Revue de presse sur les rythmes

[prof désécol]

Le Parisien

20/12/13

http://www.leparisien.fr/essonne-91/rythmes-scolaires-le-maire-de-janvry-saisit-le-premier-ministre-20-12-2013-3427259.php

Rythmes scolaires : le maire de Janvry saisit le premier ministre

Il s’était déjà illustré en étant le premier maire de France à faire voter en conseil municipal une délibération indiquant son refus d’appliquer la réforme des rythmes scolaires à la rentrée prochaine. Depuis, il a été « copié » par de nombreux collègues. Ce vendredi, le maire de Janvry, Christian Schoettl (NC), remet le couvert. Dans une longue lettre, détaillée et argumentée, celui qui « s’autoproclame prétentieusement le porte-parole de milliers de maires ruraux qui m’écrivent, me téléphonent à cause de cette réforme » demande au Premier ministre « d’entendre » cette révolte qui n’est « pas politicienne », selon lui. [...] « je vous demande quasiment humblement de bien vouloir abroger ce décret qui heurte les élus, les enseignants et les parents d’élèves, mais dont je vais me permettre de vous soumettre la fragilité juridique » [...]

Et voici la lettre :

http://www.christianschoettl.com/article-saissine-du-premier-ministre-pour-l-abrogation-du-decret-sur-les-rythmes-scolaires-121689767.html

voici le texte intégral du courrier adressé ce jour au premier ministre

Monsieur le premier ministre

Nous vivons dans une démocratie formidable qui permet a un maire d’un commune de 630 habitants de s’adresser au premier ministre de la France avec la conviction d’être lu et peut être entendu

Monsieur le premier ministre, je m’autoproclame prétentieusement le porte parole de milliers de maires ruraux comme moi, qui m’écrivent , me téléphonent a propos de cette reforme sur les rythmes scolaires qui heurte leur bon sens, et qui défie la raison

Ce sont des tout petits maires sans ambitions cantonales, régionales, parlementaires, ils sont le rouage serein et apaisé d’une démocratie locale du quotidien

,jamais ,ils n’auraient imaginé pour la plupart émettre une délibération ou une motion pour s’opposer a un décret ,au préfet ou a l’inspecteur d’académie ce n’est pas dans leurs gênes, ce n’est pas dans leur fonctionnement, vous êtes préoccupé de l’état de la France ,ils sont attentifs a l’état de leur voierie communale ou de leur école primaire, ils sont les hussards de notre démocratie, ils sont confrontés a la réalité opérationnel jour après jour, c’est celle là qui les guide dans cette démarche

c’est cette révolte que je vous demande d’entendre, et de mesurer, elle n’est pas politique ou politicienne, ce n’est pas un conflit d’une opposition anti gouvernementale, c’est plus important que cela et cela dépasse tous les clivages

Nous avons été traités par le ministre de l’éducation nationale d’insurrectionnels, de délinquants civiques, au lieu de comprendre que le bon sens du terrain exprimait le caractère irréaliste, dangereux et inapplicable de la mesure dans le cadre de l’égalité républicaine de l’enseignement

,il n’y a pas pire erreur que de ne pas reconnaître une erreur, par la présente ,je vous demande quasiment humblement de bien vouloir abroger ce décret qui heurte les élus ,les enseignants et les parents d’élèves ,mais dont je vais me permettre de vous soumettre la fragilité juridique

Je ne connais aucun de ces élus qui n’affirme pas la réelle nécessité d’une reforme des rythmes scolaires car celle-ci constituerait une réelle ambition et un réel devoir pour notre pays mais qui ne voient, dans ce décret, pas la moindre ambition pour l’école de république qui fait battre le cœur de nos villages

C’est pourquoi au nom de tous ceux là ,je vous assure de notre totale disponibilité pour nous atteler a une feuille blanche et d’écrire ensembles une vraie reforme des rythmes scolaires pour le bien être de nos enfants et pour construire l’avenir de notre nation

Voici monsieur le premier ministre quelques éléments qui témoignent que ce décret est illégal et que nous pourrions avoir des espoirs légitimes que notre démarche prospère au conseil d’état , je formule le formidable espoir que la raison prévaudra, que le courage conduira a briser les blocages qui ne sont pas rationnels mais passionnels

Voici l’analyse juridique que nous en faisons

Le décret du 24 janvier 2013 est tout d’abord illégal pour violation de l’article 72-2 de la Constitution, qui pose le principe de libre administration des collectivités territoriales. Il est en effet manifeste que ce texte ne donne pas aux communes les moyens nécessaires pour assurer normalement les nouvelles missions qu’il leur confie.

Sur le fondement de l’article 102 de la loi du 2 mars 1982 et des articles 5 et 94 de la loi du 7 janvier 1983, le Conseil d’Etat avait déjà jugé que les transferts aux collectivités locales des compétences jusqu’alors exercées par l’Etat doivent être accompagnés du transfert correspondant par l’Etat à ces collectivités des ressources nécessaires à l’exercice normal de ces compétences, de sorte que ces ressources assurent une compensation intégrale, à la date du transfert, des charges résultant pour les collectivités locales des compétences nouvelles qui leur sont attribuées (C.E. 6 juin 1986, département du Finistère, p. 160).

Le Conseil d’Etat avait en particulier jugé que la compensation doit inclure les dépenses obligatoires de toute nature destinées à mettre à la disposition des élèves les moyens nécessaires à leur éducation (C.E. 10 janvier 1994, Association nationale des élus régionaux et autres, p. 12).

Cette règle d’équivalence entre les compétences confiées aux collectivités territoriales et la compensation financière qui doit en résulter est désormais consacrée par l’article 72-2 de la Constitution, aux termes duquel « tout transfert de compétences de l’Etat aux collectivités territoriales s’accompagne de l’attribution de ressources équivalentes à celles qui étaient consacrées à leur exercice. Toute création ou extension de compétences ayant pour conséquence d’augmenter les dépenses des collectivités territoriales est accompagnée de ressources déterminées par la loi ».

Le Conseil constitutionnel en a déduit qu’il appartient à « l’Etat de maintenir un niveau de ressources équivalent à celui qu’il consacrait à l’exercice des compétences avant leur transfert » (décision n° 2004-511 DC du 29 décembre 2004).

Ainsi, il ressort des textes et de leur application par le Conseil constitutionnel et le Conseil d’Etat que la compensation doit être intégrale, qu’elle s’apprécie exclusivement au moment où la compétence est dévolue à la collectivité locale et qu’elle comprend toutes les charges indispensables à l’exercice de la compétence transférée.

Au cas présent, le décret du 24 janvier 2013 a prévu une augmentation du nombre de demi-journées sur lesquelles sont réparties les 24 heures d’enseignement que comporte la semaine scolaire, ce qui aura pour effet de contraindre les communes à proposer aux enfants davantage d’activités périscolaires, dès lors que le temps de présence des enfants à l’école ne sera plus intégralement consacré à l’activité d’enseignement.

Par application des règles précitées, il appartenait à l’Etat de prévoir la compensation des charges supplémentaires ainsi imputées aux communes en leur attribuant les ressources leur permettant de les assumer.

Le décret, qui s’en est abstenu, est illégal.

Mais il y a plus.

Ainsi qu’il a été indiqué ci-dessus, l’obligation dans laquelle les communes vont se trouver de mettre en place de nouvelles activités périscolaires liées à la modification des rythmes scolaires va les conduire à supporter des charges financières importantes.

Cette obligation va également les contraindre à recruter, former et gérer de nouveaux agents afin d’assurer convenablement la mission nouvelle que le décret a mis à leur charge.

Il est par ailleurs prévisible que le recrutement de nouveaux personnels va créer un dysfonctionnement important des services communaux dont la structure, souvent réduite, ne permet pas d’assurer convenablement la gestion de nouveaux personnels.

Or, le Conseil d’Etat a décidé, dans un arrêt commune de Villeurbanne du 6 mai 1996 (req. 165.286) que les mesures provoquant un bouleversement dans l’exécution des budgets des collectivités locales violent le principe de libre administration inscrit à l’article 72 de la Constitution.

Tel est bien le cas du décret du 24 janvier 2013, dont l’application va perturber gravement le fonctionnement continu et régulier du service public de l’éducation et engendrer des dysfonctionnements coûteux pour les communes, et en particulier pour la commune exposante.

Ce décret est ainsi entaché d’illégalité.

L’illégalité du décret du 24 janvier 2013 devra encore être constatée pour violation du principe constitutionnel de clarté et des objectifs de valeur constitutionnelle d’accessibilité et d’intelligibilité de la norme.

En effet, le décret passe totalement sous silence l’obligation que son application va mettre à la charge des communes, consistant à assumer des activités périscolaires bien plus importantes que celles qu’elles avaient pu organiser avant son entrée en vigueur.

Le décret prévoit ainsi un transfert de compétences en direction des communes, sans même évoquer un tel transfert.

Il méconnaît ainsi le principe et les objectifs de clarté, d’accessibilité et d’intelligibilité de la norme, en s’abstenant de préciser la teneur des obligations dont il prévoit le transfert aux communes.

Monsieur le premier ministre, je vous remercie de l’attention portée et du fait que vous mesuriez cette démarche comme une belle illustration d’une démocratie vivante, comme tous mes collègues je me tiens a votre disposition et vous prie de croire en l’expression de ma plus haute considération

christian schoettl

maire de janvry

[sylvielise]

J'aime bien ces passages, on pourrait les reprendre à notre compte :

"Ce sont des tout petits maires PE, sans ambitions cantonales, régionales, parlementaires aucune, ils sont le rouage serein et apaisé d’une démocratie locale du quotidien

,jamais ,ils n’auraient imaginé pour la plupart émettre une délibération ou une motion pour s’opposer a un décret ,au préfet ou a l’inspecteur d’académie ce n’est pas dans leurs gênes, ce n’est pas dans leur fonctionnement"... un simple avis."

ils sont les hussards de notre démocratie de l'école républicaine, ils sont confrontés à la réalité [...] jour après jour.

Je ne vais pas plus loin...journée de folie : je suis si fatiguée que je n'ai plus l'énergie de commenter. Mais, c'est plutôt encourageant que d'autres que nous portent une bonne parole et qui nous ressemble.

Je vous souhaite de bonnes fêtes de fin d'année, mes chers camarades.

[zazou19]

C'est exactement le débat fort animé que nous avons eu en conseil syndical avant la validation du texte.

Nous avons décidé pour notre part de "valider" le mot "suspension" qui était le seul qui convenait à nos amis du Snuipp, parce que l'urgence était d'arrêter le massacre dans l'immédiat, que pour réussir ça il fallait qu'on se mette d'accord. Mais qu'une fois obtenue, on se battrait de nouveau pour l'abrogation des points qui ne nous conviennent pas, on va considérer que c'est un premier pas nécessaire à l'abrogation pure et simple.

De nombreux collègues sont en difficulté, l'urgent c'est que ça s'arrête. Ca ne veut pas dire qu'on s'assoit sur ce que l'on pense, juste qu'on a décidé qu'il fallait mettre toutes les chances de notre côté (en créant une unité syndicale) pour réussir.

Tu vois, moi, ce qui m'a posé aussi problème, c'est la validation sur la liaison périscolaire-réussite, mais bon, après réflexion, ça ne mange pas de pain.

c'est tres bien ce que vous avez fait! et ça prouve que vous etes bien plus malins que les bornés du snuipp... (et ne parlons pas du se-unsa!!^^)

avis qui n'engage que moi bien sur... ;-)

[Goëllette]

C'est exactement le débat fort animé que nous avons eu en conseil syndical avant la validation du texte.

Nous avons décidé pour notre part de "valider" le mot "suspension" qui était le seul qui convenait à nos amis du Snuipp, parce que l'urgence était d'arrêter le massacre dans l'immédiat, que pour réussir ça il fallait qu'on se mette d'accord. Mais qu'une fois obtenue, on se battrait de nouveau pour l'abrogation des points qui ne nous conviennent pas, on va considérer que c'est un premier pas nécessaire à l'abrogation pure et simple.

De nombreux collègues sont en difficulté, l'urgent c'est que ça s'arrête. Ca ne veut pas dire qu'on s'assoit sur ce que l'on pense, juste qu'on a décidé qu'il fallait mettre toutes les chances de notre côté (en créant une unité syndicale) pour réussir.

Tu vois, moi, ce qui m'a posé aussi problème, c'est la validation sur la liaison périscolaire-réussite, mais bon, après réflexion, ça ne mange pas de pain.

Je pense que c'est important pour les collègues "lambda" de faire état des discussions internes, nationales ou départementales, car ça les rassure : tout n'est pas joué.

Dans certains coins, le snuipp local demande aussi la suppression du décret. Comme quoi ...

On m'a dit que le Maire d'une grande ville (Nîmes, il me semble) a décidé de ne pas mettre en place la réforme des rythmes à la rentrée. Je recherche l'info officielle.

Le mouvement s'amplifie.

[prof désécol]

La Dépêche

21/12/13

http://www.ladepeche.fr/article/2013/12/21/1779589-monflanquin-grande-tension-autour-de-la-reforme.html

Monflanquin : grande tension autour de la réforme des rythmes scolaires

Beaucoup de Monflanquinois, parents d’élèves majoritairement, et la directrice de l’école maternelle, avaient fait le choix d’assister à la dernière réunion du conseil municipal car il devait être question de la réforme des rythmes scolaires. Francis Bordes avait opté pour des échanges internes, ne laissant pas cette fois la parole au public qui, pourtant, brava à une ou deux reprises l’interdiction ! Le responsable de la commission éducation, Sylvie Andrieu, accusée par l’opposition de n’avoir pas élargi la concertation et d’avoir plutôt décidé en catimini de l’application de la réforme, entre élus de la majorité et sans véritable participation d’enseignants en fonction, avait préparé un résumé des textes [...] Il s’en est suivi des échanges dans une ambiance électrique autour de la table devant un public bâillonné. Mais ceci n’a pas empêché les élus d’aborder d’autres dossiers et d’en passer certains en délibération.

[prof désécol]

Infos Dijon

http://infos-dijon.com/?p=365795

20/12/13

Vœu pour le retrait de la Réforme des Rythmes Scolaires

La question des rythmes scolaires provoque inquiétude et incompréhension dans tout le pays [...]
De fait, les ambitions éducatives sont abandonnées : ne restent alors que la simple réduction de la journée d’école, qui s’accompagne d’une matinée de cours supplémentaire, et sans réduction des longues vacances d’été ni même d’une remise en question des programmes et de leurs contenus.[...]
Le groupe Talant Avenir prend acte que l’ambition éducative du gouvernement ne subsiste plus qu’à la marge. Ne reste de la réforme des rythmes scolaires que les aspects punitifs pour les familles et les mairies.
A ce point de renoncement, il faut donner raison au premier ministre : le courage n’est pas dans l’entêtement. Ce qui fut valable pour l’écotaxe devrait l’être pour l’avenir de nos enfants, et le Gouvernement, sauf à ne laisser aucun doute quant à l’ordre de ses priorités qui donnerait plus d’importance aux rentrées fiscales qu’à l’éducation, gagnerait à ne pas s’entêter sur les rythmes scolaires. [...]

[prof désécol]

Le Progrès

20/12/13

http://www.leprogres.fr/rhone/2013/12/20/la-reforme-des-rythmes-scolaires-a-suscite-un-debat-parfois-anime

Corbas. La réforme des rythmes scolaires a suscité un débat parfois animé

Pour Fabienne Pansier, élue de l’opposition, « c’est le flou complet. On a bien compris pour ce qui était déjà acté et en place mais quelles sont vos propositions concrètes ? Quel est l’intérêt pour les enfants ? Que va-t-on faire de ces trois heures supplémentaires ? De la garderie ? Quel sera le coût de la mise en place de ce projet ? » [...] L’opposition a regretté que « peu d’instituteurs et membres d’association de la commune aient été rencontrés et consultés pour le moment alors que ce sont les premiers concernés par cette réforme » [...]

[prof désécol]

L'écho républicain

21/12/13

http://www.lechorepublicain.fr/eure-et-loir/actualite/pays/pays-chartrain/2013/12/21/debats-houleux-autour-des-rythmes-scolaires_1812531.html

Auneau. Débats houleux autour des rythmes scolaires

Au cours du Conseil municipal de la semaine passée, dès la première délibération concernant les rythmes scolaires, le ton est très vite monté entre Marc Stéfani et Pierrette Pontarrasse, membres de l'opposition, et Michel Scicluna, maire, et quelques élus de la majorité.

Sur la table, les élus avaient la délibération définitive amendée avec les dernières conclusions de la réunion de la commission municipale spécifique et de celle d'information du 5 décembre avec les enseignants, les élus, les parents et le résultat d'une enquête auprès de tous les parents des écoles publiques sur le choix des propositions de la commune.

« Nous sommes mis devant le fait accompli. Vous faites de la rétention d'information. Nous n'étions pas au courant de la deuxième proposition faite le 5 décembre devant les parents. La commission scolaire qui aurait pu donner différents points de vue ne s'est pas assez réunie… », a argumenté l'opposition. [...]

[prof désécol]

Nice matin

19/12/13

http://www.nicematin.com/menton/reforme-des-rythmes-scolaires-80-des-parents-mentonnais-sont-contre.1558283.html

Réforme des rythmes scolaires : 80% des parents mentonnais sont contre

C'est un questionnaire élaboré par la ville pour mieux cerner leurs attentes qui a permis de le définir. Un sondage représentatif puisque 68,70 % de familles y ont pris part. [...]

[prof désécol]

Sud ouest

21/12/13

http://www.sudouest.fr/2013/12/21/rythmes-scolaires-la-fcpe-enquete-aupres-des-parents-1408968-3936.php

Rythmes scolaires : la FCPE enquête auprès des parents

[...] Dans cette réforme, on ne parle pas des contenus, alors que si l'on veut lutter contre la fatigue des enfants, ce ne sont pas forcément les rythmes qu'il faut revoir, mais aussi la façon d'enseigner certaines matières. »

[...] « On sent qu'il y a une entrée importante des municipalités sur le temps périscolaire alors qu'il faut essayer de redonner cela dans les mains de l'Éducation nationale, regrette Dominique Rousset, le président départemental de la FCPE.

Les intérêts les plus défendus semblent être ceux des municipalités car c'est une réforme qui se fait sans argent, avec des enseignants qui ne souhaitent pas revenir sur la durée des grandes vacances, ou encore sur des professionnels du tourisme qui ne souhaitent pas non plus que l?on revienne sur les vacances [...]

De grandes disparités selon les communes, notamment au niveau des budgets qui seront alloués, un décret souple (la règle étant le mercredi, la dérogation le samedi matin), pas de véritable étude sur les conséquences de la mise en place des nouveaux rythmes dans les communes qui y sont déjà passées? Telles ont été les remarques formulées par la FCPE [...]

La FCPE commence peut-être à entrevoir ce que d'autres dénoncent depuis le début...

[Goëllette]

Elle continue cependant sa lutte acharnée pour décrédibiliser les enseignants !

[nola]

Elle continue cependant sa lutte acharnée pour décrédibiliser les enseignants !

La haine de soi...