Si tu creuses pour planter un arbre et que tu découvres quoi que ce soit de précieux, je ne pense pas que l'État te laissera te l'approprier

A priori, on doit déclarer à la mairie s'il s'agit d'un trésor archéologique...ou de pétrole  . Mais si tu trouves un trésor chez toi, il est à toi, s'il n'y a pas de propriétaire reconnu. Si je trouve ce trésor chez toi, on doit faire 50-50  (article 716 du code civil).

Rien n'est dit si le proprio reçoit une gratification en cas de découverte archéologique.

Le 29/04/2018 à 17:29, Torque a dit :

Faut dire un instant j'ai eu peur d'être obligé de mettre un short rose pour jouer avec mes boules..mais bon là, tu me rassures !

Je découvre

Il y a 23 heures, Ljubljana a dit :

Sev est prête en cas de retour de la monarchie.

Je ne sais pas si tu sais qu'un propriétaire d'un bien immobilier est également propriétaire de l'espace aérien situé au-dessus de son bien, comme de l'espace souterrain (par contre, s'il veut creuser pour trouver du pétrole, il doit en faire la demande à l'État).

La vache ! ça veut dire que mes voisins d'en-dessous sont propriétaires de l'air de mon appart ? Heureusement que je suis au dernier étage, j'ai tous les nuages et le ciel bleu pour moi bis

Et tu peux porter plainte contre l'aéroport pour violation de domicile si un avion passe.

Du coup, t'es proprio de tes voisins du dessous.

Est-ce un trésor ?

JNSPSTS que sur les comptes de campagne de Notre Président figure une facture de 102,80 € dédiée à l'achat de 17 kilos de fraises Tagada.

C'était lors de la venue de Schiappa à Toulouse pour la journée des droits des femmes. Distribution de fraises Tagada pour acheter les votes. Bon, le pire c'est que ça a marché.

On ne peut rien te cacher.

🕵️‍♂️

JNSPSTS qu'il faudrait 96 heures pour visiter entièrement le Louvre, moyennant une pause de 10 secondes devant chaque œuvre.

Ah bah oui mais bon, si on commence à faire des pauses, forcément ça rallonge hein ! Quelle idée aussi de grouper 34560 trucs au même endroit....

Pour la graaandeur de la Fraaance ! Comme disait le Général.

(Je l'imite bien, hein ?)

Fais gaffe quand même, tu as le nez qui pousse !