arrêter occe et cloturer les comptes

[LU22]

Nous aons une toute petite école et n'avons pas besoin d'un compte occe.

Je voulais savoir comment faire pour clôturer et arrêter nos comptes occe.

[huttec]

Alors là méfiance totale. S'il y a des sous sur le compte, il faut tout dépenser avant de le fermer car tout l'argent retournera à l'association départementale. Et puis être à l'OCCE ça sert toujours. Aujourd'hui tu n'en as pas besoin mais nul ne sait de quoi demain sera fait et c'est une bonne "couverture" pour pouvoir gérer des fonds dans une école. En quittant l'OCCE, il te faudra monter une assoc pour la gestion de fonds et là c'est une autre histoire.

[nanouch14]

Je suis du même avis qu'huttec. Avoir un compte pour l'occe ne coûte rien et ne prends pas de temps à gérer si vous ne faites pas de dépenses avec alor spourquoi vouloir le supprimer alors qu'il pourra t'être utile un jour?

Du coup pas de contribution à la coopérative scoalire des parents? Vous arrivez quand même à faire des sorties???

C'est quoi le remède miracle? Je suis preneuse: nous sommes souvent en déficit...

[miaous]

ne coute rien ..... si l'adhésion !

[gihem]

Je suis du même avis qu'huttec. Avoir un compte pour l'occe ne coûte rien et ne prends pas de temps à gérer si vous ne faites pas de dépenses avec alor spourquoi vouloir le supprimer alors qu'il pourra t'être utile un jour?

Du coup pas de contribution à la coopérative scoalire des parents? Vous arrivez quand même à faire des sorties???

C'est quoi le remède miracle? Je suis preneuse: nous sommes souvent en déficit...

Il est possible de créer une asso de type USEP pour la gestion des contributions parentales.

[messier_x]

Je ne peux pas répondre à la question mais j'ai entendu dire que si l'on quittait l'OCCE, l'OCCE pouvait nous réclamer les achats effectués avec ce compte afin qu'ils soient redistribués aux différentes écoles membres OCCE.

Est-ce vrai ? et surtout est-ce LEGAL ????

[gihem]

Je ne peux pas répondre à la question mais j'ai entendu dire que si l'on quittait l'OCCE, l'OCCE pouvait nous réclamer les achats effectués avec ce compte afin qu'ils soient redistribués aux différentes écoles membres OCCE.

Est-ce vrai ? et surtout est-ce LEGAL ????

Oui, c'est vrai mais il existe une solution pour contourner ce problème: avant de clôturer le compte OCCE, faire un don à l'association qui reprend la gestion. Cette option ne fonctionne, évidemment, qu'en cas de mise en place d'une solution alternative. Si plus d'asso pour gérer les contributions des parents et les sorties, ce qui est difficilement envisageable comme l'a fait remarquer un autre intervenant, plus haut, il faut alors remettre tout le matériel à l'asso OCCE départementale.

Concernant l'aspect légal de la chose, ceci tient au fait qu'il n'existe qu'une seule association OCCE par département. Les coop de classes et/ou d'écoles ne sont que des "satellites" pour lesquels sont désignés des mandataires. C'est pour cette raison que chaque coop n'est pas tenue d'avoir un comité directeur, une AG annuelle et tout le toutim qu'implique la gestion d'une association. Les école ayant une asso USEP sont, elles, soumises à ces contraintes. Par contre, l'avantage, dans ce dernier cas, est de bénéficier d'une plus grande autonomie.

[messier_x]

Merci pour la réponse.

Par "don", vous entendez exclusivement "don pécunier" ou aussi "don pécunier + matériel".

Exemple : Si je cloture mon compte dois-je signaler que je fais un don du reste de l'argent présent sur le compte et également de tout le matériel acheté entre le XX/XX/XX et le YY/YY/YY ou seulement l'argent afin que l'OCCE ne réclame pas les divers achats.

J'espère être clair dans ma question

[gihem]

Tu fais un don de tout le matériel qui figure normalement dans le registre OCCE (je parle des achats durables comme le matériel audiovisuel). Tu peux également faire un don d'argent .

[gihem]

Merci pour la réponse.

Par "don", vous entendez exclusivement "don pécunier" ou aussi "don pécunier + matériel".

Exemple : Si je cloture mon compte dois-je signaler que je fais un don du reste de l'argent présent sur le compte et également de tout le matériel acheté entre le XX/XX/XX et le YY/YY/YY ou seulement l'argent afin que l'OCCE ne réclame pas les divers achats.

J'espère être clair dans ma question

Si tu étais propriétaire et du numéraire et des biens, tu pourrais faire un don. Là, c'est bien l'OCCE qui est propriétaire des uns comme des autres et seule l'OCCE peut faire les dons.

En tant que mandataire, je pense que tu as délégation pour le faire de même que tu fais des achats sans consulter systématiquement le comité départemental.

[messier_x]

Disons que si tu ne peux pas faire de dons, ce serait un véritable scandale à mes yeux car l'argent et les biens n'appartiennent pas à l'OCCE mais bien à l'école.

Que pourrait-on dire aux parents, qui ont donné de l'argent, que le matériel acheté n'est en fait pas la possession de l'école. Ça me semble être une sorte de vol ... (j'exagère peut-être un peu mais l'idée est là)

[BettyBoop974]

Dans mon ancienne école, c'est plus de 700 euros qui partent à l'OCCE chaque année, près de 400 dans mon école actuelle alors que nous n'avons que très peu d'argent... ce n'est pas rien ! Et tout ça juste pour être couvert en ce qui concerne la gestion des comptes... c'est un peu cher non ? (je sais bien que l'OCCE c'est autre chose que cela, mais dans la plupart des écoles c'est uniquement le côté "gestion" qui est utilisé...)