TOUTES&tx_pitsearch_pi3%5Bdocuments%5D%5B%5D=TOUS&submit-recherche-simple=Lancer+la+recherche&no=PCLI-9-1-1&ref=/inmedius/content/main/Textes_en_vigueur/I/9/1/1/I-9-1-1-108.xml&tx_pitsearch_pi3[type]=article

sur ce portail les textes caducs sont abrogés:

"Cette application en ligne remplace le Recueil des Lois et Règlements (RLR), outil créé en 1962 et qui, malgré les améliorations apportées depuis lors, nécessitait une refonte significative. A cet égard, le projet a conduit les différents services du MEN et du MESR à procéder au « désherbage » des textes mis à disposition des utilisateurs, en abrogeant l’ensemble des textes caducs, ayant cessé de produire leurs effets ou devenus sans objet. Le site Adress'RLR http://www.adressrlr.cndp.fr/ permet ainsi de disposer d’informations fiables et actuelles."